• Aller au contenu
  • Aller à la navigation
    • X
    • Facebook
    • Linkedin
    • Instagram
    • YouTube
    • TikTok
  • S'abonner
    • Français
    • English
    • Deutsch
    • Español
    • Português
    • Italiano
    • عربي
    • 中文
    • Русский
    • Türk
  • Français
  • English
  • Deutsch
  • Español
  • Português
  • Italiano
  • عربي
  • 中文
  • Русский
  • Türk
  • Travaux parlementaires

    Le Sénat a pour missions premières le vote de la loi, le contrôle du Gouvernement et l'évaluation des politiques publiques.

    En savoir plus

      • Découvrez le fonctionnement de la séance publique
      • Ordre du jour
      • Dérouleurs
      • Scrutins publics
      • Direct vidéo
      • Application "En séance"
      • Textes récents
      • Tous les textes
      • Toute l'actualité du contrôle et de l'évaluation
      • Questions des sénateurs au Gouvernement
      • Suivi des ordonnances
      • Contrôle de l'application des lois
      • Programme de contrôle
      • Découvrir le rôle et l'actualité des commissions
      • Commission des affaires économiques
      • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
      • Commission des affaires sociales
      • Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
      • Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
      • Commission des finances
      • Commission des lois
      • Commission des affaires européennes
      • Application "En commission"
      • Commissions d'enquête
      • Mission d'information commune
      • Commissions spéciales
      • Commissions mixtes paritaires
      • Découvrir le rôle et l'actualité de l'office et des délégations
      • Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
      • Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
      • Délégation aux entreprises
      • Délégation sénatoriale aux outre-mer
      • Délégation à la prospective
      • Délégation parlementaire au renseignement
      • Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
    • Groupes d'études
      • Derniers rapports
      • Tous les rapports et documents de travail
    • Résolutions
    • Comptes rendus
    • L’activité du Sénat en chiffres
  • Vos sénateurs

    Découvrez qui sont vos sénateurs et suivez leurs principales activités.

    En savoir plus

      • Recherche simple de sénateurs
      • Recherche avancée de sénateurs
    • Présidence du Sénat
    • Sénatoriales 2023
    • Groupes politiques
      • Bureau du Sénat
      • Conférence des Présidents
      • Conseil de Questure
      • Comité de déontologie
      • Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
      • Déclarations de rattachement
      • Déclarations d'intérêts et d'activités
    • Activités principales des Sénateurs
    • Organismes extraparlementaires
      • Présentation par période
      • Anciens sénateurs de la Vème République
      • Anciens sénateurs de la IVème République
      • Anciens sénateurs de la Communauté
      • Anciens sénateurs de la IIIème République
      • Anciens sénateurs du Second Empire
      • Pairs de France
      • Sénat conservateur
      • Conseil des anciens
  • Connaître le Sénat

    Retrouvez toutes les informations clés sur le rôle, le fonctionnement, l'Histoire et le patrimoine du Sénat.

    En savoir plus

    • Rôle et fonctionnement
    • Sénat Junior
    • Documents de référence et guides pratiques
    • L’Histoire du Sénat
    • Patrimoine
    • Jardin du Luxembourg
    • Événements et manifestations culturelles
    • Photothèque
  • Le Sénat et vous

    Vous souhaitez participer à nos consultations, visiter le Sénat ou même y travailler ?

    En savoir plus

      • Institut du Sénat
      • Les sessions précédentes de l'Institut du Sénat
      • Candidater et Participer
      • La première promotion (2016) de l'Institut du Sénat
      • La deuxième promotion (2016-2017) de l'Institut du Sénat
      • La troisième promotion (2018) de l'Institut du Sénat
      • La quatrième promotion (2019) de l'Institut du Sénat
      • La cinquième promotion (2020-2022) de l'Institut du Sénat
    • Le Sénat pour les élus locaux
      • Consultations citoyennes
      • Consultations des élus locaux
    • Déposer ou soutenir une pétition
    • Visiter le Sénat
    • Assister aux séances
      • Le Sénat recrute
      • Recrutement des fonctionnaires par concours
      • Fonctionnaires extérieurs
      • Contractuels
      • Faire son apprentissage au Sénat
      • Effectuer un stage au Sénat
      • Tous les prix du Sénat
      • Le prix du livre d'histoire
      • L'aide à la publication "Diffusons l'histoire"
      • Le prix de thèse
      • Le prix de la Fondation Jacques Descours Desacres
  • Europe et international

    Découvrez l'action internationale et européenne du Sénat.

