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Table des matières
Questions d'actualité
Adaptation au changement climatique (I)
M. Jacques Fernique
Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Adaptation au changement climatique (II)
M. François Bonhomme
Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Organisation institutionnelle de Wallis-et-Futuna
M. Mikaele Kulimoetoke
Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer
Fonds vert
Mme Marie-Claude Lermytte
Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Adaptation au changement climatique (III)
M. Jean-Yves Roux
Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Feux de forêt
M. Serge Mérillou
M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur
Adaptation au changement climatique (IV)
Mme Céline Brulin
Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Trafic de vidéos de torture d'animaux
Mme Annick Jacquemet
M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur
Projet de loi Logement (I)
Mme Dominique Estrosi Sassone
M. Vincent Jeanbrun, ministre de la ville et du logement
Suppression des CCAS
Mme Marion Canalès
Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
ZAN et proposition de loi Trace
M. Jean-Baptiste Blanc
Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Projet de loi Logement (II)
M. Yves Bleunven
M. Vincent Jeanbrun, ministre de la ville et du logement
La Marseillaise
M. Olivier Paccaud
M. Edouard Geffray, ministre de l'éducation nationale
Adaptation au changement climatique (V)
M. Michaël Weber
Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Application du règlement Retour
Mme Marie-Carole Ciuntu
M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur
Grêle et catastrophes naturelles
M. Stéphane Demilly
M. Roland Lescure, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
Conventions internationales (Procédure simplifiée)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
Article 21 bis
Après l'article 22
Article 24
Demande de réserve
Discussion des articles (Suite)
Après l'article 24
Article 30 (Appelé en priorité)
Après l'article 30 (Appelé en priorité)
Article 24 (Précédemment réservé)
Après l'article 25
Article 26
Après l'article 26
Article 26 bis
M. Vincent Louault
Article 26 ter
Article 26 quater
Article 26 quinquies
Article 26 sexies
Article 26 septies
Article 26 nonies
Article 26 decies
Après l'article 26 decies
Article 27
Article 28
M. Marc Laménie
Après l'article 28
Après l'article 29 (Supprimé)
Article 29 bis
Article 29 ter
Article 29 quater
Article 32
Après l'article 32
Article 32 bis
Article 33
Après l'article 33
Article 33 bis
Article 34
Article 35
Article 35 bis
M. Patrick Kanner
M. Marc Laménie
M. Laurent Burgoa
Article 36
Après l'article 36
Article 37
Après l'article 37
Article 38
Après l'article 38
Article 39
Après l'article 39
Vote sur l'ensemble
M. Guy Benarroche
Mme Maryse Carrère
Ordre du jour du lundi 29 juin 2026
