Recherche, sciences et techniques

Rapports d'information sur le thème : Recherche, sciences et techniques

2014

• 27 novembre 2014
• Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014 (rapport de l'OPECST)
• 14 octobre 2014
• La sûreté nucléaire de demain : un enjeu financier et démocratique
• 22 septembre 2014
• Histoires Mémoires Croisées "Des champs de bataille aux réécritures de l'Histoire coloniale" - Rencontre du 8 juillet 2014
• 24 juillet 2014
• Sur la transition énergétique allemande « Energiewende »
• 10 juillet 2014
• L'Europe au secours de l'Internet : démocratiser la gouvernance de l'Internet en s'appuyant sur une ambition politique et industrielle européenne
• L'Europe au secours de l'Internet : démocratiser la gouvernance de l'Internet en s'appuyant sur une ambition politique et industrielle européenne
• 3 juillet 2014
• Un nouveau cadre pour les cultures scientifique, technique et industrielle
• 27 juin 2014
• Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit
• 28 mai 2014
• Sûreté nucléaire : l'obligation d'une constante amélioration
• 7 mai 2014
• Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ? (rapport de l'OPECST)
• 16 avril 2014
• La protection des données personnelles dans l'open data : une exigence et une opportunité
• 15 avril 2014
• Vote électronique : préserver la confiance des électeurs
• 14 mars 2014
• Commerce électronique : tendances et opportunités
• 7 mars 2014
• Le service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation en armes
• 31 janvier 2014
• Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles: un impératif (rapport de l'OPECST)
• 22 janvier 2014
• Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée (rapport de l'OPECST)

2013

• 19 décembre 2013
• L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? (rapport de l'OPECST)
• 18 décembre 2013
• "Quelle France dans 10 ans ?", contribution du groupe de travail
• 18 novembre 2013
• Mieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets
• 18 octobre 2013
• Au coeur du développement: la recherche en partenariat avec les pays du Sud
• 7 octobre 2013
• Culture et recherche au coeur des années croisées France-Vietnam
• 20 septembre 2013
• L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français : une loi qui n'a pas encore atteint ses objectifs
• 11 septembre 2013
• La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation (rapport de l'OPECST)
• 31 juillet 2013
• Le risque numérique: en prendre conscience pour mieux le maîtriser (rapport de l'OPECST)
• 22 juillet 2013
• Biologie médicale : réussir la réforme, maîtriser les coûts
• 11 juillet 2013
• Les greffes d'organes: les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque (rapport de l'OPECST)
• 2 juillet 2013
• « Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013 (rapport de l'OPECST)
• 14 juin 2013
• A la recherche d'un nouvel équilibre hommes-femmes dans l'enseignement supérieur et la recherche
• 12 juin 2013
• Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe (rapport de l'OPECST)
• 10 juin 2013
• Financement des universités : l'équité au service de la réussite de tous
• 8 avril 2013
• Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche? (rapport de l'OPECST)
• 25 mars 2013
• L'Union européenne, colonie du monde numérique ?
• 27 février 2013
• La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle
• Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ? (rapport de l'OPECST)
• 12 février 2013
• Affronter les défis du long terme : inventer une nouvelle planification

2012

• 9 novembre 2012
• Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne (rapport de l'OPECST)
• 11 octobre 2012
• Les effets sociétaux de la révolution numérique - Actes de la table ronde organisée au Sénat le 12 juillet 2012
• 31 juillet 2012
• Recherche et innovation en Europe : un pas décisif ?
• 19 juillet 2012
• Crédit d'impôt recherche : supprimer l'effet d'aubaine pour les grandes entreprises, réorienter le dispositif vers les PME
• 18 juillet 2012
• La cyberdéfense : un enjeu mondial, une priorité nationale
• 5 juillet 2012
• A 400M Tout simplement le meilleur - Simply the best
• 4 juin 2012
• Groupe d'études « Médias et nouvelles technologies » : actes de la table ronde du 26 janvier 2012 sur la fiscalité du numérique
• 2 mai 2012
• Investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française (compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012) (rapport de l'OPECST)
• 13 avril 2012
• L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (Compte rendu des auditions) (rapport de l'OPECST)
• Les enjeux de la biologie de synthèse (Annexes) (rapport de l'OPECST)
• 3 avril 2012
• Les maladies monogéniques : état des lieux (compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011) (rapport de l'OPECST)
• 20 mars 2012
• Comment concilier liberté de l'Internet et rémunération des créateurs
• 13 mars 2012
• L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (Rapport) (rapport de l'OPECST)
• 15 février 2012
• Les enjeux de la biologie de synthèse (Rapport) (rapport de l'OPECST)
• L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques (Annexes DVD) (rapport de l'OPECST)
• L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques (rapport de l'OPECST)
• 26 janvier 2012
• Commerce électronique : l'irrésistible expansion

2011

• 14 septembre 2011
• Les sauts technologiques en médecine (Compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions, le 12 juillet 2011) (rapport de l'OPECST)
• 10 août 2011
• Les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares (Compte rendu de l'audition publique du 8 mars 2011 et de la présentation des conclusions, le 21 juin 2011) (rapport de l'OPECST)
• 26 juillet 2011
• Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution (rapport de l'OPECST)
• 6 juin 2011
• Nickel en Nouvelle-Calédonie : tirer les leçons d'une défiscalisation réussie
• 21 avril 2011
• Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche (rapport de l'OPECST)
• 8 avril 2011
• 2G, 3G, 4G : vers une couverture optimale du territoire en téléphonie mobile
• 14 février 2011
• La neutralité de l'Internet
• 19 janvier 2011
• Déchets nucléaires : se méfier du paradoxe de la tranquilité (rapport de l'OPECST)

2010

• 22 décembre 2010
• L'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité (rapport de l'OPECST)
• 16 décembre 2010
• Le compteur électrique évolué : pour quoi faire ?
• 30 novembre 2010
• Apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers (rapport de l'OPECST)
• 24 novembre 2010
• Archéologie subaquatique et sous-marine : un havre abrité de la rigueur ?
• 8 juillet 2010
• La recherche sur les cellules souches (rapport de l'OPECST)
• 29 juin 2010
• Les collectivités territoriales : moteurs de l'ingénierie publique
• 24 juin 2010
• Mutation des virus et gestion des pandémies (rapport de l'OPECST)
• 12 juin 2010
• Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension (rapport de l'OPECST)
• 28 mai 2010
• Le crédit d'impôt recherche à l'heure du bilan de la réforme de 2008 : des débuts encourageants, un rapport coût-efficacité perfectible
• 1er mars 2010
• La politique du livre face au défi du numérique
• 26 février 2010
• Lutte contre le VIH/Sida : renforcer la prévention, améliorer le pilotage de l'action publique

2009

• 19 décembre 2009
• Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ? (rapport de l'OPECST)
• 24 novembre 2009
• Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (auditions publiques) (rapport de l'OPECST)
• Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (rapport) (rapport de l'OPECST)
• 2 octobre 2009
• Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde (rapport de l'OPECST)
• 25 septembre 2009
• Le Moyen-Orient à l'heure nucléaire
• 29 juillet 2009
• Le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? (rapport de l'OPECST)
• 24 juillet 2009
• La dette du CNES à l'égard de l'Agence spatiale européenne : pour un atterrissage en douceur
• 3 juin 2009
• La vie privée à l'heure des mémoires numériques. Pour une confiance renforcée entre citoyens et société de l'information
• 3 avril 2009
• Les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ? Compte-rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009 (rapport de l'OPECST)
• 10 mars 2009
• Evaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (rapport de l'OPECST)
• 25 février 2009
• L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie (rapport de l'OPECST)
• 12 février 2009
• L'Airbus militaire A400m sur le « chemin critique » de l'Europe de la défense

2008

• 12 décembre 2008
• Marée amère : pour une gestion durable de la pêche (rapport de l'OPECST)
• 20 novembre 2008
• La loi bioéthique de demain (auditions) (rapport de l'OPECST)
• La loi bioéthique de demain (rapport) (rapport de l'OPECST)
• 6 novembre 2008
• Le sang de cordon : collecter pour chercher, soigner et guérir
• 17 octobre 2008
• « Science, société et parlements » (Compte rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements des pays de l'Union européenne et du Parlement européen du 22 septembre 2008) (rapport de l'OPECST)
• 11 octobre 2008
• Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008) (rapport de l'OPECST)
• 21 juillet 2008
• Amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques (rapport de l'OPECST)
• 9 juillet 2008
• Cyberdéfense : un nouvel enjeu de sécurité nationale
• 27 juin 2008
• L'industrie de la microélectronique : reprendre l'offensive (rapport de l'OPECST)
• 18 juin 2008
• Recherche et innovation en France : surmonter nos handicaps au service de la croissance
• 14 juin 2008
• Le financement des universités : pour un SYstème de répartition des Moyens à l'Activité et à la Performance (SYMPA)
• 10 juin 2008
• La science au service du handicap (rapport de l'OPECST)
• 15 mai 2008
• L'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc
• 2 février 2008
• Systèmes d'information de santé : le diagnostic est posé, le traitement s'impose
• 31 janvier 2008
• Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Compte-rendu des auditions (tome 2) (rapport de l'OPECST)
• Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Conclusions du rapporteur (tome 1) (rapport de l'OPECST)
• 11 janvier 2008
• Compte rendu de l'audition publique du 15 novembre 2007 « Radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques » (rapport de l'OPECST)

