Rapport d'information n° 639 (2014-2015) de Mme Josette DURRIEU , fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 16 juillet 2015
Disponible au format PDF (1000 Koctets)
-
PREMIER CHAPITRE : ACTIVITÉS DE LA
DÉLÉGATION FRANÇAISE DEPUIS LA PRÉCÉDENTE
PARTIE DE SESSION
-
SECOND CHAPITRE :
3ÈME PARTIE DE LA SESSION ORDINAIRE DE 2015
-
I. ACTUALITÉS DE LA DÉLÉGATION
FRANÇAISE
-
II. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE
DÉROULEMENT DE LA PARTIE DE SESSION
-
III. LES ACTUALITÉS DU CONSEIL DE L'EUROPE
ET DE SON ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE
-
A. LE RAPPORT D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA
COMMISSION PERMANENTE
-
B. L'OBSERVATION DES ÉLECTIONS
-
C. LES DÉBATS INTERACTIFS AVEC
L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE
-
1. La communication du Comité des Ministres,
présentée par M. Igor Crnadak, ministre des affaires
étrangères de la Bosnie-Herzégovine, président du
Comité des Ministres
-
2. Le discours de Mme Marie-Louise Coleiro
Preca, Présidente de Malte
-
3. Le discours de M. Ban Ki-moon,
Secrétaire général des Nations unies
-
4. Les questions au Secrétaire
général du Conseil de l'Europe
-
5. Le discours de M. Mladen Ivaniè,
Président de la présidence de Bosnie-Herzégovine
-
1. La communication du Comité des Ministres,
présentée par M. Igor Crnadak, ministre des affaires
étrangères de la Bosnie-Herzégovine, président du
Comité des Ministres
-
A. LE RAPPORT D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA
COMMISSION PERMANENTE
-
IV. LA SITUATION DES DROITS DE L'HOMME EN EUROPE ET
DANS LE MONDE
-
V. LA PROCÉDURE DE SUIVI DE
L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE
-
VI. L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE ET LA
SITUATION INTERNATIONALE
-
VII. DE NOUVEAUX DÉFIS POUR LES DROITS DE
L'HOMME
-
A. DÉBAT CONJOINT : ACCROÎTRE LA
TRANSPARENCE DE LA PROPRIÉTÉ DES MÉDIAS ET LA
RESPONSABILITÉ ET LA DÉONTOLOGIE DES MÉDIAS DANS UN
ENVIRONNEMENT MÉDIATIQUE CHANGEANT
-
B. VERS UN NOUVEAU MODÈLE SOCIAL
EUROPÉEN
-
C. RECONNAÎTRE ET PRÉVENIR LE
NÉO-RACISME
-
D. RENFORCER LA COOPÉRATION CONTRE LE
CYBERTERRORISME ET D'AUTRES ATTAQUES DE GRANDE AMPLEUR SUR INTERNET
-
A. DÉBAT CONJOINT : ACCROÎTRE LA
TRANSPARENCE DE LA PROPRIÉTÉ DES MÉDIAS ET LA
RESPONSABILITÉ ET LA DÉONTOLOGIE DES MÉDIAS DANS UN
ENVIRONNEMENT MÉDIATIQUE CHANGEANT
-
I. ACTUALITÉS DE LA DÉLÉGATION
FRANÇAISE