Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 28 octobre 2015

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Candidatures à une éventuelle CMP

Engagement de la procédure accélérée

Dépôt de documents

Modification de l'ordre du jour

Adaptation de la société au vieillissement (Deuxième lecture)

Discussion générale

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

M. Georges Labazée, co-rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Gérard Roche, co-rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Gilbert Barbier

M. Jean-Noël Cardoux

M. Dominique Watrin

M. Jean Desessard

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Mme Stéphanie Riocreux

Mme Agnès Canayer

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État

Nominations à une éventuelle CMP

Adaptation de la société au vieillissement (Deuxième lecture - Suite)

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 5

ARTICLE 11

ARTICLE 15 BIS A

ARTICLE 16 TER

ARTICLE 22

ARTICLE 23

ARTICLE 29

Mme Annie David

ARTICLE 31

ARTICLE 32 BIS

Mme Annie David

ARTICLE 33

ARTICLE 34

ARTICLE 36 BIS

ARTICLE 38

ARTICLE 39

ARTICLE 40

ARTICLE 40 BIS

CMP (Demande de constitution et nominations)

Adaptation de la société au vieillissement (Deuxième lecture - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 40 BIS (Suite)

ARTICLE 40 TER

ARTICLE 41 BIS (Suppression maintenue)

ARTICLE 45

ARTICLE 45 TER A

ARTICLE 45 TER

ARTICLE 46

ARTICLE 54

ARTICLE 54 BIS

ARTICLE 54 TER

SECTION 2 (L'organisation du contentieux de l'aide sociale)

ARTICLE 55 A

ARTICLE 56

ARTICLE 59

ARTICLE 63 TER

ARTICLE 2 (Précédemment réservé)

M. Dominique Watrin

Annexe

Interventions sur l'ensemble

M. Jean-Noël Cardoux

M. Jean Desessard

M. Dominique Watrin

Mme Stéphanie Riocreux

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

M. Gilbert Barbier

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État

Ordre du jour du jeudi 29 octobre 2015

Analyse des scrutins publics