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Table des matières
CMP (Demande de constitution)
Dépôt d'une convention
Modification à l'ordre du jour
Questions orales
Maintenance aérienne
Mme Catherine Procaccia
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Interruptions du trafic ferroviaire pour cause d'accidents corporels
M. Patrice Gélard
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Économie maritime à Wallis et Futuna
M. Robert Laufoaulu
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Liaison ferroviaire Paris-Clermont-Ferrand
M. Jacques-Bernard Magner
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Chantiers navals de Saint-Nazaire
M. Joël Guerriau
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Extension du plateau continental des territoires ultramarins
M. Jacques Mézard
M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer
Risques d'inondation en Ile-de-France
M. Christian Cambon
M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Classement du parc naturel régional des Baronnies Provençales
M. Jean Besson
M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Epiceries sociales et solidaires
M. Luc Carvounas
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pensions des mineurs
M. Dominique Watrin
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Formation des opticiens
M. Ronan Kerdraon
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Statistiques à Mayotte
M. Thani Mohamed Soilihi
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Indemnisation des victimes des essais nucléaires
M. Philippe Madrelle
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Restauration scolaire
M. Michel Billout
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Recettes des taxes d'aménagement
M. Michel Le Scouarnec
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Vaccination des veaux contre la teigne
M. Francis Grignon
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Huile essentielle de lavande
M. Michel Teston
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Marchés globaux
M. Louis Nègre
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Dumping social (I)
M. André Reichardt
M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Dumping social (II)
M. Roland Courteau
M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Mise au point au sujet d'un vote
Économie réelle (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances
Mme Anne Emery-Dumas, rapporteure de la commission des affaires sociales
M. Martial Bourquin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur pour avis de la commission des finances
M. Félix Desplan, rapporteur pour avis de la commission des lois
M. Jean Desessard
M. Gérard Longuet
M. Hervé Marseille
M. Dominique Watrin
M. Jean-Claude Requier
M. Georges Labazée
Mme Catherine Procaccia
Mme Jacqueline Alquier
M. Jean-Jacques Hyest
M. René Teulade
M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
Mme Nathalie Goulet
M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Candidatures à une éventuelle CMP
Demande d'avis sur une nomination
Dépôt d'un rapport
Accord en CMP
Économie réelle (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE PREMIER (Suite)
ARTICLE 2
ARTICLE 3
Mme Catherine Procaccia
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 4 TER A
ARTICLE 5
ARTICLE 6
ARTICLE 7
ARTICLE 8
ARTICLE 8 BIS
INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI
Interventions sur l'ensemble
M. Georges Labazée
M. Jean Desessard
M. Jean-Claude Requier
Mme Laurence Cohen
M. René-Paul Savary
Nominations à une éventuelle CMP
Ordre du jour du mercredi 5 février 2014
Analyse des scrutins publics
