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Compte rendu analytique officiel du 15 décembre 2020

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Délégation (Nomination)

Accord en CMP

Rappel au Règlement

: [M. Jean Louis Masson

Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal (Nouvelle lecture)

Discussion générale

: [Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

: [Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure de la commission de la culture

: [M. Pierre Ouzoulias

: [Mme Claudine Lepage

: [M. Max Brisson

: [M. Jean-Pierre Decool

: [M. Thomas Dossus

: [M. Abdallah Hassani

: [M. Bernard Fialaire

Mme Annick Billon

Question préalable

Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure

Conseil européen des 10 et 11 décembre 2020

: [M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

: [M. Pascal Allizard, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

: [M. Jean-François Longeot, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

: [M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

: [M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

: [Mme Laurence Harribey

: [M. Jean Louis Masson

: [Mme Colette Mélot

: [M. Jacques Fernique

: [M. André Gattolin

: [Mme Véronique Guillotin

: [M. Pierre Laurent

: [M. Claude Kern

: [Mme Marta de Cidrac

: [M. Pierre Louault

: [M. Gérard Longuet

M. Laurent Duplomb

M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

Questions orales

Renouvellement des concessions hydroélectriques

Mme Frédérique Espagnac

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Extension du bail mobilité aux victimes de catastrophes naturelles

Mme Patricia Demas

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Remplacement obligatoire des chaudières fioul et charbon

M. Pascal Martin

: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Aménagement de la RN 149

: [M. Bruno Belin

: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Lignes ferroviaires du Cantal

: [M. Stéphane Sautarel

: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Avenir des petites lignes ferroviaires dans le Massif central

: [M. Bernard Delcros

: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Charles de Gaulle Express

: [M. Pierre Laurent

: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Liaison ferroviaire Beauvais-Paris

: [M. Édouard Courtial

: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Protection des abeilles

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Agrivoltaïsme

M. Philippe Bonnecarrère

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Alimentation

M. Frédéric Marchand

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Mutations des gardiens de la paix

Mme Nadia Sollogoub

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Signature authentique à distance pour les Français de l'étranger

Mme Jacky Deromedi

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Déclarations de nationalité française à l'étranger

M. Jean-Yves Leconte

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Guides-conférenciers

Mme Laurence Harribey

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Rémunération équitable et aides à la création

Mme Sylvie Robert

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Report de charges des entreprises

Mme Florence Lassarade

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Inquiétudes des salariés des usines Madrange

Mme Isabelle Briquet

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Prises de participation étrangères dans le secteur de la santé

M. Stéphane Demilly

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Transfert à la DGFiP de taxes fiscales perçues par les Douanes

M. Laurent Burgoa

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Révision des bases fiscales

M. Jean Bacci

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Situation de la filière conchylicole normande

M. Patrice Joly, en remplacement de M. Didier Marie

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Situation en Palestine

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Nouvelle réorganisation des services académiques

M. Patrice Joly

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Prestation de compensation du handicap parentalité

M. Philippe Mouiller

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Avenir du service de neurochirurgie de la clinique des Franciscaines de Nîmes

Mme Vivette Lopez

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Prestation d'accueil et de restauration scolaire en Guyane

: [Mme Marie-Laure Phinera-Horth

: [Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Infirmières libérales en zone rurale

: [Mme Anne-Catherine Loisier

: [Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Hôpital de Saint-Jean-de-Maurienne

: [Mme Martine Berthet

: [Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Prise en charge de l'endométriose

: [Mme Véronique Guillotin

: [Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Annexes

Ordre du jour du mercredi 16 décembre 2020