• Rapports budgétaires par thème
  • Rapports budgétaires par commission

Affaires étrangères

  • Tome II fascicule 2 du rapport général de M. Jean-Marie MIZZON, fait au nom de la commission des finances : Affaires européennes
  • Annexe numéro 1 au rapport général de MM. Grégory BLANC et Rémi FÉRAUD, fait au nom de la commission des finances : Action extérieure de l'État
  • Annexe numéro 4 au rapport général de MM. Michel CANÉVET et Raphaël DAUBET, fait au nom de la commission des finances : Aide publique au développement
  • Avis numéro 158 Tome I de MM. Jean-Luc RUELLE et Édouard COURTIAL, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde
  • Avis numéro 158 Tome II de Mme Catherine DUMAS et M. Akli MELLOULI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence - Français à l'étranger et affaires consulaires
  • Avis numéro 158 Tome III de MM. Christian CAMBON et François REBSAMEN, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Aide publique au développement : Aide économique et financière au développement - Solidarité à l'égard des pays en développement - Fonds de solidarité pour le développement - Renforcement des fonds propres de l'Agence française de développement - Restitution des « biens mal acquis »
  • Avis numéro 161 Tome I de Mme Mathilde OLLIVIER, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport : Diplomatie culturelle et d'influence

Agriculture et pêche

Aménagement du territoire et environnement

  • Avis numéro 160 Tome I de MM. Sébastien FAGNEN et Samir RHIMINI, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : Cohésion des territoires

Aménagement du territoire, logement et environnement

  • Annexe numéro 5 au rapport général de M. Bernard DELCROS, fait au nom de la commission des finances : Cohésion des territoires - Aménagement des territoires
  • Annexe numéro 5 au rapport général de Mme Sophie PRIMAS, fait au nom de la commission des finances : Cohésion des territoires - Logement et ville
  • Annexe numéro 11 au rapport général de M. Jean-François HUSSON, fait au nom de la commission des finances : Écologie, développement et mobilité durables
  • Annexe numéro 11 au rapport général de M. Christopher SZCZUREK, fait au nom de la commission des finances : Écologie, développement et mobilité durables
  • Annexe numéro 11 au rapport général de M. Vincent CAPO-CANELLAS, fait au nom de la commission des finances : Écologie, développement et mobilité durables
  • Annexe numéro 26 au rapport général de M. Stéphane SAUTAREL et Mme Isabelle BRIQUET, fait au nom de la commission des finances : Relations avec les collectivités territoriales
  • Avis numéro 157 Tome VII de M. Denis BOUAD, fait au nom de la commission des affaires économiques : Cohésion des territoires (Politique de la ville)
  • Avis numéro 157 Tome VIII de Mme Martine BERTHET, fait au nom de la commission des affaires économiques : Participations financières de l'État

Anciens combattants

  • Annexe numéro 20 au rapport général de Mme Edwige DIAZ, fait au nom de la commission des finances : Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation
  • Avis numéro 158 Tome XI de MM. Christophe GUILLOTEAU et Loïc KERVRAN, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Monde combattant, mémoire et liens avec la nation
  • Avis numéro 159 Tome I de Mme Jocelyne GUIDEZ, fait au nom de la commission des affaires sociales : Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation

Culture

  • Annexe numéro 8 au rapport général de M. Jean-Baptiste LEMOYNE et Mme Karine DANIEL, fait au nom de la commission des finances : Culture
  • Annexe numéro 19 au rapport général de M. Alain MARC, fait au nom de la commission des finances : Médias, livre et industries culturelles
  • Avis numéro 158 Tome IX de MM. Roger KAROUTCHI et Philippe GROSVALET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde - TV5 Monde
  • Avis numéro 161 Tome II de Mme Sonia de LA PROVÔTÉ, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
  • Avis numéro 161 Tome II de Mme Sabine DREXLER, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport : Patrimoines
  • Avis numéro 161 Tome IV de Mme Laure DARCOS, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport : Livre et industries culturelles
  • Avis numéro 161 Tome IV de M. Laurent LAFON, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport : Cinéma
  • Avis numéro 161 Tome IV de M. Cédric VIAL, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport : Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public
  • Avis numéro 161 Tome IV de M. Michel LAUGIER, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport : Presse

Défense

  • Annexe numéro 9 au rapport général de MM. Jean-Raymond HUGONET et Emmanuel CAPUS, fait au nom de la commission des finances : Défense
  • Avis numéro 158 Tome IV de Mme Valérie BAZIN-MALGRAS et M. Patrice JOLY, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense
  • Avis numéro 158 Tome V de Mme Michelle GRÉAUME et M. François BONNEAU, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Défense : Préparation et emploi des forces
  • Avis numéro 158 Tome VI de MM. Pierre MÉDEVIELLE et Frank GILETTI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Défense : Soutien de la politique de la défense
  • Avis numéro 158 Tome VII de M. Guillaume CHEVROLLIER et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Défense : Équipement des forces

