Recherche, sciences et techniques
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Rapports d'information sur le thème : Recherche, sciences et techniques
2023
- 26 janvier 2023
- Face à l'explosion des données : prévenir la submersion (note scientifique de l'Office)
- 12 janvier 2023
- Pour une rénovation énergétique des bâtiments pilotée, encouragée et accélérée (rapport de l'OPECST)
2022
- 8 décembre 2022
- Les espèces exotiques envahissantes (note scientifique de l'Office)
- 6 décembre 2022
- Conséquences du réchauffement climatique sur la biodiversité (rapport de l'OPECST)
- 18 novembre 2022
- Enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 22-23 novembre 2022 (rapport de l'OPECST)
- 8 juillet 2022
- 7 juillet 2022
- Les effets indésirables des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français (rapport de l'OPECST)
- 13 juin 2022
- 13 mai 2022
- 13 avril 2022
- Lutte contre la pandémie de la Covid-19 : Aspects scientifiques et techniques - Conséquences indirectes (rapport de l'OPECST)
- 12 avril 2022
- Aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau (rapport de l'OPECST)
- 5 avril 2022
- 29 mars 2022
- 28 mars 2022
- Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique (rapport de l'OPECST)
- 7 mars 2022
- 3 mars 2022
- Les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap (rapport de l'OPECST)
- 23 février 2022
- La stratégie quantique française (rapport de l'OPECST)
- 9 février 2022
- 3 février 2022
- Le microbiote intestinal (note scientifique de l'Office)
- 24 janvier 2022
- Les neurotechnologies (note scientifique de l'Office)
2021
- 10 décembre 2021
- 9 décembre 2021
- Le stockage de données sous la forme d'ADN (note scientifique de l'Office)
- Le déclin des insectes (note scientifique de l'Office)
- 3 décembre 2021
- 2 décembre 2021
- Le biomimétisme (note scientifique de l'Office)
- Réduire la fracture numérique mobile : le pari du « New Deal » 4G
- 27 septembre 2021
- 9 septembre 2021
- L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération « Astrid » (rapport de l'OPECST)
- 30 juillet 2021
- Les aspects scientifiques et techniques de la lutte contre la pandémie de la Covid-19 (rapport de l'OPECST)
- Le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé (rapport de l'OPECST)
- 14 juin 2021
- 10 juin 2021
- Crises sanitaires et outils numériques : répondre avec efficacité pour retrouver nos libertés
- La recherche française en milieu polaire : revenir dans la cour des grands (rapport de l'OPECST)
- 3 juin 2021
- Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité (rapport de l'OPECST)
- 8 mai 2021
- Les modes de production de l'hydrogène (note scientifique de l'Office)
- 4 mai 2021
- Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique (rapport de l'OPECST)
- 22 avril 2021
- L'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage (rapport de l'OPECST)
- 11 mars 2021
- La phagothérapie : médecine d'hier et de demain (note scientifique de l'Office)
- 28 janvier 2021
2020
- 18 décembre 2020
- L'exposome, un défi scientifique (note scientifique de l'Office)
- 24 septembre 2020
- 9 juillet 2020
- 24 juin 2020
- 16 juin 2020
2019
- 19 décembre 2019
- 17 décembre 2019
- 5 décembre 2019
- 21 novembre 2019
- 20 novembre 2019
- Sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne (ESA) des 27 et 28 novembre 2019 (rapport de l'OPECST)
- 15 novembre 2019
- Les soudures de l'EPR de Flamanville (rapport de l'OPECST)
- 25 octobre 2019
- 18 octobre 2019
- Les grandes tendances de la recherche dans le domaine de l'énergie nucléaire et des énergies renouvelables (rapport de l'OPECST)
- 4 octobre 2019
- Le devoir de souveraineté numérique (rapport de commission d'enquête)
- Le devoir de souveraineté numérique - Tome II : Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
- 1er octobre 2019
- 23 juillet 2019
- 18 juillet 2019
- 9 juillet 2019
- Sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris (rapport de l'OPECST)
- 20 mai 2019
- 16 avril 2019
- Sur les zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation (rapport de l'OPECST)
- Sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives (rapport de l'OPECST)
- 11 avril 2019
- Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (nos 1 à 12) (rapport de l'OPECST)
