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Compte rendu analytique officiel du 30 novembre 2017

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Communications

CMP (Nominations)

Organismes extraparlementaires (Nominations)

Projet de loi de finances pour 2018 (Suite)

Seconde partie (Suite)

Pouvoirs publics, Conseil et contrôle de l'État et Direction de l'action du Gouvernement

Mme Christine Lavarde, en remplacement de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Didier Rambaud, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Bernard Delcros, en remplacement de M. Michel Canevet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Olivier Cadic, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Rachel Mazuir, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Chantal Deseyne, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Patrick Kanner, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Jean-Yves Leconte, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Véronique Guillotin

Mme Éliane Assassi

Mme Colette Mélot

M. Richard Yung

Mme Michèle Vullien

M. Jérôme Durain

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Santé

M. Alain Joyandet, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Corinne Imbert, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

Mme Véronique Guillotin

M. Michel Amiel

Mme Laurence Cohen

Mme Élisabeth Doineau

M. Bernard Jomier

M. Joël Guerriau

M. Antoine Lefèvre

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

ARTICLE 29 ÉTAT B

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 62 bis

Solidarité, insertion et égalité des chances

M. Arnaud Bazin, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Éric Bocquet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Philippe Mouiller, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

Mme Patricia Schillinger

Mme Nassimah Dindar

M. Jean-Louis Tourenne

M. Joël Guerriau

M. Jean-Marc Gabouty

M. Michel Forissier

Mme Laurence Cohen

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

ARTICLE 29 ÉTAT B

ARTICLE 63

ARTICLES ADDITIONNELS

Défense

M. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Cédric Perrin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Jean-Marie Bockel, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Christine Prunaud, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Joël Guerriau, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Gilbert Roger, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Pascal Allizard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Michel Boutant, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères

M. Claude Haut

M. Yvon Collin

Mme Christine Prunaud

M. Olivier Cigolotti

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Joël Guerriau

Mme Isabelle Raimond-Pavero

Mme Florence Parly, ministre des armées

ATICLE 29 ÉTAT B

ARTICLE ADDITIONNEL

Annexes

Ordre du jour du vendredi 1er décembre 2017

Analyse des scrutins publics

Composition de deux CMP

Nominations à des organismes extraparlementaires