SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JEAN DELANEAU
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Décès d'anciens sénateurs
(p.
1
).
3.
Désignation d'un sénateur en mission
(p.
2
).
4.
Décisions du Conseil constitutionnel
(p.
3
).
5.
Saisine du Conseil constitutionnel
(p.
4
).
6.
Communication du Gouvernement
(p.
5
).
7.
Organisme extraparlementaire
(p.
6
).
8.
Dépôt d'un rapport en application d'une loi
(p.
7
).
9.
Questions orales
(p.
8
).
AMÉLIORATION DES CONDITIONS D'INSCRIPTION
DANS LES UNIVERSITÉS (p.
9
)
Question de M. Christian Demuynck. - MM. François d'Aubert, secrétaire d'Etat à la recherche ; Christian Demuynck.
INSUFFISANCE DES MOYENS DE LA MÉDECINE SCOLAIRE (p. 10 )
Question de Mme Marie-Claude Beaudeau. - M. François d'Aubert, secrétaire d'Etat à la recherche ; Mme Marie-Claude Beaudeau.
AVENIR DES CENTRES RÉGIONAUX
DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES (p.
11
)
Question de M. Ivan Renar. - MM. François d'Aubert, secrétaire d'Etat à la recherche ; Ivan Renar.
SITUATION DE LA PRESSE ÉCRITE (p. 12 )
Question de M. Ivan Renar. - MM. François d'Aubert, secrétaire d'Etat à la recherche ; Ivan Renar.
DIFFICULTÉS RENCONTRÉES PAR LES PME
À L'EXPORTATION (p.
13
)
Question de M. Paul Girod. - MM. Alain Lamassoure, ministre délégué au budget ; Paul Girod.
BILAN DE L'APPLICATION DE LA LOI RELATIVE À LA LUTTE
CONTRE LE TABAGISME ET L'ALCOOLISME (p.
14
)
Question de M. Alain Dufaut. - MM. Hervé Gaymard, secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale ; Alain Dufaut.
PROBLÈMES POSÉS PAR LA COMMERCIALISATION
DES BOISSONS DE TYPE « PRÉMIX » (p.
15
)
Question de M. Franck Sérusclat. - MM. Hervé Gaymard, secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale ; Franck Sérusclat.
LUTTE CONTRE LE TABAGISME (p. 16 )
Question de M. Franck Sérusclat. - MM. Hervé Gaymard, secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale ; Franck Sérusclat.
DÉCRETS D'APPLICATION DE LA LOI PORTANT RÉFORME
DU FINANCEMENT DE L'APPRENTISSAGE (p.
17
)
Question de M. Charles Descours. - MM. Hervé Gaymard, secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale ; Charles Descours.
PARCS NATURELS RÉGIONAUX :
BÉNÉFICE DES AIDES FINANCIÈRES
ET RÉVISION DE LA CHARTE (p.
18
)
Question de M. René-Pierre Signé. - Mme Corinne Lepage, ministre de
l'environnement ; M. René-Pierre Signé.
MODALITÉS D'APPLICATION DU MORATOIRE
SUR LES SERVICES PUBLICS EN ZONE RURALE (p.
19
)
Question de M. Georges Mouly. - MM. Jean-Claude Gaudin, ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration ; Georges Mouly.
TRACÉ DE LA DÉVIATION DE LA RN 12
À JOUARS-PONTCHARTRAIN (YVELINES) (p.
20
)
Question de M. Nicolas About. - Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat aux transports ; M. Nicolas About.
CONSÉQUENCES DE LA RÉFORME DU LOGEMENT SOCIAL
POUR LES HANDICAPÉS (p.
21
)
Question de M. Bernard Dussaut. - Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat aux transports ; M. Bernard Dussaut.
CALENDRIER DE RÉALISATION
DE LA CITÉ JUDICIAIRE D'AVIGNON (p.
22
)
Question de M. Alain Dufaut. - Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat aux transports ; M. Alain Dufaut.
ADAPTATION DE LA LOI RELATIVE À L'AMÉNAGEMENT
ET À LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AU SECTEUR DE LA PÊCHE (p.
23
)
Question de M. Alain Gérard. - Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat aux
transports ; M. Alain Gérard.
PRÉVENTION DU SATURNISME À PARIS (p. 24 )
Question de Mme Nicole Borvo. - M. Xavier Emmanuelli, secrétaire d'Etat à l'action humanitaire d'urgence ; Mme Nicole Borvo.
CRITÈRES D'AFFECTATION DES POLICIERS À PARIS (p. 25 )
Question de M. Michel Charzat. - MM. Xavier Emmanuelli, secrétaire d'Etat à
l'action humanitaire d'urgence ; Michel Charzat.
10.
Remplacement d'un sénateur nommé membre du Conseil constitutionnel
(p.
26
).
Suspension et reprise de la séance (p. 27 )
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
11.
Hommage à Etienne Dailly, ancien vice-président du Sénat
(p.
28
).
M. le président.
12.
Communication de deux nominations
(p.
29
).
PRÉSIDENCE DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT
13.
Conférence des présidents
(p.
30
).
M. le président, Mme Hélène Luc.
14.
Lutte contre le travail illégal.
- Discussion d'un projet de loi (p.
31
).
Discussion générale : Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué pour l'emploi ;
MM. Louis Souvet, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Paul
Masson, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Bernard Plasait,
Jean-Jacques Hyest, Alain Gournac, Mme Marie-Madeleine Dieulangard, MM. Guy
Fischer, Jacques Bimbenet, Joseph Ostermann, André Jourdain.
Clôture de la discussion générale.
Renvoi de la suite de la discussion.
15.
Communication de l'adoption de propositions d'actes communautaires
(p.
32
).
16.
Dépôt d'une proposition d'actes communautaires
(p.
33
).
17.
Dépôt d'un rapport d'information
(p.
34
).
18.
Dépôt d'un avis
(p.
35
).
19.
Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 20 décembre
1996
(p.
36
).
20.
Ordre du jour
(p.
37
).