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20 novembre 1997 :
Budget - Tourisme
( rapport général - première lecture )
- Par M. Paul LORIDANT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
RAPPORT GENERAL N° 85 TOME 3 ANNEXE 27 - PROJET DE LOI DE FINANCES ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE - EQUIPEMENT, TRANSPORTS ET LOGEMENT : V. - TOURISME
M. Paul LORIDAN, Sénateur
COMMISSION DES FINANCES, DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION - RAPPORT GENERAL N° 85 TOME 3 ANNEXE 27 - 1997/1998
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Table des matières
- PRINCIPALES OBSERVATIONS
-
ANNEXE
COMPTE RENDU DE LA MISSION D'INFORMATION EFFECTUÉE EN ESPAGNE, LES 25 ET 26 JUIN 1997, PAR M. PAUL LORIDANT - MODIFICATIONS APPORTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
