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Compte rendu analytique officiel du 16 février 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Modifications de l'ordre du jour

Accord en CMP

Code mondial antidopage (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports

Mme Elsa Schalck, rapporteure de la commission des finances

M. Jean-Pierre Decool

M. Thomas Dossus

M. Didier Rambaud

M. Bernard Fialaire

M. Jérémy Bacchi

M. Claude Kern

M. Jean-Jacques Lozach

M. Michel Savin

Discussion de l'article unique

Rappel au Règlement

Mme Nathalie Goulet

Ratification d'ordonnances pour faire face à la covid-19 (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

M. Bernard Delcros, rapporteur de la commission des finances

M. Paul Toussaint Parigi

M. Bernard Buis

M. Jean-Claude Requier

M. Pascal Savoldelli

M. Thierry Cozic

M. Stéphane Sautarel

M. Pierre Médevielle

Mme Sylvie Vermeillet

Discussion des articles

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article premier

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 3

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 3 bis

Réforme du courtage (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

M. Jean-François Husson, en remplacement de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur de la commission des finances

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Christian Bilhac

M. Éric Bocquet

M. Jean-Michel Arnaud

Mme Isabelle Briquet

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Paul Toussaint Parigi

M. Vincent Segouin

M. Marc Laménie

Discussion de l'article unique

Renouvellement des conseils départementaux et régionaux (Conclusions de la CMP)

M. Philippe Bas, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Mme Cécile Cukierman

M. Arnaud de Belenet

M. Éric Kerrouche

M. Jean Louis Masson

M. Alain Marc

M. Guy Benarroche

M. Alain Richard

Mme Guylène Pantel

Mme Agnès Canayer

Code de la justice pénale des mineurs (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Mme Agnès Canayer, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Mme Dominique Vérien

M. Jean-Pierre Sueur

M. Alain Marc

Mme Esther Benbassa

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Maryse Carrère

Mme Cécile Cukierman

M. Jean-Raymond Hugonet

Discussion des articles

ARTICLE 7

ARTICLE 11

Annexes

Ordre du jour du mercredi 17 février 2021