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Compte rendu analytique officiel du 20 décembre 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Dépôt d'un document

Accord en CMP

Questions orales

Interdictions de stade et accès à la fonction publique

M. Alain Duran

Mme Annick Girardin, ministre de la fonction publique

Conséquences pour la pêche de la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne

M. Jean-François Rapin

Mme Annick Girardin, ministre de la fonction publique

Appellations d'origine bugey-cerdon et clairette de Die

M. Patrick Chaize

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Arboriculture et brouettes de cueillette

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Procédure de permis de construire pour les exploitations agricoles

M. Alain Vasselle

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Suspicion jetée sur la qualité sanitaire des produits alimentaires français

M. Gérard Bailly

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Situation des éleveurs de bovins allaitants

M. Philippe Mouiller

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Mesures de régulation aux fins de lutte contre les « déserts médicaux »

M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie

Statut des médecins de secours en montagne

M. Jean-Yves Roux

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie

Désertification médicale

M. Olivier Cigolotti

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie

Stage en PME pour les diplômés

M. Yannick Vaugrenard

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

École inclusive

M. Jean-Louis Tourenne

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Sportifs au baccalauréat

M. Yannick Vaugrenard, en remplacement de Mme Claudine Lepage

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Régénération des huiles noires

Mme Agnès Canayer

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Poste de police d'Oissel

M. Thierry Foucaud

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Accueil des enfants placés

M. Jean-Léonce Dupont

Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes

Guides-conférenciers

Mme Gisèle Jourda

Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes

Cartes nationales d'identité

M. Richard Yung, en remplacement de M. Jean-Yves Leconte

Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes

Couverture numérique du territoire en très haut débit

M. Daniel Gremillet

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation

Rémunération de l'innovation

M. Richard Yung

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation

Réforme du code minier

M. Daniel Reiner

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation

Accord transfrontalier entre la France et le Luxembourg en matière de fiscalité

M. Patrick Abate

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation

Dégradation du service de La Poste

Mme Marie-France Beaufils

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation

Conduite de tracteurs communaux

M. René Danesi

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation

Zones de revitalisation rurale

M. Jean-François Longeot

Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales

Financement des groupements d'associations syndicales de propriétaires par les collectivités territoriales

M. Daniel Laurent

Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales

Éloge funèbre de Louis Pinton

M. Gérard Larcher, président du Sénat

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

CDG Express (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Louis Nègre, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

M. Jean Desessard

Mme Nicole Bonnefoy

Mme Éliane Assassi

M. Robert Hue

M. Vincent Capo-Canellas

M. Christian Manable

M. Matthias Fekl, ministre

Vote sur le texte élaboré par la CMP

Hommage aux victimes de l'attentat de Berlin

M. Gérard Larcher, président du Sénat

M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre

Questions d'actualité

Autorités indépendantes et politique de la France

M. Pierre-Yves Collombat

M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre

Oiseaux menacés

M. Ronan Dantec

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Revalorisation du SMIC

Mme Laurence Cohen

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Attentat de Berlin

M. Michel Boutant

M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre

Pollution de l'air dans la vallée de l'Arve

M. Loïc Hervé

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Lutte contre le terrorisme

M. Bruno Retailleau

M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre

Impôt sur le revenu

M. Vincent Éblé

Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Bilan de la politique gouvernementale

M. Jean-François Rapin

M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre

Politique économique du Gouvernement

Mme Élisabeth Lamure

Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Grève des chauffeurs de VTC

M. Jean-Yves Roux

M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre

Sapeurs-pompiers professionnels et volontaires (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Annick Girardin, ministre de la fonction publique

Mme Catherine Troendlé, rapporteur de la commission des lois

M. Roger Madec

Mme Éliane Assassi

Mme Hermeline Malherbe

M. Olivier Cigolotti

M. Jean Desessard

M. Cyril Pellevat

Discussion des articles

ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE 4

ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE 11

Interventions sur l'ensemble

M. Jean-Claude Requier

M. Guy-Dominique Kennel

M. Franck Montaugé

M. Claude Kern

M. Yves Daudigny

Mme Annick Girardin, ministre

CMP (Nominations)

Ordre du jour du mercredi 21 décembre 2016