2018
- 21 décembre 2018
- Perspectives technologiques ouvertes par la 5G (rapport de l'OPECST)
- 20 novembre 2018
- L'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (rapport de l'OPECST)
- 26 septembre 2018
- Les plantes médicinales et l'herboristerie : à la croisée de savoirs ancestraux et d'enjeux d'avenir
- 12 juillet 2018
- Quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ? (rapport de l'OPECST)
- 5 juillet 2018
- Airbnb, Booking... : pour une régulation équilibrée et efficace
- Comprendre les blockchains : fonctionnement et enjeux de ces nouvelles technologies (rapport de l'OPECST)
- 28 juin 2018
- 16 février 2018
- Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac (rapport de l'OPECST)
- Les enjeux des compteurs communicants (rapport de l'OPECST)
- 17 janvier 2018
2017
- 12 décembre 2017
- 29 septembre 2017
- 7 septembre 2017
- 7 août 2017
- 3 août 2017
- L'Agence nationale de la recherche : une ambition à retrouver pour le financement de la recherche sur projets
- Accès aux soins : promouvoir l'innovation en santé dans les territoires
- 1er août 2017
- 27 juillet 2017
- 21 juillet 2017
- 13 juillet 2017
- 5 juillet 2017
- 29 mai 2017
- 23 mai 2017
- Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche
- La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire
- 12 mai 2017
- L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018 (rapport de l'OPECST)
- 5 mai 2017
- Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Rapport (rapport de l'OPECST)
- Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Annexes (rapport de l'OPECST)
- 21 avril 2017
- 20 avril 2017
- Évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 »
- Évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 »
- 14 avril 2017
- 6 avril 2017
- La sûreté des équipements sous pression nucléaires (rapport de l'OPECST)
- Apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21
- 20 janvier 2017
- Brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions (rapport de l'OPECST)
- 13 janvier 2017
2016
- 21 novembre 2016
- Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé (rapport de l'OPECST)
- Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé (rapport de l'OPECST)
- 15 novembre 2016
- Les maladies à transmission vectorielle (rapport de l'OPECST)
- 14 novembre 2016
- 27 septembre 2016
- 7 septembre 2016
- L'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant (rapport de l'OPECST)
- 21 juillet 2016
- 19 juillet 2016
- CICE : le rendez-vous manqué de la compétitivité ?
- L'Institut national du cancer au service de la soutenabilité financière de notre système de santé
- 15 juillet 2016
- 4 juillet 2016
- Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques (rapport de l'OPECST)
- Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques (rapport de l'OPECST)
- 13 juin 2016
- Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français (rapport de l'OPECST)
- 8 juin 2016
- 2 juin 2016
- 27 mai 2016
- Les robots et la loi (rapport de l'OPECST)
- 25 mai 2016
- 8 avril 2016
- 31 mars 2016
- L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés (rapport de l'OPECST)
- 22 février 2016
- 19 février 2016
- 10 février 2016
- De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France (rapport de l'OPECST)
2015
- 27 novembre 2015
- 25 novembre 2015
- La politique spatiale européenne (rapport de l'OPECST)
- 20 novembre 2015
- La place du traitement massif des données (big data) dans l'agriculture : situation et perspectives (rapport de l'OPECST)
- Innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique (rapport de l'OPECST)
- 12 octobre 2015
- 15 juillet 2015
- Le numérique au service de la santé (rapport de l'OPECST)
- 9 juillet 2015
- La filière semencière française : état des lieux et perspectives (rapport de l'OPECST)
- La HADOPI : totem et tabou
- Le contrôle des équipements sous pression nucléaires: le cas de la cuve du réacteur EPR (rapport de l'OPECST)
- 15 juin 2015
- 1er juin 2015
- Les médicaments biosimilaires (rapport de l'OPECST)
- 14 avril 2015
- Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale (rapport de l'OPECST)
- Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises (rapport de l'OPECST)
- 13 février 2015
- Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises (rapport de l'OPECST)
