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Compte rendu analytique officiel du 10 décembre 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Suivi de l'état d'urgence

Loi de finances rectificative pour 2015

Discussion générale

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Michèle André, présidente de la commission des finances

M. Vincent Capo-Canellas

M. Éric Bocquet

M. André Gattolin

M. Jean-Claude Requier

M. Richard Yung

M. Jean-François Husson

M. Maurice Vincent

M. Michel Bouvard

Mme Fabienne Keller

M. Christian Eckert, secrétaire d'État

Échec en commission mixte paritaire

Questions d'actualité

COP21 (I)

M. Jean-Claude Requier

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Éducation à l'environnement

Mme Marie-Christine Blandin

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Libertés syndicales

M. Jean-Pierre Bosino

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

PNR européen

M. Bernard Cazeau

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Élections régionales et politique économique

M. François Zocchetto

M. Manuel Valls, Premier ministre

Situation de l'emploi

Mme Sophie Primas

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Vieillissement

M. Thierry Carcenac

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

COP21 (II)

M. Hervé Maurey

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Chiffres de la délinquance

M. Michel Forissier

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Canne à sucre (I)

Mme Odette Herviaux

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Canne à sucre (II)

M. Michel Magras

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Sommet France-Océanie

M. Robert Laufoaulu

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Transport ferroviaire régional

Discussion générale

Mme Marie-France Beaufils, co-auteure de la proposition de loi

Mme Évelyne Didier, rapporteure de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

M. Jean-Jacques Filleul

M. Joël Labbé

M. Jean-Claude Requier

M. Louis Nègre

M. Jean-Pierre Bosino

M. Michel Canevet

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Marc Laménie

Discussion des articles

ARTICLE 2

M. Roger Karoutchi

Mme Marie-France Beaufils

M. Louis Nègre

Mme Laurence Cohen

M. Michel Canevet

M. Marc Laménie

M. Christian Favier

M. André Vallini, secrétaire d'État

ARTICLE 3

M. Roger Karoutchi

Mme Marie-France Beaufils

M. Louis Nègre

M. Marc Laménie

M. Michel Canevet

M. Joël Labbé

Mme Évelyne Didier, rapporteure

M. André Vallini, secrétaire d'État

Interventions sur l'ensemble

M. Roger Karoutchi

M. Louis Nègre

M. Marc Laménie

Mme Laurence Cohen

M. Jean-Jacques Filleul

M. Joël Labbé

M. Michel Canevet

Mme Marie-France Beaufils

Mme Évelyne Didier, rapporteure

Questions prioritaires de constitutionnalité

Ordre du jour du vendredi 11 décembre 2015

Analyse des scrutins publics