Economie, finances et industrie

  • Tome I du rapport général de Mme Christine LAVARDE, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances : Le budget de 2027 et son contexte économique et financier
  • Tome II fascicule 1 du rapport général de Mme Christine LAVARDE, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances : Les conditions générales de l'équilibre financier (article liminaire et première partie de la loi de finances)
  • Annexe numéro 7 au rapport général de M. Gabriel AMARD, fait au nom de la commission des finances : Crédits non répartis
  • Annexe numéro 12 au rapport général de M. Thomas DOSSUS et Mme Frédérique ESPAGNAC, fait au nom de la commission des finances : Économie
  • Annexe numéro 13 au rapport général de M. Albéric de MONTGOLFIER, fait au nom de la commission des finances : Engagements financiers de l'État
  • Annexe numéro 27 au rapport général de M. Pascal SAVOLDELLI, fait au nom de la commission des finances : Remboursements et dégrèvements
  • Avis numéro 157 Tome II de M. Daniel GREMILLET, fait au nom de la commission des affaires économiques : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie)
  • Avis numéro 157 Tome III de Mmes Anne-Catherine LOISIER, Sylviane NOËL et Pernelle RICHARDOT, fait au nom de la commission des affaires économiques : Économie

Education nationale

  • Annexe numéro 14 au rapport général de M. Olivier PACCAUD, fait au nom de la commission des finances : Enseignement scolaire
  • Avis numéro 157 Tome VI de Mme Amel GACQUERRE, fait au nom de la commission des affaires économiques : Cohésion des territoires (Logement)
  • Avis numéro 161 Tome III de M. Bernard FIALAIRE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport : Enseignement technique agricole
  • Avis numéro 161 Tome III de Mme Catherine BELRHITI, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport : Enseignement scolaire

Emploi et solidarité

  • Annexe numéro 25 au rapport général de Mme Sylvie VERMEILLET, fait au nom de la commission des finances : Régimes sociaux et de retraite
  • Annexe numéro 28 au rapport général de M. Vincent DELAHAYE, fait au nom de la commission des finances : Santé
  • Annexe numéro 30 au rapport général de MM. Arnaud BAZIN et Pierre BARROS, fait au nom de la commission des finances : Solidarité, insertion et égalité des chances
  • Annexe numéro 32 au rapport général de Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, fait au nom de la commission des finances : Travail, emploi et administration des ministères sociaux
  • Avis numéro 159 Tome IV de M. Jean-François RAPIN, fait au nom de la commission des affaires sociales : Santé
  • Avis numéro 159 Tome V de Mme Micheline JACQUES, fait au nom de la commission des affaires sociales : Solidarité, insertion et égalité des chances
  • Avis numéro 159 Tome VI de Mme Frédérique PUISSAT, fait au nom de la commission des affaires sociales : Travail, emploi et administration des ministères sociaux

Equipement, transports et logement

  • Annexe numéro 17 au rapport général de Mme Nathalie GOULET et M. Alexandre OUIZILLE, fait au nom de la commission des finances : Investir pour la France de 2030

Equipements et transports

  • Avis numéro 160 Tome II de MM. Jean-Marc DELIA, Stéphane DEMILLY et Olivier JACQUIN, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : Transports
  • Avis numéro 160 Tome III de M. Jean-Claude ANGLARS, Mme Jocelyne ANTOINE et M. Laurent SOMON, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : Environnement
  • Avis numéro 162 Tome XV de M. Cédric CHEVALIER, fait au nom de la commission des lois : Sécurité routière et CAS contrôle de la circulation et du stationnement routiers

Fonction publique et réforme de l'Etat

  • Annexe numéro 2 au rapport général de M. Simon UZENAT, fait au nom de la commission des finances : Administration générale et territoriale de l'État
  • Annexe numéro 6 au rapport général de Mme Maryse CARRÈRE, fait au nom de la commission des finances : Conseil et contrôle de l'État
  • Annexe numéro 15 au rapport général de M. Albéric de MONTGOLFIER et Mme Florence BLATRIX CONTAT, fait au nom de la commission des finances : Gestion des finances publiques et lutte contre les fraudes - Transformation et fonction publiques
  • Annexe numéro 22 au rapport général de M. Édouard FRITCH, fait au nom de la commission des finances : Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'État
  • Annexe numéro 23 au rapport général de M. Thierry COZIC, fait au nom de la commission des finances : Pouvoirs publics
  • Avis numéro 162 Tome I de Mme Cécile CUKIERMAN, fait au nom de la commission des lois : Administration générale et territoriale de l'État
  • Avis numéro 162 Tome V de Mme Catherine DI FOLCO, fait au nom de la commission des lois : Fonction publique
  • Avis numéro 162 Tome X de M. Éric KERROUCHE, fait au nom de la commission des lois : Pouvoirs publics
  • Avis numéro 162 Tome XIV de M. Fabien BRAVI, fait au nom de la commission des lois : Transformation publique

