Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ?

Rapport n° 131 (2007-2008) de MM. Pierre LAFFITTE et Claude SAUNIER , fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 12 décembre 2007

Synthèse du rapport (357 Koctets)

Disponible en une seule page HTML (585 Koctets)

Disponible au format Acrobat (3 Moctets)

• AVANT-PROPOS
  
• INTRODUCTION
  
• PREMIÈRE PARTIE - LA BIODIVERSITÉ : UNE RÉALITÉ MAL CONNUE ET GRAVEMENT MENACÉE
  
  • I. DES MONDES QUI RESTENT À EXPLORER
    
    • A. L'ÉVOLUTION SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE DE LA FIN DU XXÈME SIÈCLE
      
      • 1. La biologie moléculaire
        
      • 2. Le perfectionnement des technologies d'exploration a bouleversé nos évaluations de la richesse des espèces non bactériennes
        
        • a) L'exploration du fond des océans
          
        • b) La découverte des mondes de la canopée
          
      • 3. La naissance de l'écologie
        
    • B. LE RENFORCEMENT DES CHAMPS DE CONNAISSANCE DE LA BIODIVERSITÉ DES ESPÈCES ET DES ÉCOSYSTÈMES
      
      • 1. La découverte des nouvelles espèces
        
        • a) La réévaluation du nombre d'espèces
          
        • b) La poursuite des découvertes
          
      • 2. L'exploration de la diversité bactérienne
        
        • a) La diversité du monde bactérien
          
        • b) Les fonctionnalités bactériennes
          
      • 3. Les recherches sur les écosystèmes
        
        • a) La complexité du problème
          
        • b) Des processus expérimentaux particuliers
          
  • II. DES MENACES CROISSANTES
    
    • A. UN BILAN TRÈS INQUIÉTANT
      
      • 1. Le rythme général d'extinction des espèces s'accélère
        
      • 2. Tous les biotopes sont atteints
        
      • 3. Mais certains types d'écosystèmes sont plus touchés
        
        • a) Une localisation géographique inégale de l'érosion de la biodiversité
          
        • b) Des biotopes sont plus particulièrement menacés
          
    • B. L'ACCROISSEMENT DES PRESSIONS TRADITIONNELLES
      
      • 1. La recherche d'un indice global d'atteinte à la biodiversité
        
      • 2. Les pressions de prédations
        
        • a) La pêche et l'aquaculture
          
          • (1) La pêche industrielle conduit à la surexploitation des espèces halieutiques et à la destruction des écosystèmes marins.
            
          • (2) Le développement de l'aquaculture en milieu ouvert
            
        • b) L'exploitation forestière non contrôlée s'accélère du fait de la hausse de la demande mondiale
          
          • (1) Une demande en hausse satisfaite en partie par des coupes illégales
            
          • (2) Un équilibre de marché qui aboutit à des aberrations
            
      • 3. Les pressions d'anthropisation des espaces
        
        • a) L'occupation des espaces
          
        • b) La destruction d'espaces
          
      • 4. L'accroissement des échanges internationaux renforce les invasions biologiques
        
        • a) Un phénomène qui n'est pas récent
          
        • b) L'amplification du fait de la croissance des échanges maritimes et aériens
          
    • C. LA NOUVELLE MENACE DU CHANGEMENT CLIMATIQUE
      
  • III. L'ACQUISITION ET LA GESTION DES CONNAISSANCES SUR LA BIODIVERSITÉ
    
    • A. LES CONTRAINTES DE L'ACQUISITION DES CONNAISSANCES DANS LE DOMAINE DE LA BIODIVERSITÉ
      
      • 1. Gérer l'espace et le temps
        
        • a) La multilocalisation de la recherche
          
        • b) Des temps différents
          
      • 2. Maintenir les modes traditionnels d'exploration de la biodiversité et faire appel à des moyens nouveaux
        
        • a) Les modes traditionnels d'exploration
          
        • b) Mettre en oeuvre des moyens d'investigation et d'analyse nouveaux
          
          • (1) La création d'indices liés à la biodiversité
            
          • (2) Le développement de concepts de classification nouveaux :
            
        • c) La scénarisation :
          
      • 3. Généraliser l'usage des nouvelles technologies
        
        • a) L'utilisation à grande échelle des nouvelles technologies d'information
          
        • b) Les méthodes de systématique intégrante
          
        • c) L'utilisation des techniques d'identification biologique
          
    • B. LA GESTION DES CONNAISSANCES
      
• DEUXIÈME PARTIE - L'URGENCE DES INITIATIVES
  
  • I. RÉDUIRE LES PRESSIONS D'ANTHROPISATION
    
    • A. LES PRESSIONS DE PRÉDATION
      
      • 1. Les forêts tropicales et équatoriales
        
        • a) La nécessité et les limites des politiques de conservation
          
          • (1) La poursuite des actions de conservation
            
          • (2) Les limites
            
        • b) Faire le lien entre la conservation et l'exploitation économique des forêts tropicales
          
          • (1) Rétablir une transition géographique
            
          • (2) Rationaliser l'exploitation forestière
            
          • (a) L'exploitation des produits ligneux
            
          • (b) L'exploitation des produits non ligneux
            
          • (3) La réinsertion d'une économie forestière raisonnée dans la mondialisation
            
          • (a) Vers l'organisation de la rareté ?
            
