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Compte rendu analytique officiel du 13 juin 2018

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



CMP (Nominations)

Défibrillateur cardiaque

Discussion générale

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

M. Daniel Chasseing, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Ronan Dantec

Mme Brigitte Micouleau

Mme Patricia Schillinger

Mme Laurence Cohen

Mme Dominique Vérien

Mme Victoire Jasmin

M. Jean-Pierre Decool

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Daniel Gremillet

Discussion des articles

ARTICLE 3

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

Explications de vote

M. Philippe Dallier

Mme Sylvie Goy-Chavent

M. Bernard Jomier

M. Arnaud de Belenet

M. Michel Savin

Utilisation des caméras mobiles

Discussion générale

M. Jean-Pierre Decool, auteur de la proposition de loi

M. Dany Wattebled, rapporteur de la commission des lois

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

M. Stéphane Artano

M. Antoine Lefèvre

M. Arnaud de Belenet

Mme Éliane Assassi

M. Loïc Hervé

M. Patrick Kanner

M. Alain Marc

M. Henri Leroy

M. Alain Fouché

M. François Grosdidier

Mme Jacqueline Gourault, ministre

Discussion des articles

Équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 20 sexies (Suite)

ARTICLE 21

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 21 BIS

ARTICLE 21 TER

M. Patrick Chaize

ARTICLE 21 QUINQUIES

M. Patrick Chaize

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 22

ARTICLE 23

ARTICLE 24

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 25

ARTICLES ADDITIONNELS

Explications de vote

Mme Françoise Gatel

M. Bernard Delcros

Mme Cécile Cukierman

M. Didier Marie

M. François Bonhomme

Revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

Discussion générale

M. Rémy Pointereau, auteur de la proposition de loi

M. Martial Bourquin, auteur de la proposition de loi

M. Jean-Pierre Moga, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Arnaud Bazin, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Jean-Pierre Leleux, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

M. Jean-Claude Requier

Mme Noëlle Rauscent

Mme Michelle Gréaume

M. Xavier Iacovelli

M. Claude Malhuret

M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Mme Françoise Férat

M. Max Brisson

M. Didier Rambaud

Mme Sonia de la Provôté

M. Patrice Joly

M. Jean-Raymond Hugonet

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Jean-Marie Bockel

M. Maurice Antiste

Mme Viviane Artigalas

Mme Élisabeth Lamure

Mme Catherine Conconne

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Annexes

Ordre du jour du jeudi 14 juin 2018

Analyse des scrutins publics

Composition d'une CMP