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Table des matières
Échec en CMP
CMP (Candidatures)
Engagement de la procédure accélérée
Mise au point au sujet d'un vote
Débat sur l'avancée des négociations du traité transatlantique
M. Jean Bizet, au nom du groupe Les Républicains
M. Jean-Claude Lenoir
M. Daniel Raoul
M. André Gattolin
M. Éric Bocquet
M. Yvon Collin
M. David Rachline
M. Claude Kern
M. Jean-Paul Emorine
M. Didier Marie
M. Bruno Sido
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Dépôt d'un rapport
CMP (Nominations)
Réglementation applicable aux entreprises (Question orale avec débat)
Mme Élisabeth Lamure, auteur de la question
M. Henri Cabanel
M. Dominique Watrin
M. Yvon Collin
M. Michel Canevet
M. Michel Vaspart
M. Jérôme Durain
M. Olivier Cadic
M. Gérard Cornu
M. Didier Mandelli
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
M. Jérôme Durain
Mme Élisabeth Lamure
Université des Antilles (Procédure accélérée - Nouvelle lecture)
Discussion générale
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
M. Jacques Grosperrin, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mme Corinne Bouchoux
M. Michel Magras
Mme Françoise Laborde
M. Claude Kern
Mme Dominique Gillot
M. Patrick Abate
M. Serge Larcher
M. Félix Desplan
Discussion de l'article premier
Changement de dénomination d'un groupe
Ordre du jour du jeudi 11 juin 2015
Analyse des scrutins publics
