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RusseProjet de loi de finances pour 2004 : Sports
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Sports
( rapport général - première lecture )
- Par M. Michel SERGENT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 73 (2003-2004) de M. Michel SERGENT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2003
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- SYNTHÈSE ET PRINCIPALES OBSERVATIONS DE
VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
- PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES
CRÉDITS
- I. VUE D'ENSEMBLE ET ANALYSE
RÉTROSPECTIVE
- II. DIMINUTION DES DÉPENSES
ORDINAIRES
- III. FORTE BAISSE DES DÉPENSES EN CAPITAL
(TITRES V ET VI)
- IV. L'EXÉCUTION DES BUDGETS 2002 ET
2003
- V. PRÉSENTATION PAR AGRÉGAT
- VI. LE FONDS NATIONAL DE DÉVELOPPEMENT DU
SPORT (FNDS)
- A. LE DYNAMISME CHRONIQUEMENT SOUS-ESTIMÉ
DES RECETTES
- B. L'IMPACT DÉCISIF DES DÉPENSES SUR
L'INVESTISSEMENT DANS LE SPORT
- C. LE PROBLÈME PERMANENT DES REPORTS
ACCUMULÉS ET DES SOUS-CONSOMMATIONS DE CRÉDITS
- D. LA RÉFORME DU FNDS
- E. LES DÉCISIONS RELATIVES À
L'AVENIR DU FNDS
- F. LE FONDS FERNAND SASTRE
- A. LE DYNAMISME CHRONIQUEMENT SOUS-ESTIMÉ
DES RECETTES
- VII. LE MINISTÈRE DES SPORTS, PIONNIER DANS
LA MISE EN oeUVRE DE LA LOLF
- I. VUE D'ENSEMBLE ET ANALYSE
RÉTROSPECTIVE
- MODIFICATIONS DE CRÉDITS
ADOPTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