- 29 janvier 2015
- Les drones et la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)
- Les adjuvants vaccinaux: une question controversée (rapport de l'OPECST)
2014
- 27 novembre 2014
- Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014 (rapport de l'OPECST)
- 14 octobre 2014
- 22 septembre 2014
- 24 juillet 2014
- 10 juillet 2014
- L'Europe au secours de l'Internet : démocratiser la gouvernance de l'Internet en s'appuyant sur une ambition politique et industrielle européenne
- L'Europe au secours de l'Internet : démocratiser la gouvernance de l'Internet en s'appuyant sur une ambition politique et industrielle européenne
- 3 juillet 2014
- 27 juin 2014
- 28 mai 2014
- 7 mai 2014
- Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ? (rapport de l'OPECST)
- 16 avril 2014
- 15 avril 2014
- 14 mars 2014
- 7 mars 2014
- 31 janvier 2014
- Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles: un impératif (rapport de l'OPECST)
- 22 janvier 2014
2013
- 19 décembre 2013
- L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? (rapport de l'OPECST)
- 18 décembre 2013
- 18 novembre 2013
- 18 octobre 2013
- 7 octobre 2013
- 20 septembre 2013
- 11 septembre 2013
- La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation (rapport de l'OPECST)
- 31 juillet 2013
- Le risque numérique: en prendre conscience pour mieux le maîtriser (rapport de l'OPECST)
- 22 juillet 2013
- 11 juillet 2013
- Les greffes d'organes: les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque (rapport de l'OPECST)
- 2 juillet 2013
- « Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013 (rapport de l'OPECST)
- 14 juin 2013
- 12 juin 2013
- Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe (rapport de l'OPECST)
- 10 juin 2013
- 8 avril 2013
- Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche? (rapport de l'OPECST)
- 25 mars 2013
- 27 février 2013
- Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ? (rapport de l'OPECST)
- La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle
- 12 février 2013
2012
- 9 novembre 2012
- Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne (rapport de l'OPECST)
- 11 octobre 2012
- 31 juillet 2012
- 19 juillet 2012
- 18 juillet 2012
- 5 juillet 2012
- 4 juin 2012
- 2 mai 2012
- Investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française (compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012) (rapport de l'OPECST)
- 13 avril 2012
- Les enjeux de la biologie de synthèse (Annexes) (rapport de l'OPECST)
- L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (Compte rendu des auditions) (rapport de l'OPECST)
- 3 avril 2012
- Les maladies monogéniques : état des lieux (compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011) (rapport de l'OPECST)
- 20 mars 2012
- 13 mars 2012
- L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (Rapport) (rapport de l'OPECST)
- 15 février 2012
- Les enjeux de la biologie de synthèse (Rapport) (rapport de l'OPECST)
- L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques (rapport de l'OPECST)
- L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques (Annexes DVD) (rapport de l'OPECST)
- 26 janvier 2012
2011
- 14 septembre 2011
- Les sauts technologiques en médecine (Compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions, le 12 juillet 2011) (rapport de l'OPECST)
- 10 août 2011
- Les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares (Compte rendu de l'audition publique du 8 mars 2011 et de la présentation des conclusions, le 21 juin 2011) (rapport de l'OPECST)
- 26 juillet 2011
- Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution (rapport de l'OPECST)
- 6 juin 2011
- 21 avril 2011
- Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche (rapport de l'OPECST)
- 8 avril 2011
- 14 février 2011
- 19 janvier 2011
- Déchets nucléaires : se méfier du paradoxe de la tranquilité (rapport de l'OPECST)
2010
- 22 décembre 2010
- L'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité (rapport de l'OPECST)
- 16 décembre 2010
- 30 novembre 2010
- Apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers (rapport de l'OPECST)
- 24 novembre 2010
- 8 juillet 2010
- La recherche sur les cellules souches (rapport de l'OPECST)
- 29 juin 2010
- 24 juin 2010
