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Table des matières
Secrétaire du Sénat (Remplacement)
Orientation des mobilités (Procédure accélérée - Suite)
Explications de vote
M. Jean Louis Masson
M. Jean-François Longeot
M. Jérôme Bignon
M. Patrick Chaize
M. Frédéric Marchand
Mme Éliane Assassi
M. Michel Dagbert
M. Éric Gold
Scrutin public solennel
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Conseil européen des 21 et 22 mars 2019
Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
M. André Reichardt, vice-président de la commission des affaires européennes
M. Philippe Bonnecarrère
Mme Colette Mélot
M. Claude Haut
M. Pierre Ouzoulias
M. Simon Sutour
M. Franck Menonville
M. Jean Louis Masson
M. Pascal Allizard
Mme Catherine Fournier
M. Christophe Priou
M. Édouard Courtial
Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
Collectivité européenne d'Alsace (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Mme Agnès Canayer, rapporteur de la commission des lois
Exception d'irrecevabilité
M. François Grosdidier
Mme Jacky Deromedi
Question préalable
M. Jean Louis Masson
Discussion générale (Suite)
M. Alain Marc
Mme Patricia Schillinger
M. Pierre-Yves Collombat
Mme Laurence Harribey
Mme Josiane Costes
Décès d'un ancien sénateur
Collectivité européenne d'Alsace (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Jean Louis Masson
M. Claude Kern
Mme Catherine Troendlé
M. Guy-Dominique Kennel
M. Jacques Bigot
M. André Reichardt
M. François Grosdidier
Renvoi en commission
M. François Grosdidier
Mme Muriel Jourda
Discussion des articles
ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article premier
ARTICLE PREMIER
M. Jean Louis Masson
M. Max Brisson
M. André Reichardt
M. René Danesi
Mme Fabienne Keller
M. Daniel Gremillet
M. Pascal Savoldelli
M. Olivier Jacquin
M. Jean-Marc Todeschini
M. Mathieu Darnaud
Mme Frédérique Espagnac
M. Jacques Bigot
M. Pierre-Yves Collombat
M. Jean-François Husson
M. Marc Laménie
Annexes
Ordre du jour du mercredi 3 avril 2019
Analyse des scrutins publics