2007

• 13 décembre 2007
• Arctique, Antarctique, Terres australes : Un enjeu pour la planète, une responsabilité pour la France
• 12 décembre 2007
• Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ? (rapport de l'OPECST)
• 7 décembre 2007
• L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer (rapport de l'OPECST)
• 30 juillet 2007
• Médias et enseignement supérieur au Japon et en Corée du sud : entre traditions et modernité
• 16 juillet 2007
• Actes du colloque du 1er mars 2007 organisé par M. Christian Gaudin relatif à l'ouverture de l'année polaire internationale « Les pôles, témoins pour les hommes » (rapport d'information sur colloque)
• 28 juin 2007
• Dix ans après, la régulation à l'ère numérique
• 12 avril 2007
• L'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR) : une gestion à l'envers
• 29 mars 2007
• La tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007) (rapport de l'OPECST)
• 21 février 2007
• Se donner les moyens de l'excellence : la recherche polaire française à la veille de l'année polaire internationale (rapport de l'OPECST)
• 20 février 2007
• Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR) (rapport de l'OPECST)
• 16 février 2007
• Regards sur l'enseignement supérieur et l'action culturelle des Etats-unis : l'autonomie au service de la diversité
• 8 février 2007
• Politique spatiale : l'audace ou le déclin - Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace (rapport de l'OPECST)
• 5 février 2007
• Compte-rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006, sur les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques (rapport de l'OPECST)

2006

• 9 novembre 2006
• Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006 sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux (rapport de l'OPECST)
• 29 juin 2006
• Prévenir les infections nosocomiales : une exigence de qualité des soins hospitaliers (rapport de l'OPEPS)
• 28 juin 2006
• Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise (rapport de l'OPECST)
• 22 juin 2006
• Le bon usage des médicaments psychotropes (rapport de l'OPEPS)
• 24 mai 2006
• La valorisation de la recherche dans les universités : une ambition nécessaire
• 14 avril 2006
• Les subventions d'équipement à la recherche universitaire
• 13 avril 2006
• Accélérer l'application de la loi de bioéthique : une nécessité pour le progrès thérapeutique
• 22 mars 2006
• Quelles réponses législatives apporter au téléchargement illégal de musique et de cinéma ?
• 15 mars 2006
• Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques (rapport de l'OPECST)
• 8 mars 2006
• Compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005 sur l'expertise scientifique (rapport de l'OPECST)
• 25 janvier 2006
• La voiture du futur : moins polluante et plus économe (rapport de l'OPECST)

2005

• 15 novembre 2005
• L'informatisation dans le secteur de la santé : prendre enfin la mesure des enjeux
• 11 septembre 2005
• Compte-rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la biométrie (rapport de l'OPECST)
• 20 juillet 2005
• Pour une politique volontariste de l'archéologie préventive
• 5 juillet 2005
• Haut débit et territoires : enjeu de couverture, enjeu de concurrence
• 20 juin 2005
• Protocole de Londres relatif au brevet européen : compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006 (rapport de l'OPECST)
• 15 juin 2005
• Techniques de restauration des oeuvres d'art et protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions (rapport de l'OPECST)
• 30 mai 2005
• Le risque épidémique (tome 2, audition publique et annexes) (rapport de l'OPECST)
• Le risque épidémique (tome 1, rapport) (rapport de l'OPECST)
• 20 avril 2005
• La Russie contemporaine entre conservatisme et ouverture (mission effectuée du 12 au 19 septembre 2004)
• 25 mars 2005
• Le renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme : application de la loi du 1er juillet 1998 (rapport de l'OPECST)
• 23 février 2005
• Compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'Internet (rapport de l'OPECST)
• 29 janvier 2005
• L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs (rapport de l'OPECST)
• 11 janvier 2005
• La place des biotechnologies en France et en Europe (rapport de l'OPECST)

