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Compte rendu analytique officiel du 13 octobre 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



HOMMAGE À UNE DÉLÉGATION GABONAISE

QUESTIONS ORALES

Brevets industriels Carbone Savoie

M. Jean-Pierre Vial

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Retraités d'Areva

M. Jean Bizet

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Fermeture de perceptions en Ariège

M. Alain Duran

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Lignes ferroviaires dans l'Aisne

M. Antoine Lefèvre

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Fermeture de la base d'Air France à Nice

Mme Dominique Estrosi Sassone

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Nuisances provoquées par l'aéroport de Genève

M. Gilbert Roger

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Accès au RSA

M. Jean-Léonce Dupont

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Application des conventions collectives dans les entreprises d'insertion

M. Martial Bourquin

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Coût du traitement social du chômage

M. François Bonhomme

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Avenir des trains de nuit Paris-Briançon

Mme Patricia Morhet-Richaud

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Continuité écologique des cours d'eau

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Conservatoires et écoles de musique

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Menaces sur la médecine scolaire

M. Christian Cambon

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Pollution en Méditerranée

M. Roland Courteau

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Assistants d'éducation dans l'enseignement agricole

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Communes nouvelles et classement touristique

M. Michel Savin

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Pacte financier des communes nouvelles

M. Hervé Maurey

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Contrôle au faciès

Mme Laurence Cohen

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Sécurité en milieu rural

M. Joël Guerriau

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Urbanisation autour des sites nucléaires

Mme Delphine Bataille

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Gestion des déchets diffus spécifiques des ménages

Mme Catherine Deroche

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Obligations de construction de logements sociaux

M. Jean-Claude Carle

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Aménagement du parc Georges Valbon

Mme Evelyne Yonnet

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Port de gilets jaunes de haute visibilité par les élèves usagers de transports scolaires

Mme Nicole Bonnefoy

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Droit des étrangers en France (Procédure accélérée - Suite)

Explications de vote

M. Michel Mercier

Mme Éliane Assassi

M. Philippe Kaltenbach

Mme Esther Benbassa

M. Jean Louis Masson

M. Jacques Mézard

M. Roger Karoutchi

Scrutin public solennel

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Rappels au règlement

M. Didier Guillaume

M. Pierre Laurent

M. Jean-Vincent Placé

M. Philippe Bas

Protection de l'enfant (Deuxième lecture - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 4 BIS (Suppression maintenue)

ARTICLE 5 AA (Supprimé)

ARTICLE 5 AB (Supprimé)

ARTICLE 5 A

Mme Patricia Morhet-Richaud

ARTICLE 5 B

Mme Patricia Morhet-Richaud

ARTICLE 5 EA

ARTICLE 5 EB

ARTICLE 5 EC (Supprimé)

Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015

Orateurs inscrits

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

M. Michel Billout

M. Jean-Yves Leconte

M. André Gattolin

M. David Rachline

M. Jean-Claude Requier

Mme Fabienne Keller

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

M. Harlem Désir, secrétaire d'État

Débat interactif et spontané

M. André Reichardt

M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes

M. Richard Yung

M. Philippe Bonnecarrère

M. Michel Billout

Mme Patricia Schillinger

M. Pascal Allizard

M. Simon Sutour

Mme Pascale Gruny

Mme Christine Prunaud

M. Jean Bizet

Protection de l'enfant (Deuxième lecture - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 5 ED

ARTICLE 5

ARTICLE 6

ARTICLE 6 BIS

ARTICLE 6 TER

ARTICLE 6 QUATER (Supprimé)

ARTICLE 7

ARTICLE 9

ARTICLE 12

ARTICLE 13 BIS

ARTICLE 15

ARTICLE 16

ARTICLE 17 (Supprimé)

ARTICLE 18

ARTICLE 21 BIS A

ARTICLE 21 BIS

Mme Claudine Lepage

ARTICLE 21 TER

ARTICLE 22

ARTICLE 22 QUATER

Interventions sur l'ensemble

Mme Claire-Lise Campion

Mme Élisabeth Doineau

Mme Laurence Cohen

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Mme Hermeline Malherbe

M. Jean Desessard

M. Jean-Noël Cardoux

Mme Michelle Meunier, rapporteure

Ordre du jour du mercredi 14 octobre 2015

Analyse des scrutins publics