    En savoir plus

      • Découvrir les activités européennes du Sénat
      • Commission des affaires européennes
      • Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE)
      • Assemblée parlementaire de l'OSCE
      • L'Europe en séance publique
      • Découvrir les activités internationales du Sénat
      • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
      • Groupes interparlementaires d'amitié
      • Assemblées interparlementaires
      • Coopération
      • Colloques et événements
    • Études de législation comparée
    • Le Sénat et les Français de l'étranger
    • Sénats d'Europe, Sénats du monde
  • Presse

    Retrouvez dans cette section toutes les informations clés pour la presse et les médias.

    En savoir plus

    • Auditions accessibles à la presse
    • Conférences de presse
    • Communiqués de presse
    • Informations pratiques
    • Boîte à outils
    • Nous contacter et nous suivre
  • Sénateurs
  • Ordre du jour
  • Vidéos
  • Travaux récents
  • Agenda
La galaxie Sénat

Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.

  • Vidéothèque
  • Audiothèque
  • Photothèque
  • Mémoire du Sénat
  • E-petitions
  • La plateforme des élus locaux
  • Sénat Junior
  • Application "En séance"
  • Open Data
  • Sénat Infox
  • Sénatoriales 2023
  • Boutique officielle
  • Librairie en ligne
  • Public Sénat
  • Institut du Sénat
  • Jardin du Luxembourg
  • Musée du Luxembourg
Recherche rapide

Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.

Affiner ma recherche :

Moteurs de recherche avancés

  • Sénateurs actifs
  • Dossiers législatifs
  • Questions parlementaires
  • Rapports d'informations
  • Comptes rendus de séance
  • Comptes rendus des commissions
  • Textes européens
  • Documents de travail
  1. Accueil
  2. Travaux parlementaires
  3. Textes législatifs
  4. Dossier