2004

• 30 septembre 2004
• Pour un État en ligne avec tous les citoyens
• 23 septembre 2004
• Les déficiences de la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technique
• 8 juillet 2004
• La prévention des handicaps de l'enfant (rapport de l'OPEPS)
• Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 2 (audition du 10 juin 2004 et annexes, vendu avec le tome 1) (rapport de l'OPECST)
• Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 1 (rapport) (rapport de l'OPECST)
• 1er juillet 2004
• Objectif 3 % de recherche et développement : plus de recherche pour plus de croissance.
• 17 juin 2004
• Les nouveaux apports de la science à la qualité et à la sûreté des aliments (rapport) (rapport de l'OPECST)
• 17 mai 2004
• Nanosciences et progrès médical (rapport de l'OPECST)
• 15 avril 2004
• Apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments (tome 2, audition publique) (rapport de l'OPECST)
• 22 mars 2004
• Conséquences des modes d'appropriation du vivant (rapport de l'OPECST)
• 8 mars 2004
• L'épidémie de légionellose de novembre 2003. Débats scientifiques et gestion de crise (rapport de l'OPECST)

2003

• 11 juillet 2003
• Les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre (rapport de l'OPECST)
• 9 juin 2003
• Rapport sur la Charte de l'environnement : audition publique (rapport de l'OPECST)
• 16 mai 2003
• Quelle politique des biotechnologies pour la France ?
• 14 mai 2003
• Durée de vie des centrales nucléaires et nouveaux types de réacteurs (rapport de l'OPECST)
• 8 avril 2003
• Evolution du secteur des semi-conducteurs et des nano-technologies (tome II, actes du colloque). (rapport d'information sur colloque)
• 25 mars 2003
• Qualité de l'eau et assainissement en France (annexes) (rapport de l'OPECST)
• Qualité de l'eau et assainissement en France (rapport) (rapport de l'OPECST)
• 27 janvier 2003
• L'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies (rapport de l'OPECST)
• 21 janvier 2003
• Bioéthique. Rapport d'information sur le projet de loi relatif à la bioéthique

2002

• 13 novembre 2002
• Téléphonie mobile et santé (rapport de l'OPECST)
• 25 octobre 2002
• Sécurité routière : développer la recherche pour sauver des vies
• 28 mars 2002
• Les nouvelles télévisions
• 12 janvier 2002
• La brevetabilité du vivant (rapport de l'OPECST)

2001

• 21 décembre 2001
• Les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications (rapport de l'OPECST)
• 15 juin 2001
• Stratégie du brevet d'invention
• 30 mai 2001
• Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés. Tome 2, saisine et auditions (rapport de l'OPECST)
• Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés . Tome 1, rapport. (rapport de l'OPECST)
• 11 mai 2001
• L'espace : une ambition politique et stratégique pour l'Europe (rapport de l'OPECST)
• 5 avril 2001
• La reconversion des stocks de plutonium militaire, l'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux Etats Indépendants (rapport de l'OPECST)

2000

• 19 décembre 2000
• Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des tres grands équipements dans la recherche publique. Tome 2. (rapport de l'OPECST)
• 6 décembre 2000
• Les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines (rapport de l'OPECST)
• 7 avril 2000
• Programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises. (Tome II : actes du colloque du 27 janvier 2000) (rapport de l'OPECST)
• Programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises. Tome I : Conclusions du rapporteur (rapport d'information sur colloque)
• 21 mars 2000
• Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe. Tome 1. (rapport de l'OPECST)

1999

• 20 octobre 1999
• Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France (rapport de l'OPECST)
• Les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals (rapport de l'OPECST)
• Application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal (rapport de l'OPECST)
• 14 octobre 1999
• Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique (rapport de l'OPECST)

1998

• 16 octobre 1998
• De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publiques, 1/2) (rapport de l'OPECST)
• 21 septembre 1998
• De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publiques, 2 / 2) (rapport de l'OPECST)
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique) (rapport de l'OPECST)
• 8 juillet 1998
• De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
• 9 juin 1998
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
• 27 mai 1998
• L'audiovisuel à l'ère du numérique
• 4 mars 1998
• Conséquences des nouvelles technologies de l'information sur la société française à l'aube du XXIème siècle
• Sur les conséquences des nouvelles technologies de l'information sur la société française à l'aube du XXIème siècle

