Recherche, sciences et techniques
Vous trouverez sur cette page tous les documents de travail sur le thème : Recherche, sciences et techniques.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs, aux rapports d'information et à des catégories particulières de documents de travail relatifs à ce thème.
Documents de travail sur le thème : Recherche, sciences et techniques
2022
- 4 juillet 2022
- L'exploration et l'exploitation des fonds marins (étude de législation comparée)
2019
- 2 juillet 2019
- Recueil des notes de synthèse de mars à juin 2019 (étude de législation comparée)
- 26 mars 2019
- Recueil des notes de synthèse de novembre 2018 à février 2019 (étude de législation comparée)
2018
- 28 décembre 2018
- Recueil des notes de synthèse de juillet à octobre 2018 (étude de législation comparée)
2015
- 12 mars 2015
- Activités de l'Association interparlementaire France-Canada en 2014 (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
2013
- 17 juin 2013
- L'assurance qualité externe des universités (étude de législation comparée)
- 26 mars 2013
- Les ressources minérales marines profondes : nodules polymétalliques, encroûtements et sulfures hydrothermaux (étude de législation comparée)
- 16 janvier 2013
- L'exploration et l'exploitation pétrolières en mer (étude de législation comparée)
2011
- 24 janvier 2011
- Technologie de l'information et de la communication et campagnes électorales (étude de législation comparée)
2009
- 29 juillet 2009
- La rémunération des inventeurs salariés (étude de législation comparée)
2008
- 13 octobre 2008
- Le diagnostic préimplantatoire (étude de législation comparée)
- 3 avril 2008
- 3ème édition de TREMPLIN RECHERCHE (actes de colloque)
2007
- 18 décembre 2007
- Le numéro unique d'identification des personnes physiques (étude de législation comparée)
- 1er octobre 2007
- Le vote électronique (étude de législation comparée)
- 16 juillet 2007
- Actes du colloque du 1er mars 2007 organisé par M. Christian Gaudin relatif à l'ouverture de l'année polaire internationale « Les pôles, témoins pour les hommes » (rapport d'information sur colloque)
- 26 janvier 2007
- "Informatique : servitude ou libertés ?" (actes de colloque)
2006
- 3 juin 2006
- Deuxième édition de "Tremplin recherche" (actes de colloque)
- 3 février 2006
- L'utilisation des empreintes génétiques dans la procédure pénale (étude de législation comparée)
2005
- 2 avril 2005
- "Tremplin Recherche" (actes de colloque)
2003
- 1er octobre 2003
- La sécurité des transactions réalisées par carte bancaire (étude de législation comparée)
- 8 avril 2003
- Evolution du secteur des semi-conducteurs et des nano-technologies (tome II, actes du colloque). (rapport d'information sur colloque)
2001
- 1er avril 2001
- Les instances nationales de bioéthique (étude de législation comparée)
2000
- 1er juin 2000
- L'assistance médicale à la procréation et la recherche sur l'embryon (étude de législation comparée)
- 7 avril 2000
1999
- 1er décembre 1999
- La signature électronique (étude de législation comparée)
- 18 novembre 1999
- Les Parlements dans la société de l'information (actes de colloque)
- 1er octobre 1999
- La protection des données personnelles (étude de législation comparée)
- 1er juin 1999
- L'interconnexion des fichiers administratifs (étude de législation comparée)
Pour toute remarque ou suggestion relative aux documents de travail, veuillez contacter : dosleg@senat.fr