Budget 2018 (première lecture) : comptes rendus des réunions des commissions

  • Commission des finances
    • Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial (18 octobre 2017)
    • Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial (18 octobre 2017)
    • Mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative » - Examen des rapports spéciaux (18 octobre 2017)
    • Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et articles 50 et 51) - Examen du rapport spécial (18 octobre 2017)
    • Participation de la France au budget de l'Union européenne (article 27) - Examen du rapport spécial (24 octobre 2017)
    • Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires (24 octobre 2017)
    • Finances locales - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur (25 octobre 2017)
    • Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport spécial (25 octobre 2017)
    • Mission « Remboursements et dégrèvements » - Examen du rapport spécial (25 octobre 2017)
    • Mission « Aide publique au développement » et compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » - Examen du rapport spécial (25 octobre 2017)
    • Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Examen du rapport spécial (25 octobre 2017)
    • Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées (31 octobre 2017)
    • Mission « Travail et emploi » et compte d'affectation spéciale (CAS) « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen du rapport spécial (07 novembre 2017)
    • Mission « Culture » - Examen du rapport spécial (07 novembre 2017)
    • Mission « Outre-mer » - Examen du rapport spécial (08 novembre 2017)
    • Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d'affectation spéciale (CAS) « Développement agricole et rural » (et articles 49, 49 bis et 49 ter) - Examen du rapport spécial (08 novembre 2017)
    • Mission « Investissements d'avenir » - Examen du rapport spécial (08 novembre 2017)
    • Mission « Défense » - Examen du rapport spécial (08 novembre 2017)
    • Audition de M. Jean Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale (08 novembre 2017)
    • Examen des principaux éléments de l'équilibre sur le projet de loi de finances pour 2018 - Tome I du rapport général (08 novembre 2017)
    • Mission « Justice » (et article 57 ter) - Examen du rapport spécial (14 novembre 2017)
    • Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et article 63) - Examen du rapport spécial (14 novembre 2017)
    • Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport spécial (14 novembre 2017)
    • Mission « Sécurités » (et article 62 bis) - Programmes « Gendarmerie nationale » et « Police nationale », programme « Sécurité et éducation routière », compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (et article 66) et programme « Sécurité civile » (et article 62 ter) - Examen des rapports spéciaux (15 novembre 2017)
    • Examen des articles de la première partie - Examen du Tome II du rapport général (15 novembre 2017)
    • Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport spécial (15 novembre 2017)
    • Mission « Administration générale et territoriale de l'État » (et article 49 B) - Examen du rapport spécial (15 novembre 2017)
    • Mission « Médias, livre et industries culturelles » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial (16 novembre 2017)
    • Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport spécial (16 novembre 2017)
    • Mission « Économie » et compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » - Examen du rapport spécial (16 novembre 2017)
    • Mission « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 57 octies et nonies) - Examen du rapport spécial (21 novembre 2017)
    • Mission « Santé » - Examen du rapport spécial (21 novembre 2017)
    • Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial (21 novembre 2017)
    • Examen des articles précédemment réservés (11 ter, 12, 12 ter, 12 quater) et position de la commission sur la première partie - Tome II du rapport général (21 novembre 2017)
    • Mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et articles 58 à 62 bis). - Examen du rapport spécial (21 novembre 2017)
    • Mission « Cohésion des territoires » - Programmes « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » - Examen du rapport spécial (22 novembre 2017)
    • Mission « Cohésion des territoires » (et articles 52 à 52 sexies) - Programmes « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire », « Interventions territoriales de l'État », « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement », « Urbanismes, territoires et amélioration de l'habitat » et « Politique de la ville » - Examen des rapports spéciaux (22 novembre 2017)
    • Missions « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », « Crédits non répartis », « Action et transformation publiques » - Compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » - Examen du rapport spécial (22 novembre 2017)
    • Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 53, 54 à 54 quater) - Comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », « Transition énergétique » et « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Infrastructures et services de transports » et « Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture » et le compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » et le budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux (22 novembre 2017)
    • Examen des missions et de l'article rattaché précédemment examinés et réservés (22 novembre 2017)
    • Mission « Engagements financiers de l'État » - Compte d'affectation spéciale « Participations de la France au désendettement de la Grèce » - Comptes de concours financiers « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » et « Accords monétaires internationaux » (et article 55) - Examen du rapport spécial (22 novembre 2017)
    • Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie (23 novembre 2017)
    • Examen des amendements sur la première partie (24 novembre 2017)
    • Examen de l'amendement I-645 rect. du Gouvernement à l'article 28 (28 novembre 2017)
    • Mission "Relations avec les collectivités territoriales" (et articles 58 à 62 bis)- Examen des amendements de séance (29 novembre 2017)
    • Missions « Enseignement scolaire », « Sport, jeunesse et vie associative » (et l'article 65), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative », « Santé », « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et les articles 63 et 64), « Défense » (et les articles 52 septies et octies) - Examen des amendements de séance (29 novembre 2017)
