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Compte rendu analytique officiel du 6 juin 2018

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Mise au point au sujet d'un vote

Modification de l'ordre du jour

Autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées

Explications de vote

Mme Catherine Deroche, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Mme Véronique Guillotin

M. Michel Amiel

Mme Laurence Cohen

M. Olivier Henno

M. Bernard Jomier

M. Daniel Chasseing

M. Alain Milon

Attribution de la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie

Explications de vote

M. Philippe Mouiller, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

M. Jean-Noël Guérini

Mme Patricia Schillinger

Mme Cécile Cukierman

Mme Jocelyne Guidez

Mme Corinne Féret

M. Joël Guerriau

M. Dominique de Legge

Pour une politique agricole commune forte

Discussion générale

Mme Pascale Gruny, au nom de la commission des affaires européennes

M. Claude Haut, au nom de la commission des affaires européennes

M. Daniel Gremillet, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Franck Montaugé, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Pascale Gruny, rapporteur pour avis de la commission des affaires européennes

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

M. Claude Haut

Mme Cécile Cukierman

Mme Denise Saint-Pé

M. Jean-Pierre Decool

M. Franck Menonville

M. Laurent Duplomb

M. Henri Cabanel

Mme Sophie Primas

M. Jean-Marie Janssens

Mme Gisèle Jourda

M. Jean Bizet

Discussion de la proposition de résolution européenne

Explication de vote

M. Roland Courteau

Communications

CMP (Nominations)

Déontologie et prévention des conflits d'intérêts des sénateurs

Discussion générale

M. Philippe Bas, rapporteur de la commission des lois

M. Alain Richard

Mme Éliane Assassi

Mme Sophie Joissains

Mme Marie-Pierre de la Gontrie

M. Alain Marc

Mme Mireille Jouve

M. Jérôme Bascher

M. Jean-Jacques Panunzi

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 4

ARTICLE 6

ARTICLE 7

ARTICLE 8

ARTICLE 9

Explication de vote

Mme Françoise Laborde

Annexes

Ordre du jour du jeudi 7 juin 2018

Composition d'une CMP