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Compte rendu analytique officiel du 27 janvier 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

Politique écologique du Gouvernement

Mme Angèle Préville

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Primes Covid pour les aides à domicile et les aides-soignants

Mme Guylène Pantel

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Rapport annuel d'Oxfam (I)

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

Stratégie vaccinale

M. Jean-Pierre Decool

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Projet de loi 4D

M. Mathieu Darnaud

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Échec des vaccins français

M. Olivier Henno

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Rapport annuel d'Oxfam (II)

M. Éric Bocquet

M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

Relations avec les États-Unis

M. Richard Yung

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Ratification du CETA

Mme Anne Chain-Larché

M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

Influenza aviaire

Mme Monique Lubin

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Désertification pharmaceutique

Mme Marie-Pierre Richer

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Soutien au monde agricole

Mme Nadia Sollogoub

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Pertes financières des communes de montagne

Mme Martine Berthet

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Situation en Guinée

M. Jean-Yves Leconte

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Vaccin AstraZeneca

Mme Corinne Imbert

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Aides et compensations Covid aux communes

M. Jean-Michel Arnaud

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (Procédure accélérée)

Nominations à une éventuelle CMP

Discussion générale

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

M. Philippe Bas, rapporteur de la commission des lois

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

M. Stéphane Ravier

M. Claude Malhuret

Mme Esther Benbassa

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Maryse Carrère

Mme Éliane Assassi

Mme Françoise Dumont

M. Jean-Pierre Sueur

Discussion des articles

ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article premier

ARTICLE PREMIER

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article premier

ARTICLE 2

Mme Esther Benbassa

ARTICLE 4

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 4

ARTICLE 4 TER

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 4 ter

ARTICLE 5

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 5

Interventions sur l'ensemble

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Marie Mercier

Code de la justice pénale des mineurs (Procédure accélérée - Suite)

Nominations à une éventuelle CMP

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 4

ARTICLE 5 BIS

ARTICLE 6

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 6

ARTICLE 6 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 6 bis

ARTICLE 7

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 7

ARTICLE 8

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 8

ARTICLE 9

Interventions sur l'ensemble

Mme Cécile Cukierman

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Dominique Vérien

M. Philippe Bas

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux

Annexes

Ordre du jour du jeudi 28 janvier 2021