    • Mission "Ecologie, développement et mobilité durables" (et article 54) et compte d'affectation spéciale "Aides à l'acquisition de véhicules propres" - Examen des amendements de séance (01 décembre 2017)
    • Missions « Culture », « Médias, livre et industries culturelles » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » et « Travail et emploi » et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen des amendements de séance (04 décembre 2017)
    • Mission « Action extérieure de l'État » (et article 49 A) - Examen des amendements de séance (04 décembre 2017)
    • Examen des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions - Tome III du rapport général (05 décembre 2017)
    • Mission « Cohésion des territoires » (et articles 52 à 52 sexies) - Examen définitif (05 décembre 2017)
    • Missions « Sécurités » (et articles 62 ter et quater), « Immigration, asile et intégration » (et article 56 à 57 bis), « Justice » (et article 57 ter) et article 49 B de la mission « Administration générale et territoriale de l'État » - Examen des amendements de séance (05 décembre 2017)
    • Missions « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et article 51), « Cohésion des territoires » (et articles 52 à 52 sexies), « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » (et article 55 ter) et « Remboursements et dégrèvements », et articles rattachés à la mission « Engagements financiers de l'État », et compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen des amendements de séance (06 décembre 2017)
    • Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire (06 décembre 2017)
    • Missions « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (et articles 49 à 49 ter), « Économie » (et articles 54 quinquies à octies), « Outre-mer » (et articles 57 quater à septies), « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 57 octies et nonies) - Examen des amendements de séance (07 décembre 2017)
    • Examen des amendements de séance sur les articles non rattachés aux crédits des missions (07 décembre 2017)
    • Examen d'un amendement du Gouvernement (11 décembre 2017)
  • Commission des affaires économiques
    • Nomination des rapporteurs pour avis (11 octobre 2017)
    • Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances (14 novembre 2017)
    • Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis (15 novembre 2017)
    • Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis (15 novembre 2017)
    • États généraux de l'alimentation - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation (21 novembre 2017)
    • Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis (22 novembre 2017)
    • Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis (22 novembre 2017)
    • Mission « Cohésion des territoires » (articles 52, 52 bis, 52 ter, 52 quater et 52 quinquies rattachés) - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis (22 novembre 2017)
    • Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, et de M. Julien Denormandie, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la Cohésion des territoires (22 novembre 2017)
    • Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis (29 novembre 2017)
    • Mission « Cohésion des territoires » et article 52 sexies rattaché - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis (29 novembre 2017)
    • Mission « Cohésion des territoires » (articles 52, 52 bis, 52 ter, 52 quater et 52 quinquies rattachés) - Crédits « Logement » - Examen des amendements du rapporteur (29 novembre 2017)
    • Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis (29 novembre 2017)
  • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
    • Nomination des rapporteurs pour avis (11 octobre 2017)
    • Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration du ministère des Armées (11 octobre 2017)
    • Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (11 octobre 2017)
    • Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement (18 octobre 2017)
    • Audition du Général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de Terre (18 octobre 2017)
    • Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères (24 octobre 2017)
    • Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'agence française de développement (AFD) (24 octobre 2017)
    • Audition du Général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air (25 octobre 2017)
    • Audition de l'Amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine (25 octobre 2017)
    • Audition du Général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale (25 octobre 2017)
    • Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées (07 novembre 2017)
    • Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Programme 129 « Coordination du travail gouvernemental » - Examen du rapport pour avis (08 novembre 2017)
    • Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme 151 « Français à l'étranger et affaires consulaires » - Examen du rapport pour avis (08 novembre 2017)
    • Mission « Aide publique au développement » - Programmes 110 « Aide économique et financière au développement » et 209 « Solidarité à l'égard des pays en développement » - Examen du rapport pour avis (08 novembre 2017)
    • Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme 105 « Action de la France en Europe et dans le monde » - Examen du rapport pour avis (15 novembre 2017)
    • Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme 185 « Diplomatie culturelle et d'influence » - Examen du rapport pour avis (15 novembre 2017)
    • Audition du Général François Lecointre, chef d'état-major des Armées (15 novembre 2017)
    • Mission « Défense » - Programme 146 « Équipement des forces » - Examen du rapport pour avis (22 novembre 2017)
    • Mission « Défense » - Programme 212 « Soutien de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis (22 novembre 2017)
    • Mission « Défense » - Programme 144 « Environnement et prospective de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis (22 novembre 2017)
    • Mission « Défense » - Programme 178 « Préparation et emploi des forces » - Examen du rapport pour avis (22 novembre 2017)
    • Mission « Sécurités » - Programme 152 « Gendarmerie nationale » - Examen du rapport pour avis (29 novembre 2017)
    • Mission « Défense » - Examen de la position de la commission (29 novembre 2017)
    • Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Programmes 844 « France Médias Monde » et 847 « TV5 Monde » - Examen du rapport pour avis (29 novembre 2017)
