Recherche, sciences et techniques

Documents de travail sur le thème : Recherche, sciences et techniques

2022

• 4 juillet 2022
• L'exploration et l'exploitation des fonds marins (étude de législation comparée)

2019

• 2 juillet 2019
• Recueil des notes de synthèse de mars à juin 2019 (étude de législation comparée)
• 26 mars 2019
• Recueil des notes de synthèse de novembre 2018 à février 2019 (étude de législation comparée)

2018

• 28 décembre 2018
• Recueil des notes de synthèse de juillet à octobre 2018 (étude de législation comparée)

2015

• 12 mars 2015
• Activités de l'Association interparlementaire France-Canada en 2014 (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)

2013

• 17 juin 2013
• L'assurance qualité externe des universités (étude de législation comparée)
• 26 mars 2013
• Les ressources minérales marines profondes : nodules polymétalliques, encroûtements et sulfures hydrothermaux (étude de législation comparée)
• 16 janvier 2013
• L'exploration et l'exploitation pétrolières en mer (étude de législation comparée)

2011

• 24 janvier 2011
• Technologie de l'information et de la communication et campagnes électorales (étude de législation comparée)

2009

• 29 juillet 2009
• La rémunération des inventeurs salariés (étude de législation comparée)

2008

• 13 octobre 2008
• Le diagnostic préimplantatoire (étude de législation comparée)
• 3 avril 2008
• 3ème édition de TREMPLIN RECHERCHE (actes de colloque)

2007

• 18 décembre 2007
• Le numéro unique d'identification des personnes physiques (étude de législation comparée)
• 1er octobre 2007
• Le vote électronique (étude de législation comparée)
• 16 juillet 2007
• Actes du colloque du 1er mars 2007 organisé par M. Christian Gaudin relatif à l'ouverture de l'année polaire internationale « Les pôles, témoins pour les hommes » (rapport d'information sur colloque)
• 26 janvier 2007
• "Informatique : servitude ou libertés ?" (actes de colloque)

2006

• 3 juin 2006
• Deuxième édition de "Tremplin recherche" (actes de colloque)
• 3 février 2006
• L'utilisation des empreintes génétiques dans la procédure pénale (étude de législation comparée)

2005

• 2 avril 2005
• "Tremplin Recherche" (actes de colloque)

2003

• 1er octobre 2003
• La sécurité des transactions réalisées par carte bancaire (étude de législation comparée)
• 8 avril 2003
• Evolution du secteur des semi-conducteurs et des nano-technologies (tome II, actes du colloque). (rapport d'information sur colloque)

2001

• 1er avril 2001
• Les instances nationales de bioéthique (étude de législation comparée)

2000

• 1er juin 2000
• L'assistance médicale à la procréation et la recherche sur l'embryon (étude de législation comparée)
• 7 avril 2000
• Programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises. Tome I : Conclusions du rapporteur (rapport d'information sur colloque)

1999

• 1er décembre 1999
• La signature électronique (étude de législation comparée)
• 18 novembre 1999
• Les Parlements dans la société de l'information (actes de colloque)
• 1er octobre 1999
• La protection des données personnelles (étude de législation comparée)
• 1er juin 1999
• L'interconnexion des fichiers administratifs (étude de législation comparée)