- Mutation des virus et gestion des pandémies (rapport de l'OPECST)
- 12 juin 2010
- Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension (rapport de l'OPECST)
- 28 mai 2010
- 1er mars 2010
- 26 février 2010
2009
- 19 décembre 2009
- Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ? (rapport de l'OPECST)
- 24 novembre 2009
- Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (auditions publiques) (rapport de l'OPECST)
- Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (rapport) (rapport de l'OPECST)
- 2 octobre 2009
- Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde (rapport de l'OPECST)
- 25 septembre 2009
- 29 juillet 2009
- Le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? (rapport de l'OPECST)
- 24 juillet 2009
- 3 juin 2009
- 3 avril 2009
- Les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ? Compte-rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009 (rapport de l'OPECST)
- 10 mars 2009
- Evaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (rapport de l'OPECST)
- 25 février 2009
- L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie (rapport de l'OPECST)
- 12 février 2009
2008
- 12 décembre 2008
- Marée amère : pour une gestion durable de la pêche (rapport de l'OPECST)
- 20 novembre 2008
- La loi bioéthique de demain (rapport) (rapport de l'OPECST)
- La loi bioéthique de demain (auditions) (rapport de l'OPECST)
- 6 novembre 2008
- 17 octobre 2008
- 11 octobre 2008
- Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008) (rapport de l'OPECST)
- 21 juillet 2008
- Amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques (rapport de l'OPECST)
- 9 juillet 2008
- 27 juin 2008
- L'industrie de la microélectronique : reprendre l'offensive (rapport de l'OPECST)
- 18 juin 2008
- 14 juin 2008
- 10 juin 2008
- La science au service du handicap (rapport de l'OPECST)
- 15 mai 2008
- 2 février 2008
- 31 janvier 2008
- Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Compte-rendu des auditions (tome 2) (rapport de l'OPECST)
- Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Conclusions du rapporteur (tome 1) (rapport de l'OPECST)
- 11 janvier 2008
2007
- 13 décembre 2007
- 12 décembre 2007
- Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ? (rapport de l'OPECST)
- 7 décembre 2007
- L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer (rapport de l'OPECST)
- 30 juillet 2007
- 16 juillet 2007
- Actes du colloque du 1er mars 2007 organisé par M. Christian Gaudin relatif à l'ouverture de l'année polaire internationale « Les pôles, témoins pour les hommes » (rapport d'information sur colloque)
- 28 juin 2007
- 12 avril 2007
- 29 mars 2007
- La tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007) (rapport de l'OPECST)
- 21 février 2007
- Se donner les moyens de l'excellence : la recherche polaire française à la veille de l'année polaire internationale (rapport de l'OPECST)
- 20 février 2007
- Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR) (rapport de l'OPECST)
- 16 février 2007
- 8 février 2007
- Politique spatiale : l'audace ou le déclin - Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace (rapport de l'OPECST)
- 5 février 2007
2006
- 9 novembre 2006
- Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006 sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux (rapport de l'OPECST)
- 29 juin 2006
- Prévenir les infections nosocomiales : une exigence de qualité des soins hospitaliers (rapport de l'OPEPS)
- 28 juin 2006
- Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise (rapport de l'OPECST)
- 22 juin 2006
- Le bon usage des médicaments psychotropes (rapport de l'OPEPS)
- 24 mai 2006
- 14 avril 2006
- 13 avril 2006
- 22 mars 2006
- 15 mars 2006
- Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques (rapport de l'OPECST)
- 8 mars 2006
- Compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005 sur l'expertise scientifique (rapport de l'OPECST)
- 25 janvier 2006
- La voiture du futur : moins polluante et plus économe (rapport de l'OPECST)
2005
- 15 novembre 2005
- 11 septembre 2005
- Compte-rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la biométrie (rapport de l'OPECST)
- 20 juillet 2005
- 5 juillet 2005
- 20 juin 2005
- Protocole de Londres relatif au brevet européen : compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006 (rapport de l'OPECST)
