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Compte rendu analytique officiel du 10 juin 2020

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

Comment répondre au racisme et aux violences au sein de la police ? (I)

Mme Éliane Assassi

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Comment répondre au racisme et aux violences au sein de la police ? (II)

M. David Assouline

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Mobilité étudiante

Mme Colette Mélot

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Rôle de l'État et de la justice

M. Bruno Retailleau

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Liaisons aériennes et aménagement du territoire (I)

Mme Denise Saint-Pé

M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Soutien aux investissements des collectivités territoriales (I)

M. Bernard Buis

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Plan de soutien aux collectivités

M. Éric Jeansannetas

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Hydroxychloroquine

M. Alain Houpert

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

Industrie française

M. Martial Bourquin

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Parcoursup

Mme Claudine Thomas

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Filière aéronautique

M. Jean-Marie Janssens

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Dispositif « sport-santé-culture-civisme »

M. Jacques Grosperrin

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Liaisons aériennes et aménagement du territoire (II)

Mme Maryse Carrère

M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Soutien aux investissements des collectivités territoriales (II)

M. Hervé Gillé

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Europe de la défense

M. Dominique de Legge

Mme Florence Parly, ministre des armées

Modification d'un délai limite de dépôt d'amendements

Dispositions urgentes liées à la crise sanitaire (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Mme Muriel Jourda, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

M. Jean-Claude Requier

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Esther Benbassa

M. Franck Menonville

M. Loïc Hervé

Mme Monique Lubin

Mme Catherine Di Folco

M. René-Paul Savary

Vote sur le texte élaboré par la CMP

Second tour des municipales (Procédure accélérée)

Nominations à une éventuelle CMP

Discussion générale

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

M. Philippe Bas, président de la commission des lois, rapporteur

M. François Patriat

M. Pascal Savoldelli

M. Emmanuel Capus

M. Loïc Hervé

M. Jean-Yves Leconte

Mme Maryse Carrère

Mme Catherine Di Folco

M. Christophe Castaner, ministre

Discussion des articles

ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier A

ARTICLE PREMIER A

ARTICLE PREMIER BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2 QUINQUIES

ARTICLE 2 SEPTIES

ARTICLE 2 OCTIES

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 4

M. Ronan Le Gleut

Mme Hélène Conway-Mouret

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 4 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 5

Annexes

Ordre du jour du mardi 16 juin 2020

Nomination des membres d'une éventuelle CMP