Comptes rendus analytiques officiels du 15 février 2018

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Table des matières

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Évaluation environnementale (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, en remplacement de M. Alain Fouché, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Mme Nelly Tocqueville

M. Ronan Dantec

M. Guillaume Chevrollier

Mme Éliane Assassi

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Colette Mélot

M. Alain Richard

Discussion du texte élaboré par la CMP

Questions d'actualité

Droits des propriétaires et locataires contre les occupations illégales

M. Alain Fouché

M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires

Fermeture de classes en zones rurales

Mme Anne Chain-Larché

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

M. Pierre Louault

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Chiffres du chômage

M. François Patriat

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Vin : culture, économie et santé

Mme Nathalie Delattre

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Hôpital public

M. Dominique Watrin

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Déserts médicaux

M. Jean-Luc Fichet

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

LGV Grand Centre Auvergne

M. Jean-Marc Boyer

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Mme Denise Saint-Pé

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Santé en Guadeloupe

M. Dominique Théophile

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Zones agricoles défavorisées

Mme Gisèle Jourda

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Pouvoir d'achat

M. Jérôme Bascher

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Polémique sur le nombre de SDF

Mme Marta de Cidrac

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Orientation et réussite des étudiants (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Mme Colette Mélot

Mme Françoise Laborde

M. Antoine Karam

Mme Sylvie Robert

M. Laurent Lafon

M. Pierre Ouzoulias

M. Stéphane Piednoir

Explications de vote

M. David Assouline

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

M. Olivier Paccaud

Mme Angèle Préville

M. Jean-Pierre Sueur

Ordre du jour du mardi 20 février 2018

Analyse des scrutins publics