- Mercredi 8 avril 2026
- Les enjeux liés à l'industrie, la compétitivité et l'innovation en Europe - Audition de M. Nicolas Dufourcq, président de BPI France (sera publié ultérieurement)
- Proposition de règlement modifiant les règlements en ce qui concerne la simplification de certaines exigences et certaines procédures applicables aux produits chimiques - Examen d'une proposition d'avis politique (sera publié ultérieurement)
- Jeudi 9 avril 2026
- Audition de Mme Emmanuelle Wargon, présidente de la Commission de régulation de l'énergie, présidente du Conseil des régulateurs de l'Agence de coopération des régulateurs de l'énergie (ACER) (sera publié ultérieurement)
- Les négociations relatives au cadre financier pluriannuel 2028 - 2034 - Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne (sera publié ultérieurement)
Mercredi 8 avril 2026
- Présidence de M. Jean-François Rapin, président -
La réunion est ouverte à 13h30.
Les enjeux liés à l'industrie, la compétitivité et l'innovation en Europe - Audition de M. Nicolas Dufourcq, président de BPI France (sera publié ultérieurement)
Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
Le compte rendu sera publié ultérieurement.
La réunion est close à 14h50.
La réunion est ouverte à 18 h 00
Proposition de règlement modifiant les règlements en ce qui concerne la simplification de certaines exigences et certaines procédures applicables aux produits chimiques - Examen d'une proposition d'avis politique (sera publié ultérieurement)
Le compte rendu sera publié ultérieurement.
La réunion est close à 18 h 50.
Jeudi 9 avril 2026
- Présidence de M. Jean-François Rapin, président -
La réunion est ouverte à 8 h 30.
Audition de Mme Emmanuelle Wargon, présidente de la Commission de régulation de l'énergie, présidente du Conseil des régulateurs de l'Agence de coopération des régulateurs de l'énergie (ACER) (sera publié ultérieurement)
Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
Le compte rendu sera publié ultérieurement.
Les négociations relatives au cadre financier pluriannuel 2028 - 2034 - Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne (sera publié ultérieurement)
Le compte rendu sera publié ultérieurement.
La réunion est close à 9 h 30.