- 15 juin 2005
- Techniques de restauration des oeuvres d'art et protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions (rapport de l'OPECST)
- 30 mai 2005
- Le risque épidémique (tome 1, rapport) (rapport de l'OPECST)
- Le risque épidémique (tome 2, audition publique et annexes) (rapport de l'OPECST)
- 20 avril 2005
- 25 mars 2005
- Le renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme : application de la loi du 1er juillet 1998 (rapport de l'OPECST)
- 23 février 2005
- Compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'Internet (rapport de l'OPECST)
- 29 janvier 2005
- L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs (rapport de l'OPECST)
- 11 janvier 2005
- La place des biotechnologies en France et en Europe (rapport de l'OPECST)
2004
- 30 septembre 2004
- 23 septembre 2004
- 8 juillet 2004
- Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 2 (audition du 10 juin 2004 et annexes, vendu avec le tome 1) (rapport de l'OPECST)
- La prévention des handicaps de l'enfant (rapport de l'OPEPS)
- Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 1 (rapport) (rapport de l'OPECST)
- 1er juillet 2004
- 17 juin 2004
- Les nouveaux apports de la science à la qualité et à la sûreté des aliments (rapport) (rapport de l'OPECST)
- 17 mai 2004
- Nanosciences et progrès médical (rapport de l'OPECST)
- 15 avril 2004
- Apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments (tome 2, audition publique) (rapport de l'OPECST)
- 22 mars 2004
- Conséquences des modes d'appropriation du vivant (rapport de l'OPECST)
- 8 mars 2004
- L'épidémie de légionellose de novembre 2003. Débats scientifiques et gestion de crise (rapport de l'OPECST)
2003
- 11 juillet 2003
- Les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre (rapport de l'OPECST)
- 9 juin 2003
- Rapport sur la Charte de l'environnement : audition publique (rapport de l'OPECST)
- 16 mai 2003
- 14 mai 2003
- Durée de vie des centrales nucléaires et nouveaux types de réacteurs (rapport de l'OPECST)
- 8 avril 2003
- Evolution du secteur des semi-conducteurs et des nano-technologies (tome II, actes du colloque). (rapport d'information sur colloque)
- 25 mars 2003
- Qualité de l'eau et assainissement en France (annexes) (rapport de l'OPECST)
- Qualité de l'eau et assainissement en France (rapport) (rapport de l'OPECST)
- 27 janvier 2003
- L'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies (rapport de l'OPECST)
- 21 janvier 2003
2002
- 13 novembre 2002
- Téléphonie mobile et santé (rapport de l'OPECST)
- 25 octobre 2002
- 28 mars 2002
- 12 janvier 2002
- La brevetabilité du vivant (rapport de l'OPECST)
2001
- 21 décembre 2001
- Les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications (rapport de l'OPECST)
- 15 juin 2001
- 30 mai 2001
- Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés. Tome 2, saisine et auditions (rapport de l'OPECST)
- Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés . Tome 1, rapport. (rapport de l'OPECST)
- 11 mai 2001
- L'espace : une ambition politique et stratégique pour l'Europe (rapport de l'OPECST)
- 5 avril 2001
2000
- 19 décembre 2000
- Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des tres grands équipements dans la recherche publique. Tome 2. (rapport de l'OPECST)
- 6 décembre 2000
- Les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines (rapport de l'OPECST)
- 7 avril 2000
- Programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises. Tome I : Conclusions du rapporteur (rapport d'information sur colloque)
- Programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises. (Tome II : actes du colloque du 27 janvier 2000) (rapport de l'OPECST)
- 21 mars 2000
1999
- 20 octobre 1999
- Les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals (rapport de l'OPECST)
- Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France (rapport de l'OPECST)
- Application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal (rapport de l'OPECST)
- 14 octobre 1999
- Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique (rapport de l'OPECST)
1998
- 16 octobre 1998
- De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publiques, 1/2) (rapport de l'OPECST)
- 21 septembre 1998
