Contexte

Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2015-2016 de la commission des affaires européennes.

Les travaux

Début des travaux le 1 juin 2016.

Clôture des travaux le 27 juin 2016.


Les résultats du contrôle

Rapport d'information n°725

Les 6 et 7 juin 2016, la commission des affaires européennes du Sénat s'est rendue à Strasbourg, associant à son déplacement M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, et des membres de la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale. Cette délégation a ainsi pu rappeler d'une seule voix son attachement à Strasbourg comme siège du Parlement européen et capitale p (…)

Le thème associé à ce dossier