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Interventions en commission de Stéphane ARTANO


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2020-2021

Réunion du jeudi 6 mai 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur la situation du logement en Guyane

Réunion du jeudi 15 avril 2021 (MI Conditions de la vie étudiante)

Audition de M. Maël Disa, délégué interministériel pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer et la visibilité des outre-mer

Réunion du jeudi 8 avril 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur l'habitat indigne

Réunion du jeudi 1 avril 2021 (délégation aux entreprises)

Table ronde Quelles perspectives pour le télétravail ?

Réunion du jeudi 1 avril 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur l'habitat innovant

Réunion du jeudi 1 avril 2021 (délégation sénatoriale à la prospective)

Table ronde Quelles perspectives pour le télétravail ?

Réunion du mercredi 31 mars 2021 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de M. Philippe Garabiol, secrétaire général du Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT)

Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (nouvelle lecture) - Examen des amendements de séance

Réunion du jeudi 25 mars 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Jean-Christophe Bouissou, ministre du logement, de l'aménagement et des transports scolaires du gouvernement de la Polynésie française, accompagné de M. Oraihoomana Teururai, délégué à l'habitat et à la ville, et Mme Emmanuelle Thénot, directrice de la délégation à l'habitat et à la ville

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Philippe Estingoy, directeur général, accompagné de M. Aurélien Lopes, responsable du programme inter-outre-mer pour des bâtiments résilients et économes en énergie (OMBREE), de l'Agence qualité construction (AQC), de M. Antoine Desbarrières, directeur de Qualitel et président de Cerqual, accompagné de Mme Lisa Sullerot, directrice des relations institutionnelles et collectivités locales, et de M. Cédric Caillier, responsable de la certification outre-mer

Réunion du jeudi 18 mars 2021 (délégation aux entreprises)

Audition de Mme Isabelle Liberge, présidente de la Fédération Nationale des Groupements d'Employeurs (FNGE)

Réunion du jeudi 18 mars 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Réunion commune avec la délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale sur l'évolution institutionnelle outre-mer

Réunion du mardi 16 mars 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Table ronde dans le cadre du suivi du rapport d'information de la délégation aux outre-mer sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public

Réunion du jeudi 4 mars 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de MM. Nicolas Grivel, directeur général, et Benoît Zeller, directeur opérationnel, de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de Mmes Valérie Mancret-Taylor, directrice générale, et Céline Cassourret, conseillère en stratégies territoriales de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)

Réunion du jeudi 18 février 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur la situation du logement à Mayotte

Réunion du jeudi 11 février 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Charles Trottmann, directeur du département des Trois Océans de l'Agence française de développement (AFD), et MM. Hervé Tonnaire, directeur des outre-mer et directeur régional Pacifique, et Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles, de la Banque des territoires

Réunion du jeudi 4 février 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de MM. Gérard Terrien, président de la 5e chambre, Francis Saudubray, conseiller maître, rapporteur général chargé de la synthèse sur le logement outre-mer, Denis Berthomier, conseiller maître, contre-rapporteur de ce rapport et Bertrand Beauviche, conseiller référendaire, à la Cour des comptes

Réunion du mardi 2 février 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Échange avec M. Stéphane Bijoux, député européen, dans le cadre de la préparation de son rapport sur la stratégie européenne à l'égard des régions ultrapériphériques (RUP)

Réunion du jeudi 28 janvier 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de Mmes Emmanuelle Cosse, présidente, Marianne Louis, directrice générale, et M. Mahieddine Hedli, directeur à l'outre-mer, de l'Union sociale de l'habitat (USH)

Audition de M. François Caillé, président, et Mme Sabrina Mathiot, directrice, de l'Union sociale pour l'habitat outre-mer (USHOM)

Audition de MM. Nicolas Bonnet, directeur gouvernance et territoires, et Ibrahima Dia, en charge des outre-mer, d'Action Logement

Réunion du jeudi 21 janvier 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. François Adam, directeur de la Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP), ministère de la transition écologique et de Mme Isabelle Richard, sous-directrice des politiques publiques à la Direction générale des outre-mer (DGOM), ministère des outre-mer

Réunion du jeudi 14 janvier 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Réunion du jeudi 3 décembre 2020 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Constitution du Bureau de la délégation

Réunion du mercredi 25 novembre 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 8 octobre 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de MM. Pierre Moscovici, Premier président, et Denis Morin, président de la sixième chambre de la Cour des comptes sur le rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale et sur l'enquête de la Cour des comptes sur les groupements hospitaliers de territoire