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Compte rendu analytique officiel du 4 février 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Mise au point au sujet d'un vote

Journée des morts pour la paix et la liberté d'informer(Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Alain Gournac

M. Michel Billout

M. Daniel Reiner

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Vote sur l'article unique

M. Jeanny Lorgeoux, rapporteur de la commission des affaires étrangères

M. Jean Louis Masson

Mme Leila Aïchi, auteure de la proposition de loi

Insectes pollinisateurs

M. Joël Labbé, auteur de la proposition de résolution

M. Gérard Miquel

Mme Aline Archimbaud

Mme Évelyne Didier

M. Gilbert Barbier

M. Henri Tandonnet

Mme Sophie Primas

M. René-Paul Savary

M. Daniel Gremillet

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Usage contrôlé du cannabis

Discussion générale

Mme Esther Benbassa, auteur de la proposition de loi

M. Jean Desessard, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Mme Laurence Cohen

M. Gilbert Barbier.

M. David Rachline

Organismes extraparlementaires (Candidatures)

Question prioritaire de constitutionnalité (Renvoi)

Débat préalable au Conseil européen des 12 et 13 février 2015

Orateurs inscrits

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes

M. Éric Bocquet

M. Jean-Claude Requier

M. Yves Pozzo di Borgo

M. André Reichardt

M. Simon Sutour

M. André Gattolin

Mme Michèle André, présidente de la commission des finances

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

M. Harlem Désir, secrétaire d'État

Débat interactif et spontané

M. Jean-Patrick Courtois

Mme Nathalie Goulet

M. Hervé Maurey

M. Jean-Yves Leconte

M. Pascal Allizard

M. Michel Canevet

M. Mathieu Darnaud

M. Philippe Bonnecarrère

Organismes extraparlementaires (Nominations)

Ordre du jour du jeudi 5 février 2015

Analyse des scrutins publics