1997

• 17 décembre 1997
• L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Les déchets militaires (rapport de l'OPECST)
• 29 octobre 1997
• La politique communautaire de la recherche : un tournant nécessaire
• 25 septembre 1997
• Maîtriser la société de l'information : quelle stratégie pour la France ?
• 11 septembre 1997
• Les techniques des apprentissages essentiels pour une bonne insertion dans la société de l'information (rapport de l'OPECST)
• 7 mai 1997
• Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Annexes techniques (rapport de l'OPECST)
• 6 mai 1997
• Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Comptes rendus d'auditions et de missions (rapport de l'OPECST)
• 7 février 1997
• Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Conclusions du rapporteur (rapport de l'OPECST)
• 6 février 1997
• Saisir les opportunités du numérique en Asie

1995

• 23 novembre 1995
• L'avenir des télécommunications en Europe (propositions d'actes communautaires E-467, E-508 et E-509)
• 26 octobre 1995
• Fait à la suite d'une mission concernant les conditions de développement des thérapies génique et cellulaire
• 21 avril 1995
• Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain (compte rendu de l'audition publique) (rapport de l'OPECST)
• Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
• 5 avril 1995
• Suite d'une mission chargée d'étudier le développement aux Etats-unis des nouveaux services de communication audiovisuelle ainsi que l'industrie "multimédia"
• 9 mars 1995
• Les nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernétique ? (Rapport) (rapport de l'OPECST)
• Les nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernétique ? (Annexes) (rapport de l'OPECST)

1994

• 23 octobre 1994
• L'évolution du secteur des semi-conducteurs et de la microélectronique (rapport de l'OPECST)
• Les enjeux des coopérations et ds échanges de technologies avec les pays d'Europe centrale et orientale (rapport de l'OPECST)
• 22 octobre 1994
• Les réponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problèmes de saturation des axes Nord / Sud (rapport de l'OPECST)
• La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Annexes (rapport de l'OPECST)
• Les orientations de la politique de recherche (rapport de l'OPECST)

1993

• 30 novembre 1993
• Sur l'avenir du secteur des télécommunications en Europe
• 18 novembre 1993
• Le projet de IVème programme-cadre pour la recherche et le développement technologique (1994-1998)
• 22 octobre 1993
• La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Conclusions du rapporteur (rapport de l'OPECST)
• 8 juin 1993
• L'évolution du secteur des télécommunications en Europe

1992

• 17 octobre 1992
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (comptes rendus des tables rondes) (rapport de l'OPECST)

1991

• 17 octobre 1991
• Les sciences de la vie et les droits de l'homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. Textes et documents (rapport de l'OPECST)
• Les sciences de la vie et les droits de l'homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. Questions-clefs et réponses contradictoires (rapport de l'OPECST)
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (fonctionnement du contrôle et réacteurs du futur) (rapport de l'OPECST)
• 16 octobre 1991
• Les problèmes posés par le traitement des déchets ménagers, industriels et hospitaliers (rapport de l'OPECST)

1990

• 16 octobre 1990
• L'évolution de l'industrie des semi-conducteurs (rapport de l'OPECST)
• Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
• Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (annexes) (rapport de l'OPECST)
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sécurité et information) (rapport de l'OPECST)
• La gestion des déchets nucléaires à haute activité (rapport de l'OPECST)
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sûreté des instalaltions) (rapport de l'OPECST)
• 4 avril 1990
• Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique (rapport de l'OPECST)

1989

• 16 octobre 1989
• La télévision haute définition (contributions des experts et résultats d'un sondage d'opinion sur les nouvelles normes de télévision) (rapport de l'OPECST)
• 13 juin 1989
• La télévision à haute définition (conclusions des rapporteurs) (rapport de l'OPECST)
• 26 avril 1989
• Les diverses conséquences des nouvelles technologies dans le domaine des armements conventionnels

1988

• 25 février 1988
• Les relations culturelles, scientifiques et techniques entre la France et l'Indonésie (mission d'information effectuée du 20 au 30 septembre 1987)

1987

• 17 décembre 1987
• Les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)
• 2 juin 1987
• L'avenir des télécommunications en France et en Europe

1985

• 13 décembre 1985
• Les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides" (rapport de l'OPECST)
• 23 octobre 1985
• Les conditions dans lesquelles sont commandées et élaborées les études techniques qui fondent les expertises de l'établissement public Télédiffusion de France en matière de répartition des fréquences hertziennes (rapport de commission d'enquête)
• 10 octobre 1985
• Bilan de la loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique

1984

• 20 juin 1984
• Les services publics responsables de l'application des dispositions concernant les déchets industriels toxiques (rapport de commission d'enquête)