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Liste des amendements par ordre de dépôt

 Proposition de loi : Littoral et changement climatique  1ère lecture

 Amendement   Subdivision   Auteur   Sort 
Amt n° 1 rect. art. add. après Article 9 B M. GRAND Retiré
Amt n° 2 rect. ter art. add. après Article 13 M. PERCHERON Rejeté
Amt n° 3 rect. bis Article 9 A M. F. MARC Retiré
Amt n° 4 rect. bis Article 9 A M. F. MARC Retiré
Amt n° 5 rect. bis Article 3 M. F. MARC Tombé
Amt n° 6 rect. art. add. après Article 9 B M. F. MARC Rejeté
Amt n° 7 rect. bis Article 9 A M. CORNANO Rejeté
Amt n° 8 rect. bis Article 9 A M. CORNANO Rejeté
Amt n° 9 rect. ter Article 9 A M. CORNANO Adopté
Amt n° 10 Cet amendement a été retiré avant séance.
Amt n° 11 Cet amendement a été retiré avant séance.
Amt n° 12 Article 13 Mme TOCQUEVILLE  (Groupe socialiste et républicain) Rejeté
Amt n° 13 rect. Article 9 A Mme TOCQUEVILLE  (Groupe socialiste et républicain) Rejeté
Amt n° 14 rect. bis Article 2 bis M. PINTAT Adopté
Amt n° 15 rect. bis Article 9 A M. F. MARC Retiré
Amt n° 16 Article 9 A M. BIZET Adopté
Amt n° 17 rect. art. add. après Article 9 A M. PELLEVAT Adopté
Amt n° 18 Cet amendement a été retiré avant séance.
Amt n° 19 Article 8 bis (Supprimé) M. DANTEC  (Groupe écologiste) Rejeté
Amt n° 20 Article 9 A M. DANTEC  (Groupe écologiste) Rejeté
Amt n° 21 Article 9 A M. DANTEC  (Groupe écologiste) Rejeté
Amt n° 22 rect. Article 9 A M. DANTEC  (Groupe écologiste) Retiré
Amt n° 23 rect. Article 3 M. DANTEC  (Groupe écologiste) Tombé
Amt n° 24 art. add. après Article 9 B M. DANTEC  (Groupe écologiste) Rejeté
Amt n° 25 Article 1er M. VASPART  (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) Adopté
Amt n° 26 Article 1er M. VASPART  (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) Adopté
Amt n° 27 Article 9 A M. VASPART  (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) Adopté
Amt n° 28 art. add. après Article 9 B M. VASPART  (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) Adopté
Amt n° 29 Article 2 bis M. VASPART  (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) Adopté
Amt n° 30 Article 3 M. VASPART  (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) Adopté
Amt n° 31 Article 9 A M. VASPART  (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) Adopté
Amt n° 32 Article 12 M. VASPART  (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) Adopté
Amt n° 33 Article 12 M. VASPART  (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) Adopté
Amt n° 34 Article 12 M. VASPART  (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) Adopté
Amt n° 35 Article 12 bis M. VASPART  (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) Adopté
Amt n° 36 Article 9 A LE GOUVERNEMENT Rejeté
Amt n° 37 Article 7 LE GOUVERNEMENT Adopté
Amt n° 38 Article 9 bis LE GOUVERNEMENT Adopté
Amt n° 39 art. add. après Article 14 (Suppression maintenue) LE GOUVERNEMENT Adopté
Amt n° 40 Article 12 bis LE GOUVERNEMENT Rejeté
Amt n° 41 Article 13 LE GOUVERNEMENT Rejeté
Amt n° 42 Article 2 bis LE GOUVERNEMENT Adopté
Amt n° 43 Article 13 LE GOUVERNEMENT Rejeté
S/Amt n° 44 Article 9 A M. LE SCOUARNEC Rejeté