Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 29 mai 2018

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Hommage à Serge Dassault

Programmation militaire pour les années 2019-2025 (Procédure accélérée - Suite)

Explications de vote

M. Christian Cambon

M. Bernard Cazeau

Mme Christine Prunaud

M. Jean-Marie Bockel

M. Jean-Marc Todeschini

M. Joël Guerriau

M. Jean Louis Masson

M. Jean-Noël Guérini

Mme Florence Parly, ministre des armées

Questions d'actualité

Services d'urgence

M. Guillaume Arnell

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Parcoursup

M. Pierre Ouzoulias

M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé du numérique

Rodéos urbains

Mme Samia Ghali

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Hausse de la taxe sur les carburants

M. Daniel Chasseing

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Conséquences des intempéries (I)

M. Daniel Laurent

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Conséquences des intempéries (II)

M. Alain Cazabonne

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Situation en Italie

M. Richard Yung

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Menace terroriste

M. Roger Karoutchi

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Séismes à Mayotte

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Politique agricole commune

M. Jean Bizet

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Conséquences des intempéries (III)

Mme Françoise Cartron

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Décès d'un ancien sénateur

Accord en CMP

Nouveau pacte ferroviaire (Procédure accélérée)

Rappel au Règlement

Mme Éliane Assassi

Discussion générale

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Hommage à une délégation thaïlandaise

Nouveau pacte ferroviaire (Procédure accélérée - Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Gérard Cornu, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Question préalable

Mme Éliane Assassi

M. Michel Vaspart

Discussion générale (Suite)

M. Guillaume Gontard

M. Jean-François Longeot

M. Olivier Jacquin

M. Alain Fouché

M. Stéphane Ravier

M. Éric Gold

Mme Pascale Bories

M. René Danesi

Mme Fabienne Keller

M. Frédéric Marchand

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Élisabeth Borne, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER A

M. Guillaume Gontard

M. Fabien Gay

M. Jacques-Bernard Magner

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Cécile Cukierman

M. Ronan Dantec

M. Marc Laménie

M. Yves Daudigny

Mme Élisabeth Borne, ministre

Annexes

Ordre du jour du mercredi 30 mai 2018

Analyse des scrutins publics