Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 21 juillet 2021

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne sur le temps de travail des militaires (I)

M. Olivier Cigolotti

Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants

Espionnage numérique de masse

M. Pierre Ouzoulias

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Inondations et annonces européennes

M. Dominique Théophile

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports

Vaccination obligatoire

Mme Monique Lubin

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Pénurie de soignants pendant les vacances

M. Éric Gold

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Inondations en Allemagne et en Belgique

M. Joël Labbé

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports

Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne sur le temps de travail des militaires (II)

M. Jean-Louis Lagourgue

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Impôt mondial sur les sociétés

M. Étienne Blanc

M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics

Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne sur le temps de travail des militaires (III)

M. Cédric Perrin

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Recevabilité des amendements sur l'obligation vaccinale

Mme Laurence Rossignol

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Approvisionnement en vaccins

M. Olivier Rietmann

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Enlèvements d'enfants binationaux à leur père

Mme Brigitte Devésa

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Pass sanitaire

M. Alain Houpert

M. Jean Castex, Premier ministre

Situation sanitaire dans les outre-mer

M. Victorin Lurel

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Sécurité à Cavaillon

M. Jean-Baptiste Blanc

M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur

Tests et pass sanitaire pour les Français de l'étranger

M. Christophe-André Frassa

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

CMP (Nominations)

Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification(Procédure accélérée - Suite)

Explications de vote

Mme Cécile Cukierman

Mme Françoise Gatel

M. Éric Kerrouche

M. Stéphane Ravier

M. Stéphane Le Rudulier

M. Claude Malhuret

M. Guy Benarroche

M. Ludovic Haye

Mme Nathalie Delattre

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020 (Nouvelle lecture)

Discussion générale

M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Vincent Delahaye

M. Rémi Féraud

M. Daniel Chasseing

M. Paul Toussaint Parigi

M. Georges Patient

M. Jean-Claude Requier

M. Pascal Savoldelli

Mme Christine Lavarde

Discussion des articles

ARTICLE LIMINAIRE

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 5

ARTICLE 6

ARTICLE 7

ARTICLE 8

Prévention d'actes de terrorisme et renseignement (Nouvelle lecture)

Discussion générale

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

M. Marc-Philippe Daubresse, rapporteur de la commission des lois

Mme Agnès Canayer, rapporteur de la commission des lois

M. Jean-Yves Leconte

M. Franck Menonville

M. Guy Benarroche

M. Alain Richard

Mme Maryse Carrère

Mme Éliane Assassi

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Catherine Di Folco

Discussion des articles

ARTICLE 3

ARTICLE 5

ARTICLE 6

ARTICLE 7

ARTICLE 11

ARTICLE 13

ARTICLE 17 BIS

Intervention sur l'ensemble

M. Jean-Pierre Sueur

Ordre du jour du jeudi 22 juillet 2021