Comptes rendus analytiques officiels du 11 juillet 2016

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Table des matières

Fin d'une mission temporaire

Dépôt d'un document

Reconquête de la biodiversité (Nouvelle lecture)

Discussion générale

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

M. Jérôme Bignon, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Hervé Maurey

Mme Évelyne Didier

Mme Nicole Bonnefoy

M. Ronan Dantec

M. Jean-Claude Requier

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Évelyne Didier

ARTICLE 4 QUATER

ARTICLE 19 (Pour coordination)

ARTICLE 32 SEXIES

Mise au point au sujet d'un vote

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 34 (Supprimé)

ARTICLE 35 QUATER

ARTICLE 36 QUATER (Supprimé)

ARTICLE 51 TER A

ARTICLE 51 UNDECIES A

ARTICLE 51 TERDECIES A

ARTICLE 51 QUATERDECIES

ARTICLE 52 BIS (Pour coordination)

ARTICLE 59 BIS AB

ARTICLE 68 SEXIES

ARTICLE 72 BIS AA

Interventions sur l'ensemble

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État

Mme Sophie Primas

M. Ronan Dantec

Mme Évelyne Didier

M. Jean-Jacques Filleul

M. Rémy Pointereau

M. Pierre Médevielle

M. Alain Vasselle

M. Jean-Claude Requier

M. Charles Revet

Ordre du jour du mardi 12 juillet 2016

Analyse des scrutins publics