Interventions en commission de Stéphane ARTANO - Session 2022-2023

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 11 juillet 2023

    délégation aux droits des femmes

    Parentalité dans les outre-mer - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 11 juillet 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Parentalité dans les outre-mer - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 28 juin 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Foncier agricole dans les outre-mer - Réunion d'adoption du rapport d'information

  • Réunion du mardi 20 juin 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Foncier agricole dans les outre-mer - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  • Réunion du jeudi 8 juin 2023

    délégation aux droits des femmes

    Parentalité dans les outre-mer - Audition des administrations centrales et de la Caisse nationale d'allocations familiales

  • Réunion du jeudi 8 juin 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Foncier agricole dans les outre-mer - Table ronde avec les ministères et l'ONF

    Parentalité dans les outre-mer - Audition des administrations centrales et de la Caisse nationale d'allocations familiales

  • Réunion du jeudi 25 mai 2023

    délégation aux droits des femmes

    Parentalité dans les outre-mer - Audition de la Croix-Rouge française

    Parentalité dans les outre-mer - Audition d'Unicef France

  • Réunion du jeudi 25 mai 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Foncier agricole dans les outre-mer - Audition de M. Maurice Gironcel, président de l'association Interco' Outre-mer

    Parentalité dans les outre-mer - Audition de la Croix-Rouge française

    Parentalité dans les outre-mer - Audition d'Unicef France

  • Réunion du mardi 23 mai 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Foncier agricole dans les outre-mer - Étude sur les aspects notariaux et juridiques

  • Réunion du mardi 16 mai 2023

    MI Gestion de l'eau

    Table ronde consacrée aux offices de l'eau dans les outre-mer

  • Réunion du jeudi 11 mai 2023

    délégation aux entreprises

    Table ronde sur l'attractivité, pour les jeunes diplômés, des emplois et des opportunités entrepreneuriales dans les outre-mer-Partie II

    Table ronde sur l'attractivité, pour les jeunes diplômés, des emplois et des opportunités entrepreneuriales dans les territoires d'outre-mer-Partie I

  • Réunion du jeudi 11 mai 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Table ronde sur l'attractivité, pour les jeunes diplômés, des emplois et des opportunités entrepreneuriales dans les outre-mer - Partie I

    Table ronde sur l'attractivité, pour les jeunes diplômés, des emplois et des opportunités entrepreneuriales dans les outre-mer - Partie II

  • Réunion du mercredi 10 mai 2023

    commission des affaires européennes

    Politique régionale - Politiques européennes en outre-mer - Audition des services de la Commission européenne : Mmes Monika Hencsey, directrice budget, communication et affaires générales (Regio A) de la direction générale politique régionale et urbaine, et Catherine Metdepenningen, chef de l'unité des relations avec les pays et territoires d'outre-mer, accompagnée de M. Frédéric Maier, chargé de la coopération, à la direction générale Partenariats internationaux (INTPA B3)

  • Réunion du mercredi 10 mai 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Politiques européennes en outre-mer - Audition des services de la Commission européenne : Mmes Monika Hencsey, directrice budget, communication et affaires générales (Regio A) de la direction générale politique régionale et urbaine, et Catherine Metdepenningen, chef de l'unité des relations avec les pays et territoires d'outre-mer, accompagnée de M. Frédéric Maier, chargé de la coopération, à la direction générale partenariats internationaux (INTPA B3)

  • Réunion du jeudi 4 mai 2023

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Stéphane Artano, président de la délégation sénatoriale aux outre-mer, sur les perspectives institutionnelles relatives aux collectivités ultramarines

  • Réunion du jeudi 4 mai 2023

    délégation aux droits des femmes

    Parentalité dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation à Saint-Pierre-et-Miquelon

    Parentalité dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation en Guyane

  • Réunion du jeudi 4 mai 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de M. Stéphane Artano, président de la délégation sénatoriale aux outre-mer, sur les perspectives institutionnelles relatives aux collectivités ultramarines

    Parentalité dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation à Saint-Pierre-et-Miquelon

    Parentalité dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation en Guyane

  • Réunion du jeudi 6 avril 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Foncier agricole dans les outre-mer - Audition de MM. Arnaud Martrenchar, délégué interministériel à la transformation agricole des outre-mer et Jacques Andrieu, directeur de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM)

  • Réunion du mardi 4 avril 2023

    délégation aux droits des femmes

    Parentalité dans les outre-mer - Table ronde sur la situation dans les collectivités du Pacifique

  • Réunion du mardi 4 avril 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Parentalité dans les outre-mer - Table ronde sur la situation dans les collectivités du Pacifique

  • Réunion du jeudi 30 mars 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Continuité territoriale - Adoption du rapport d'information