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique) (rapport de l'OPECST)
- De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publiques, 2 / 2) (rapport de l'OPECST)
- 8 juillet 1998
- De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
- 9 juin 1998
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
- 27 mai 1998
- 4 mars 1998
1997
- 17 décembre 1997
- L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Les déchets militaires (rapport de l'OPECST)
- 29 octobre 1997
- 25 septembre 1997
- 11 septembre 1997
- Les techniques des apprentissages essentiels pour une bonne insertion dans la société de l'information (rapport de l'OPECST)
- 7 mai 1997
- Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Annexes techniques (rapport de l'OPECST)
- 6 mai 1997
- Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Comptes rendus d'auditions et de missions (rapport de l'OPECST)
- 7 février 1997
- Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Conclusions du rapporteur (rapport de l'OPECST)
- 6 février 1997
1995
- 23 novembre 1995
- 26 octobre 1995
- 21 avril 1995
- Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
- Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain (compte rendu de l'audition publique) (rapport de l'OPECST)
- 5 avril 1995
- 9 mars 1995
1994
- 23 octobre 1994
- Les enjeux des coopérations et ds échanges de technologies avec les pays d'Europe centrale et orientale (rapport de l'OPECST)
- L'évolution du secteur des semi-conducteurs et de la microélectronique (rapport de l'OPECST)
- 22 octobre 1994
- La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Annexes (rapport de l'OPECST)
- Les orientations de la politique de recherche (rapport de l'OPECST)
- Les réponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problèmes de saturation des axes Nord / Sud (rapport de l'OPECST)
1993
- 30 novembre 1993
- 18 novembre 1993
- 22 octobre 1993
- La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Conclusions du rapporteur (rapport de l'OPECST)
- 8 juin 1993
1992
- 17 octobre 1992
1991
- 17 octobre 1991
- Les sciences de la vie et les droits de l'homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. Questions-clefs et réponses contradictoires (rapport de l'OPECST)
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (fonctionnement du contrôle et réacteurs du futur) (rapport de l'OPECST)
- Les sciences de la vie et les droits de l'homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. Textes et documents (rapport de l'OPECST)
- 16 octobre 1991
- Les problèmes posés par le traitement des déchets ménagers, industriels et hospitaliers (rapport de l'OPECST)
1990
- 16 octobre 1990
- L'évolution de l'industrie des semi-conducteurs (rapport de l'OPECST)
- Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (annexes) (rapport de l'OPECST)
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sûreté des instalaltions) (rapport de l'OPECST)
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sécurité et information) (rapport de l'OPECST)
- La gestion des déchets nucléaires à haute activité (rapport de l'OPECST)
- Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
- 4 avril 1990
1989
- 16 octobre 1989
- La télévision haute définition (contributions des experts et résultats d'un sondage d'opinion sur les nouvelles normes de télévision) (rapport de l'OPECST)
- 13 juin 1989
- La télévision à haute définition (conclusions des rapporteurs) (rapport de l'OPECST)
- 26 avril 1989
1988
1987
- 17 décembre 1987
- Les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)
- 2 juin 1987
1985
- 13 décembre 1985
- Les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides" (rapport de l'OPECST)
- 23 octobre 1985
- Les conditions dans lesquelles sont commandées et élaborées les études techniques qui fondent les expertises de l'établissement public Télédiffusion de France en matière de répartition des fréquences hertziennes (rapport de commission d'enquête)
- 10 octobre 1985
1984
- 20 juin 1984
- Les services publics responsables de l'application des dispositions concernant les déchets industriels toxiques (rapport de commission d'enquête)
Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l'Espace librairie du Sénat.
Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports, veuillez contacter : dosleg@senat.fr