          • (b) L'inclusion des forêts tropicales dans le cycle de Kyoto
            
      • 2. La surexploitation des océans
        
        • a) La nécessité et les limites de l'aménagement de réserves marines
          
        • b) La gestion des milieux côtiers
          
        • c) Vers une aquaculture raisonnée
          
        • d) La limitation des prises connexes
          
        • e) Encourager la labellisation d'une pêche et d'une aquaculture responsables et durables
          
        • f) L'évolution de la gouvernance mondiale de la pêche
          
    • B. LUTTER CONTRE LES DESTRUCTIONS D'ESPACES
      
      • 1. Mieux gérer l'occupation directe des espaces
        
        • a) La redéfinition du développement urbain
          
        • b) La compensation des occupations d'espaces
          
          • (1) Les législations existant à l'étranger
            
          • (2) La législation française
            
        • c) La gestion de l'espace rural
          
      • 2. Freiner le fractionnement des territoires
        
      • 3. Les occupations indirectes d'espace : mieux gérer les eaux continentales
        
        • a) Les conséquences de la pollution
          
        • b) La captation de l'eau par l'agriculture
          
      • 4. Limiter les introductions d'espèces invasives
        
  • II. ANTICIPER LES MENACES
    
    • A. PRÉVENIR LES EFFETS À LONG TERME DU CHANGEMENT CLIMATIQUE
      
      • 1. La vitesse acquise
        
        • a) Les changements phénologiques
          
        • b) Les changements d'aires de distribution
          
        • c) L'évolution de l'équilibre des écosystèmes
          
      • 2. Des menaces très préoccupantes
        
        • a) Les écosystèmes terrestres
          
        • b) Les écosystèmes océaniques
          
      • 3. L'organisation des capacités de réponse au changement climatique
        
        • a) La nécessité de multiplier et de coordonner les actions de surveillance
          
        • c) La conservation des semences
          
        • d) Le débat sur la sélection génétique
          
    • B. LES CONCURRENCES FUTURES D'OCCUPATION D'ESPACES
      
      • 1. La montée de la demande en biocarburants
        
      • 2. Nourrir 9 milliards d'hommes en 2050 ?
        
• TROISIÈME PARTIE - VALORISER DURABLEMENT LA BIODIVERSITE
  
  • I. LA VALORISATION DES SERVICES ECOLOGIQUES
    
    • A. DES SERVICES DIVERSIFIES
      
      • 1. Les services sanitaires
        
      • 2. Les services agronomiques
        
        • a) La pollinisation
          
        • b) Les autres apports agronomiques
          
          • (1) Un facteur de productivité agricole
            
          • (2) Un facteur de dépollution
            
          • (3) Un support de résistance aux modifications de l'environnement
            
          • (4) Un mécanisme de limitation des ravageurs
            
      • 3. Les services hydrologiques
        
      • 4. L'ingénierie écologique
        
    • B. DES SERVICES INSUFFISAMMENT RECONNUS PAR L'ÉCONOMIE
      
      • 1. La réinsertion des services écologiques dans le calcul économique
        
        • a) Des économies externes très importantes
          
        • b) Des caractéristiques qui ne correspondent pas au fonctionnement du marché
          
      • 2. La réorientation des politiques publiques
        
        • a) Le renforcement des inflexions de la politique agricole commune (PAC) en faveur de la protection des écosystèmes
          
          • (1) La politique agro-environnementale de l'Union.
            
          • (2) Les marges de renforcement et d'amélioration
            
        • b) La politique hydrologique
          
          • (1) Le principe pollueur-payeur
            
          • (2) La gestion des conflits d'usage
            
          • (3) La constitution de parcs hydrologiques naturels
            
  • II. UNE DES BOITES A OUTILS DE LA QUATRIEME REVOLUTION INDSTRIELLE
    
    • A. LES PRODUITS BIO-TECHNIQUES ET BIO-INSPIRES
      
      • 1. Des matériaux aux propriétés complexes.
        
