Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 10 juin 2015

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Échec en CMP

CMP (Candidatures)

Engagement de la procédure accélérée

Mise au point au sujet d'un vote

Débat sur l'avancée des négociations du traité transatlantique

M. Jean Bizet, au nom du groupe Les Républicains

M. Jean-Claude Lenoir

M. Daniel Raoul

M. André Gattolin

M. Éric Bocquet

M. Yvon Collin

M. David Rachline

M. Claude Kern

M. Jean-Paul Emorine

M. Didier Marie

M. Bruno Sido

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Dépôt d'un rapport

CMP (Nominations)

Réglementation applicable aux entreprises (Question orale avec débat)

Mme Élisabeth Lamure, auteur de la question

M. Henri Cabanel

M. Dominique Watrin

M. Yvon Collin

M. Michel Canevet

M. Michel Vaspart

M. Jérôme Durain

M. Olivier Cadic

M. Gérard Cornu

M. Didier Mandelli

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

M. Jérôme Durain

Mme Élisabeth Lamure

Université des Antilles (Procédure accélérée - Nouvelle lecture)

Discussion générale

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

M. Jacques Grosperrin, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Corinne Bouchoux

M. Michel Magras

Mme Françoise Laborde

M. Claude Kern

Mme Dominique Gillot

M. Patrick Abate

M. Serge Larcher

M. Félix Desplan

Discussion de l'article premier

Changement de dénomination d'un groupe

Ordre du jour du jeudi 11 juin 2015

Analyse des scrutins publics