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Séance du 16 février 2021 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Georges Patient

Secrétaires :

M. Pierre Cuypers, Mme Patricia Schillinger.

1. Procès-verbal

2. Modification de l’ordre du jour

3. Communication relative à une commission mixte paritaire

4. Code mondial antidopage et lutte contre le dopage. – Adoption définitive en procédure accélérée d’un projet de loi

Discussion générale :

Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports

Mme Elsa Schalck, rapporteure de la commission de la culture

M. Jean-Pierre Decool

M. Thomas Dossus

M. Didier Rambaud

M. Bernard Fialaire

M. Jérémy Bacchi

M. Claude Kern

M. Jean-Jacques Lozach

M. Michel Savin

Clôture de la discussion générale.

Article unique

Amendement n° 2 rectifié ter de M. Claude Kern. – Retrait.

Amendement n° 3 rectifié de M. Jean-Jacques Lozach. – Retrait.

Amendement n° 1 rectifié bis de M. Michel Savin. – Retrait.

Adoption définitive de l’article unique du projet de loi.

Suspension et reprise de la séance

5. Rappel au règlement

Mme Nathalie Goulet

6. Ratification de diverses ordonnances pour faire face à l’épidémie de covid-19. – Adoption définitive en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable

M. Bernard Delcros, rapporteur de la commission des finances

M. Paul Toussaint Parigi

M. Bernard Buis

M. Jean-Claude Requier

M. Pascal Savoldelli

M. Thierry Cozic

M. Stéphane Sautarel

M. Pierre Médevielle

Mme Sylvie Vermeillet

Clôture de la discussion générale.

Article 1er – Adoption.

Articles additionnels après l’article 1er

Amendement n° 1 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Amendement n° 3 rectifié de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Articles 1er bis, 2 et 3 – Adoption.

Articles additionnels après l’article 3

Amendement n° 7 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Amendement n° 4 rectifié de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Amendement n° 5 rectifié de M. Pascal Savoldelli. – Rejet par scrutin public n° 81.

Article 3 bis – Adoption.

Article additionnel après l’article 3 bis

Amendement n° 8 de la commission. – Retrait.

Article 4 – Adoption.

Vote sur l’ensemble

Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission.

Suspension et reprise de la séance

7. Réforme du courtage. – Adoption en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable

M. Jean-François Husson, rapporteur de la commission des finances

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Christian Bilhac

M. Éric Bocquet

M. Jean-Michel Arnaud

Mme Isabelle Briquet

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Paul Toussaint Parigi

M. Vincent Segouin

M. Marc Laménie

Clôture de la discussion générale.

Article unique

Amendement n° 2 du Gouvernement ; sous-amendements nos 9 de M. Jean-Michel Arnaud et 10 de M. Jean-François Husson. – Retrait du sous-amendement n° 9 ; adoption du sous-amendement n° 10 et de l’amendement modifié.

Amendement n° 7 de Mme Catherine Dumas. – Retrait.

Amendement n° 3 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 5 de Mme Catherine Dumas. – Retrait.

Amendement n° 4 de Mme Catherine Dumas. – Retrait.

Amendements identiques nos 1 rectifié de M. Jean-Michel Arnaud, 6 de Mme Catherine Dumas et 8 rectifié de M. Vincent Segouin. – Retrait des trois amendements.

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard

8. Renouvellement des conseils départementaux et régionaux. – Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi

Discussion générale :

M. Philippe Bas, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté

Mme Cécile Cukierman

M. Arnaud de Belenet

M. Éric Kerrouche

M. Jean Louis Masson

M. Alain Marc

M. Guy Benarroche

M. Alain Richard

Mme Guylène Pantel

Mme Agnès Canayer

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

Suspension et reprise de la séance

9. Code de la justice pénale des mineurs. – Adoption définitive des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi

Discussion générale :

Mme Agnès Canayer, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Mme Dominique Vérien

M. Jean-Pierre Sueur

M. Alain Marc

Mme Esther Benbassa

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Maryse Carrère

Mme Cécile Cukierman

M. Jean-Raymond Hugonet

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Article 7

Amendement n° 1 du Gouvernement. – Réservé.

Article 11

Amendement n° 2 du Gouvernement. – Réservé.

Vote sur l’ensemble

Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.

10. Ordre du jour