      • 2. Le biomimétisme
        
      • 3. La bioinspiration
        
    • B. LA NOUVELLE USINE DU VIVANT
      
      • 1. Les avantages des biotechnologies industrielles
        
      • 2. Les premières utilisations
        
        • a) Les bioproductions et les bioconversions
          
        • b) Les réalisations et les perspectives
          
          • (1) Les réalisations
            
          • (2) Les perspectives
            
    • C. LES INTERROGATIONS SUR LA BIOPROSPECTION
      
      • 1. Des potentialités partiellement exploitées
        
      • 2. Des interrogations nouvelles
        
        • a) Une équation économique incertaine
          
        • b) La lutte contre le biopiratage
          
• DIX PROPOSITIONS POUR ALLER PLUS LOIN QUE LE « GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT »
  
  • I. INTÉGRER LA BIODIVERSITÉ DANS LA MONDIALISATION
    
    • A. UNIFIER LES GESTIONS INTERNATIONALES DE LA BIODIVERSITÉ
      
    • B. VALORISER LA BIODIVERSITÉ DANS LES MÉCANISMES DE LA MONDIALISATION
      
  • II. ACTIVER LES EFFORTS DE L'UNION EUROPÉENNE
    
    • A. PROCLAMER UN MORATOIRE SUR LES BIOCARBURANTS
      
    • B. RENFORCER LE PILIER ENVIRONNEMENTAL DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE
      
    • C. AMPLIFIER L'EFFORT DE RECHERCHE SUR LES CONSÉQUENCES DU CHANGEMENT CLIMATIQUE
      
    • D. METTRE EN PLACE UNE LABELLISATION EUROPÉENNE DES PRODUITS ISSUS DE LA BIODIVERSITÉ
      
    • E. ENGAGER UNE RÉFORME DE LA POLITIQUE EUROPÉENNE DES PÊCHES
      
  • III. METTRE EN PHASE LA PAROLE ET LES PRATIQUES DE LA FRANCE
    
    • 1. Mieux recenser et protéger la biodiversité ultramarine de la France
      
    • 2. Appliquer les accords internationaux conclus par la France
      
    • 3. Renforcer notre effort dans certains domaines de coopération internationale
      
    • 4. Etayer et élargir notre dispositif de conservation des ressources génétiques cultivables
      
      • a) Etayer le dispositif
        
      • b) Elargir le dispositif
        
  • IV. ERIGER LA BIODIVERSITÉ EN PRIORITÉ DE RECHERCHE
    
    • A. RENFORCER L'IDENTIFICATION DE LA BIODIVERSITÉ DES ESPÈCES ET DES ÉCOSYSTÈMES.
      
    • B. ACTIVER LA MISE EN oeUVRE DES TECHNOLOGIES ET LE CONTRÔLE DE LA PROTECTION DE LA BIODIVERSITÉ
      
    • C. VALORISER L'ENJEU SCIENTIFIQUE ET ÉCONOMIQUE DE LA BIODIVERSITÉ
      
  • V. ADAPTER LA FISCALITÉ À LA VALORISATION DE LA BIODIVERSITÉ
    
  • VI. INSÉRER LES SERVICES RENDUS PAR LES ÉCOSYSTÈMES DANS LE CALCUL ÉCONOMIQUE
    
    • A. RÉMUNÉRER LES ÉCONOMIES EXTERNES PRODUITES PAR LES ÉCOSYSTÈMES ET SANCTIONNER LEURS DESTRUCTIONS
      
      • 1. Rémunérer les services écologiques
        
      • 2. Instaurer progressivement le principe pollueur-payeur
        
    • B. CRÉER UN MARCHÉ DE LA COMPENSATION DES ATTEINTES AUX MILIEUX NATURELS.
      
      • 1. L'amélioration de la loi de juillet 1976 sur l'environnement
        
      • 2. Créer un marché de la compensation des atteintes aux milieux naturels
        
  • VII. AMÉNAGER DURABLEMENT LE TERRITOIRE
    
  • VIII. LANCER UN PROGRAMME DE REDENSIFICATION URBAINE
    
  • IX. ANTICIPER LE CHANGEMENT CLIMATIQUE
    
  • X. DÉFINIR UN NOUVEAU CONTRAT SOCIAL AVEC LES AGRICULTEURS
    
    • A. LA MISE EN OEUVRE D'UNE AGRICULTURE DE PRÉCISION
      
    • B. ACCROÎTRE LE RÔLE DES AGRICULTEURS DANS LA PROTECTION DES ÉCOSYSTÈMES
      
• ADOPTION PAR L'OFFICE
  
• ANNEXE - LISTE DES PERSONNES AUDITONNEES
  
  • I. EN FRANCE
    
  • II. A L'ÉTRANGER
    
    • A. ALLEMAGNE
      
    • B. BRUXELLES
      
    • C. BRÉSIL
      
    • D. COSTA RICA
      
    • E. ETATS-UNIS
      
    • F. FINLANDE
      
    • G. INDE
      
    • H. ITALIE
      
    • I. ROYAUME-UNI