  • Commission des affaires sociales
    • Nomination des rapporteurs pour avis (11 octobre 2017)
    • Nomination des rapporteurs pour avis (18 octobre 2017)
    • Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées (08 novembre 2017)
    • Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis (22 novembre 2017)
    • Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis (22 novembre 2017)
    • Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis (22 novembre 2017)
    • Mission « Travail et emploi » - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail (28 novembre 2017)
    • Mission « Travail et emploi » et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage »- Examen du rapport pour avis (29 novembre 2017)
    • Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Compte d'affectation spéciale « pensions » - Examen du rapport pour avis (29 novembre 2017)
    • Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis (29 novembre 2017)
    • Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis (29 novembre 2017)
    • Mission « Cohésion des territoires - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis (29 novembre 2017)
  • Commision de la culture, de l'éducation et de la communication
    • Désignation des rapporteurs pour avis (18 octobre 2017)
    • Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture (25 octobre 2017)
    • Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (07 novembre 2017)
    • Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis (08 novembre 2017)
    • Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports (08 novembre 2017)
    • Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Crédits Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis (15 novembre 2017)
    • Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale (15 novembre 2017)
    • Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis (22 novembre 2017)
    • Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis (22 novembre 2017)
    • Examen d'un amendement sur la première partie (22 novembre 2017)
    • Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis - Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et Campus France pour la période 2017-2020 - Communication - Examen de l'avis (22 novembre 2017)
    • Mission « Culture » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture (22 novembre 2017)
    • Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis (29 novembre 2017)
    • Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Crédits « Presse » - Examen du rapport pour avis (29 novembre 2017)
  • Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
    • Désignation des rapporteurs pour avis (18 octobre 2017)
    • Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis (08 novembre 2017)
    • Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis (08 novembre 2017)
    • Examen du rapport pour avis sur la première partie (15 novembre 2017)
    • Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis (15 novembre 2017)
    • Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » - Examen du rapport pour avis (15 novembre 2017)
    • Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis (22 novembre 2017)
    • Mission « Écologie, développement et mobilité durables - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis (22 novembre 2017)
    • Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis (22 novembre 2017)
    • Vote sur les crédits « Prévention des risques » et « Biodiversité - Transition énergétique » de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables » (22 novembre 2017)
    • Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis (29 novembre 2017)
  • Commission des lois
    • Nomination des rapporteurs pour avis (11 octobre 2017)
    • Audition de M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur, et de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur (14 novembre 2017)
    • Mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative » - Examen du rapport pour avis (21 novembre 2017)
    • Mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » - Programme « Fonction publique » - Examen du rapport pour avis (21 novembre 2017)
    • Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport pour avis (21 novembre 2017)
    • Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport pour avis (22 novembre 2017)
    • Mission « Sécurités » - Programmes « Police nationale », « Gendarmerie nationale » et « Sécurité et éducation routières » - Examen du rapport pour avis (22 novembre 2017)
    • Mission « Sécurités » - Programme « Sécurité civile » - Examen du rapport pour avis (22 novembre 2017)
    • Mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Examen du rapport pour avis (22 novembre 2017)
    • Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice (28 novembre 2017)
    • Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis (29 novembre 2017)
    • Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Programmes « Conseil d'État et autres juridictions administratives » et « Cour des comptes et autres juridictions financières » - Examen du rapport pour avis (29 novembre 2017)
    • Mission « Justice » - Programmes « Justice judiciaire », « Accès au droit et à la justice », « Conduite et pilotage de la politique de la justice » et « Conseil supérieur de la magistrature » - Examen du rapport pour avis (29 novembre 2017)
    • Mission « Justice » - Programme « Administration pénitentiaire » - Examen du rapport pour avis (29 novembre 2017)
    • Mission « Justice » - Programme « Protection judiciaire de la jeunesse » - Examen du rapport pour avis (29 novembre 2017)
    • Mission « Administration générale et territoriale de l'État » - Examen du rapport pour avis (29 novembre 2017)
    • Mission « Économie » - Programme « Développement des entreprises et régulations » - Examen du rapport pour avis (06 décembre 2017)

Nous suivre sur les réseaux

  • X
  • Facebook
  • Linkedin
  • Instagram
  • YouTube
  • TikTok

Liens pratiques

  • Foire aux questions
  • Recrutement et stages
  • Biens réformés
  • Marchés publics
  • Facturation
  • Représentants d'intérêts

Services

  • Visiter le Sénat
  • Les abonnements du Sénat
  • Participer aux consultations
  • Déposer ou soutenir une pétition
  • Flux RSS
  • Accéder au Règlement du Sénat
Le Sénat
15, rue de Vaugirard
75291 Paris Cedex 06
Standard : +33 (0)1 42 34 20 00

Nous contacter

  • Mentions légales
  • Plan du site
  • Accessibilité : partiellement conforme
  • Données personnelles
  • Gestion des cookies
  • Intr@Sénat

© Sénat 2025. Tous droits réservés.