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RusseProjet de loi de finances pour 2008 : Sport, jeunesse et vie associative
22 novembre 2007 :
Budget 2008 - Sport, jeunesse et vie associative
( rapport général - première lecture )
- Par M. Michel SERGENT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport général n° 91 (2007-2008) de M. Michel SERGENT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 novembre 2007
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
- II. PRÉSENTATION DES TROIS PROGRAMMES
- A. PROGRAMME 219
« SPORT »
- 1. Principaux chiffres
- 2. Justification des crédits
- 3. Objectifs et indicateurs
- 4. Les principales observations de votre rapporteur
spécial
- a) Un budget en baisse que tempère
l'augmentation prévisible des moyens du CNDS
- b) La nécessaire maîtrise du
coût de la rénovation de l'INSEP
- c) Stade de France : une situation
économique favorable se traduisant par une diminution de la
pénalité de l'Etat
- d) Pour une politique efficace de lutte contre le
dopage
- a) Un budget en baisse que tempère
l'augmentation prévisible des moyens du CNDS
- 1. Principaux chiffres
- B. PROGRAMME 163 « JEUNESSE ET VIE
ASSOCIATIVE »
- C. PROGRAMME 210 « CONDUITE ET PILOTAGE
DE LA POLITIQUE DU SPORT, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE »
- A. PROGRAMME 219
« SPORT »
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
- AMENDEMENT ADOPTÉ PAR VOTRE
COMMISSION
- MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
