Sommaire
Présidence de M. Jean-Pierre Caffet
Secrétaires :
M. Philippe Adnot, Mme Catherine Tasca.
2. Fin de la mission temporaire d’un sénateur
3. Prise d’effet de nominations à une commission mixte paritaire
4. Commissions mixtes paritaires
6. Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. – Discussion en nouvelle lecture d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
M. Jérôme Bignon, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 70 rectifié bis de M. Rémy Pointereau. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 43 rectifié de M. Ronan Dantec. – Rejet par scrutin public.
Amendement n° 71 rectifié bis de M. Rémy Pointereau. – Rejet.
Amendement n° 16 de M. Alain Bertrand. – Rejet.
Amendement n° 44 rectifié de M. Ronan Dantec. – Rejet par scrutin public.
Rejet de l’article.
Amendement n° 45 de M. Ronan Dantec. – Retrait.
Amendement n° 25 rectifié de M. Jacques Mézard. – Retrait.
Amendement n° 23 rectifié de M. Pierre-Yves Collombat. – Rejet.
Amendement n° 24 rectifié de M. Jacques Mézard. – Rejet.
Amendement n° 26 rectifié de M. Jacques Mézard. – Rejet.
Amendement n° 83 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 86 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 85 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 63 de M. François Patriat. – Non soutenu.
Adoption de l’article.
Amendement n° 35 rectifié de M. Jean Bizet. – Rejet.
Amendement n° 75 de M. Joël Labbé. – Retrait.
Adoption de l’article.
Amendement n° 21 de M. Pierre-Yves Collombat. – Rejet.
Amendement n° 22 de M. Pierre-Yves Collombat. – Retrait.
Amendement n° 14 de M. Jacques Mézard. – Adoption.
M. Jean-Claude Lenoir ; Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État.
Adoption de l’article modifié.
Articles 12 (pour coordination), 14, 15 (pour coordination) et 15 bis – Adoption.
Adoption de l’article.
Article 17 quater (pour coordination) – Adoption.
Amendement n° 29 rectifié de M. Daniel Dubois. – Rejet.
Amendement n° 46 de Mme Marie-Christine Blandin. – Rejet.
Adoption de l’article.
Article 19 (pour coordination)
Amendement n° 89 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 79 de M. Ronan Dantec
Suspension et reprise de la séance
Amendement n° 79 de M. Ronan Dantec (suite). – Rejet par scrutin public.
Adoption de l’article.
Articles 27, 28 et 29 – Adoption.
Amendement n° 11 de M. Philippe Kaltenbach. – Non soutenu.
Adoption de l’article.
Amendement n° 28 de M. Jean-Jacques Filleul. – Adoption de l'amendement rédigeant l'article.
Amendement n° 5 rectifié de Mme Jacqueline Gourault. – Devenu sans objet.
Amendement n° 61 de M. Roland Courteau. – Non soutenu.
Amendement n° 47 rectifié de M. Ronan Dantec. – Rejet.
Amendement n° 82 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 36 rectifié bis de M. Daniel Dubois. – Retrait.
Amendement n° 48 de M. Ronan Dantec. – Rejet par scrutin public.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Thierry Foucaud
7. Mise au point au sujet de votes
8. Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. – Adoption en nouvelle lecture d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié
Amendement n° 49 de M. Ronan Dantec. – Adoption.
Adoption, par scrutin public, de l’article modifié.
Amendement n° 37 rectifié de M. Daniel Dubois. – Non soutenu.
Adoption de l’article.
Amendement n° 50 de M. Ronan Dantec. – Rejet par scrutin public.
L’article demeure supprimé.
Amendement n° 10 de M. Claude Bérit-Débat. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 51 de M. Ronan Dantec. – Rejet par scrutin public.
L’article demeure supprimé.
Article 36 quinquies A – Adoption.
Amendement n° 84 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Articles 44 et 46 quater – Adoption.
Amendement n° 81 de M. Jean-François Rapin. – Non soutenu.
Amendement n° 52 rectifié de M. Ronan Dantec. – Retrait.
Adoption de l’article.
Article 51 ter (pour coordination) – Adoption.
Amendement n° 18 de M. Alain Bertrand. – Rejet.
Adoption de l’article.
Article 51 duodecies – Adoption.
Amendement n° 32 rectifié de M. Jean Bizet. – Retrait.
Amendement n° 33 rectifié de M. Jean Bizet. – Retrait.
Adoption de l’article.
Amendement n° 62 rectifié bis de Mme Hermeline Malherbe. – Non soutenu.
Amendement n° 67 de M. François Patriat. – Non soutenu.
Amendement n° 78 de M. Joël Labbé. – Retrait.
Amendement n° 77 de M. Joël Labbé. – Retrait.
Amendement n° 19 rectifié de M. Jean-Claude Requier. – Rejet.
Amendement n° 88 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article 52 bis (pour coordination)
Amendement n° 90 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 60 rectifié de M. Loïc Hervé. – Rejet.
Amendement n° 54 de M. Ronan Dantec. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 55 de M. Ronan Dantec. – Retrait.
Adoption de l’article.
Amendement n° 41 rectifié bis de M. Daniel Dubois. – Adoption.
Amendement n° 87 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 39 rectifié de M. Daniel Dubois. – Retrait.
Adoption de l’article modifié.
Article 69 (pour coordination) – Adoption.
Amendement n° 69 rectifié de M. Charles Revet. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Amendement n° 42 rectifié de M. Daniel Dubois. – Devenu sans objet.
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État
Adoption du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.