Intérieur et décentralisation

  • Annexe numéro 16 au rapport général de Mme Marie-Carole CIUNTU, fait au nom de la commission des finances : Immigration, asile et intégration
  • Annexe numéro 29 au rapport général de M. Bruno BELIN, fait au nom de la commission des finances : Sécurités (Gendarmerie nationale - Police nationale - Sécurité et éducation routières)
  • Annexe numéro 29 au rapport général de M. Jean Pierre VOGEL, fait au nom de la commission des finances : Sécurités (Sécurité civile)
  • Avis numéro 158 Tome X de MM. Hugues SAURY et Vincent ÉBLÉ, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Sécurités : Gendarmerie nationale
  • Avis numéro 162 Tome II de Mme Nadine BELLUROT et M. Olivier BITZ, fait au nom de la commission des lois : Immigration, asile et intégration
  • Avis numéro 162 Tome XI de M. Jean-Michel ARNAUD, fait au nom de la commission des lois : Relations avec les collectivités territoriales
  • Avis numéro 162 Tome XII de Mmes Lauriane JOSENDE et Isabelle FLORENNES, fait au nom de la commission des lois : Gendarmerie nationale et police nationale
  • Avis numéro 162 Tome XIII de Mme Françoise DUMONT, fait au nom de la commission des lois : Sécurité civile

Jeunesse et sports

  • Annexe numéro 31 au rapport général de M. Jacques GROSPERRIN, fait au nom de la commission des finances : Sport, jeunesse et vie associative
  • Avis numéro 161 Tome VI de M. Yan CHANTREL, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport : Jeunesse et vie associative
  • Avis numéro 161 Tome VI de M. Jean-Jacques LOZACH, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport : Sport

Justice

  • Annexe numéro 18 au rapport général de M. Antoine LEFÈVRE, fait au nom de la commission des finances : Justice
  • Avis numéro 162 Tome IV de M. Guy BENARROCHE, fait au nom de la commission des lois : Juridictions administratives et juridictions financières
  • Avis numéro 162 Tome VI de M. Louis VOGEL, fait au nom de la commission des lois : Administration pénitentiaire
  • Avis numéro 162 Tome VII de Mmes Elsa SCHALCK et Dominique VÉRIEN, fait au nom de la commission des lois : Justice judiciaire et accès au droit
  • Avis numéro 162 Tome VIII de M. Christophe CHAILLOU, fait au nom de la commission des lois : Protection judiciaire de la jeunesse

Outre-mer

  • Annexe numéro 21 au rapport général de MM. Daniel GIBBS et Stéphane FOUASSIN, fait au nom de la commission des finances : Outre-mer
  • Avis numéro 159 Tome III de Mme Marie-Do AESCHLIMANN, fait au nom de la commission des affaires sociales : Régimes sociaux et de retraite et compte d'affectation spéciale « Pensions »
  • Avis numéro 162 Tome III de M. Thani MOHAMED SOILIHI, fait au nom de la commission des lois : Outre-mer

Recherche

  • Annexe numéro 24 au rapport général de M. Daniel FARGEOT et Mme Vanina PAOLI-GAGIN, fait au nom de la commission des finances : Recherche et enseignement supérieur
  • Avis numéro 157 Tome V de M. Stéphane PIEDNOIR, fait au nom de la commission des affaires économiques : Recherche et enseignement supérieur
  • Avis numéro 161 Tome V de Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport : Recherche

Services du premier ministre

  • Annexe numéro 10 au rapport général de M. Rodolphe ALEXANDRE, fait au nom de la commission des finances : Direction de l'action du Gouvernement
  • Avis numéro 158 Tome VIII de MM. Olivier CADIC et Frédéric BUVAL, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental
  • Avis numéro 159 Tome II de Mme Nadia SOLLOGOUB, fait au nom de la commission des affaires sociales : Cohésion des territoires - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables
  • Avis numéro 162 Tome IX de M. Michel MASSET, fait au nom de la commission des lois : Direction de l'action du Gouvernement - Publications officielles et information administrative

Page mise à jour le

Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : dosleg@senat.fr