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Compte rendu analytique officiel du 1 octobre 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Ouverture de la session ordinaire 2019-2020

Démission et remplacement d'un sénateur

Modification de l'ordre du jour

Régression de la place de l'agriculture française sur les marchés internationaux

M. Laurent Duplomb, pour le groupe Les Républicains

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

M. Daniel Gremillet

M. Franck Montaugé

M. Joël Labbé

Mme Noëlle Rauscent

M. Fabien Gay

M. Franck Menonville

Mme Françoise Férat

M. Michel Raison

Mme Victoire Jasmin

M. Jean-Claude Luche

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Yannick Botrel

M. Rémy Pointereau

M. Alain Houpert

M. Cyril Pellevat

Mme Sophie Primas, pour le groupe Les Républicains

Adoption de règlements locaux de publicité intercommunaux

Explications de vote

Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Mme Annie Guillemot

M. Jean-Marc Gabouty

M. François Patriat

Mme Cécile Cukierman

M. Alain Fouché

Mme Françoise Férat

M. Serge Babary

Entraves à des libertés, à des événements et activités légales

Discussion générale

M. Jean-Noël Cardoux, auteur de la proposition de loi

M. François Bonhomme, rapporteur de la commission des lois

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Mme Josiane Costes

M. François Patriat

Mme Esther Benbassa

M. Alain Marc

M. Loïc Hervé

Mme Laurence Harribey

M. Guillaume Chevrollier

Discussion des articles

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article unique

ARTICLE UNIQUE

Annexes

Ordre du jour du mercredi 2 octobre 2019

Analyse des scrutins publics