    Présentation du rapport de Mme Catherine Procaccia, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), sur l'impact de la chlordécone aux Antilles françaises

  • Réunion du jeudi 9 mars 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Continuité territoriale entre l'Hexagone et l'outre-mer - Audition de la direction générale des outre-mer (DGOM), la direction générale de l'aviation civile (DGAC) et du ministère de la santé et de la prévention

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance et des motions

    Proposition de loi organique visant à permettre à Saint-Barthélemy de participer à l'exercice de compétences de l'État - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 2 mars 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Foncier agricole dans les outre-mer - Audition de la Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (FNSafer)

  • Réunion du jeudi 16 février 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Continuité territoriale entre l'Hexagone et l'outre-mer - Audition de MM. Maël Disa, président, Saïd Ahamada, directeur général et Mme Florence Svetecz, secrétaire générale de l'Agence De l'Outre-mer pour la Mobilité (LADOM)

  • Réunion du jeudi 9 février 2023

    délégation aux droits des femmes

    Table ronde, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, sur les actions de soutien à la parentalité dans les outre-mer

  • Réunion du jeudi 9 février 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Continuité territoriale entre l'Hexagone et l'outre-mer - Audition de M. Grégory Fourcin, directeur central des lignes maritimes, accompagné de Mme Céline Serres, directrice de cabinet et de M. Cédric Klimcik, chargé des relations institutionnelles du groupe Compagnie maritime d'affrètement - Compagnie générale maritime (CMA CGM)

    Table ronde, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, sur les actions de soutien à la parentalité dans les outre-mer

  • Réunion du jeudi 2 février 2023

    délégation aux droits des femmes

    Parentalité dans les outre-mer - Audition de M. Michel Villac, président, Mmes Laurence Rioux, secrétaire générale, et Camille Chaserant, conseillère scientifique du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA), et de M. Claude-Valentin Marie, conseiller pour l'outre-mer auprès de la direction de l'Institut national d'études démographiques (INED)

  • Réunion du jeudi 2 février 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Continuité territoriale entre l'Hexagone et l'outre-mer - Table ronde sur le dispositif applicable à la Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna

    Parentalité dans les outre-mer - Audition de M. Michel Villac, président, Mmes Laurence Rioux, secrétaire générale, et Camille Chaserant, conseillère scientifique du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA), et de M. Claude-Valentin Marie, conseiller pour l'outre-mer auprès de la direction de l'Institut national d'études démographiques (INED)

  • Réunion du mardi 31 janvier 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Continuité territoriale entre l'Hexagone et les outre-mer - Audition thématique centrée sur le bassin de l'océan Pacifique - la Polynésie française

  • Réunion du jeudi 26 janvier 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Continuité territoriale entre l'Hexagone et les outre-mer - Table ronde sur le dispositif applicable à La Réunion et à Mayotte

  • Réunion du jeudi 12 janvier 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Continuité territoriale entre l'Hexagone et l'outre-mer : table ronde sur le dispositif applicable à la Corse

  • Réunion du jeudi 8 décembre 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Examen en délégation - Adoption du rapport gestion des déchets dans les outre-mer

  • Réunion du jeudi 1 décembre 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Ary Chalus, président du conseil régional de la Guadeloupe

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Munipoese Muli'aka'aka, président de l'Assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de représentants des bassins de l'océan Indien et de l'océan Pacifique de l'Association des chambres de commerce et d'industrie d'outre-mer (ACCIOM)

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de représentants du bassin de l'océan Atlantique de l'Association des chambres de commerce et d'industrie d'outre-mer (ACCIOM)

  • Réunion du vendredi 18 novembre 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Serge Letchimy, président de la collectivité territoriale de Martinique

  • Réunion du jeudi 20 octobre 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde sur les aspects fiscaux de la gestion des déchets dans les outre-mer

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Cyrille Melchior, président du conseil départemental de La Réunion

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de MM. Édouard Fritch, président de la Polynésie française et Gaston Tong Sang, président de l'Assemblée de la Polynésie française

  • Réunion du mardi 18 octobre 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Bernard Briand, président du conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de Monsieur Alex Richards, conseiller spécial de M. Louis Mussington, président du conseil territorial de Saint-Martin

  • Réunion du jeudi 13 octobre 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de Mme Huguette Bello, présidente du conseil régional de La Réunion, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle outre-mer

    Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde sur les aspects sanitaires de la gestion des déchets dans les outre-mer

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Munipoese Muli'aka'aka, président de l'Assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna

    Suivi de l'étude de la délégation sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer

  • Réunion du mardi 11 octobre 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Xavier Lédée, président de la collectivité de Saint-Barthélemy

  • Réunion du jeudi 6 octobre 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer