Interventions en commission de Annick BILLON - Session 2017-2018

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 19 juillet 2018

    délégation aux droits des femmes

    Bilan de la session 2017-2018 et programme de travail de la session 2018-2019

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2018

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

    Proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 28 juin 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Réunion, ouverte à la presse, conjointe avec les délégations aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes de l'Assemblée nationale et du Sénat, sur les femmes et les sciences, en présence de femmes scientifiques

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information sur la formation à l'heure du numérique - Présentation du rapport d'information

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 juin 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi)

  • Réunion du mercredi 20 juin 2018

    commission des lois

    Projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes - Présentation par Mmes Annick Billon, Laure Darcos et Laurence Rossignol, co-rapporteures, de l'avis de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

  • Réunion du mardi 19 juin 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Marie-Pierre Rixain, présidente, et de M. Erwan Balanant, co-rapporteur, de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes de l'Assemblée nationale

  • Réunion du jeudi 14 juin 2018

    délégation aux droits des femmes

    Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations sur projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

  • Réunion du mardi 12 juin 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

    Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations sur les violences faites aux femmes

  • Réunion du lundi 11 juin 2018

    commission des lois

    Projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes - Audition de Mmes Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, et Marlène Schiappa, secrétaire d'État chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes

  • Réunion du jeudi 7 juin 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition du Conseil Français des Associations pour les Droits de l'Enfant (COFRADE)

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France

  • Réunion du jeudi 31 mai 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Marie Mercier sur les conclusions du groupe de travail de la commission des lois sur les infractions sexuelles commises à l'encontre des mineurs

    Échange de vues sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

    Projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes - Audition de Mmes Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, et Marlène Schiappa, secrétaire d'État chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes

  • Réunion du mercredi 30 mai 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 24 mai 2018

    délégation aux collectivités territoriales

    Table ronde sur les conditions d'exercice des mandats locaux par les élues

  • Réunion du jeudi 24 mai 2018

    délégation aux droits des femmes

    Table ronde sur les conditions d'exercice des mandats locaux par les élues

  • Réunion du mercredi 23 mai 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 mai 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Éric Fottorino, directeur de la publication de l'hebdomadaire « Le 1 », dans le cadre du suivi par la commission de la situation de la distribution de la presse

    Audition de Mme Céline Calvez, députée, et M. Régis Marcon, cuisinier restaurateur, sur leur rapport sur la voie professionnelle scolaire : « Viser l'excellence », remis au ministre de l'éducation nationale le 22 février 2018

  • Réunion du mercredi 16 mai 2018

    délégation aux droits des femmes

    Mutilations sexuelles féminines - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Maryvonne Blondin et Marta de Cidrac, co-rapporteures

  • Réunion du jeudi 19 avril 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    « L'action du CSA sur les droits des femmes - bilan et perspectives » - Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du jeudi 19 avril 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur le bilan et les perspectives de l'action du CSA sur les droits des femmes

  • Réunion du jeudi 12 avril 2018

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs

  • Réunion du jeudi 12 avril 2018

    délégation aux droits des femmes

    Table ronde sur le parcours de sortie de la prostitution

  • Réunion du jeudi 12 avril 2018

    délégation aux entreprises

    Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs

  • Réunion du mercredi 11 avril 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Thierry Damerval, président-directeur général de l'Agence nationale de la recherche

  • Réunion du jeudi 5 avril 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Françoise Thébaud, historienne, professeure émérite à l'université d'Avignon

  • Réunion du jeudi 29 mars 2018

    délégation aux droits des femmes

    Échange de vues sur la révision constitutionnelle

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport « Voyage au pays des bibliothèques, Lire aujourd'hui, Lire demain... »

  • Réunion du mercredi 7 mars 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des professionnels

  • Réunion du mercredi 7 mars 2018

    commission des lois

    Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des professionnels

  • Réunion du jeudi 22 février 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de M. François Molins, procureur de la République

    Audition de Mme Christelle Hamel, chercheuse à l'INED, sur les statistiques de violences faites aux femmes

    Échange de vues sur les conclusions du groupe de travail de la commission des Lois du Sénat sur les infractions commises sur les mineurs

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen des amendements de séance

  • Réunion du jeudi 15 février 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de M. Dominique Rivière, Mmes Ernestine Ronai et Mme Raphaëlle Manière

  • Réunion du jeudi 15 février 2018

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de M. Dominique Rivière, Mmes Ernestine Ronai et Mme Raphaëlle Manière

  • Réunion du jeudi 8 février 2018

    délégation aux droits des femmes

    Table ronde sur les mutilations sexuelles féminines

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 1 février 2018

    délégation aux droits des femmes

    Échange de vues sur l'organisation de la rencontre du 8 mars 2018 avec des élues

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Marilyn Baldeck, déléguée générale de l'Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail

  • Réunion du jeudi 25 janvier 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des Droits, sur le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de la Fédération Nationale Solidarité Femmes

    Audition de Mme Élisabeth Moiron-Braud, secrétaire générale de la Mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre la traite des êtres humains, sur la Mission de consensus

    Audition du Docteur Emmanuelle Piet, présidente du Collectif féministe contre le viol

    Désignation de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Tony Estanguet, co-président du comité de candidature Paris 2024

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Sandrine Rousseau, présidente de l'association Parler

  • Réunion du jeudi 14 décembre 2017

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Maître Carine Durrieu-Diebolt, avocate au barreau de Paris, spécialisée dans la défense des victimes de violences sexuelles

    Audition de Mme Ghada Hatem, fondatrice de La Maison des femmes de Saint-Denis sur La Maison des femmes de Saint-Denis et les soins aux femmes victimes de violences

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Plan national en faveur des nouveaux espaces protégés - Audition de M. Yves Dauge

  • Réunion du jeudi 7 décembre 2017

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Brigitte Grésy, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, sur le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail

    Audition de Mme Marie Pezé, docteure en psychologie, spécialiste de psychopathologie du travail, sur les conséquences pour les victimes du harcèlement et des agressions sexuelles au travail

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition conjointe de MM. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU) et Philippe Vincent, secrétaire général adjoint du syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)

  • Réunion du jeudi 30 novembre 2017

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Marie-France Hirigoyen, psychiatre, sur le harcèlement

  • Réunion du jeudi 23 novembre 2017

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Laurence Rossignol, ancienne ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes, membre de la délégation, sur les 4ème et 5ème plans de mobilisation et de lutte contre toutes les violences faites aux femmes

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 16 novembre 2017

    délégation aux droits des femmes

    Audition de M. Édouard Durand, magistrat, et de Mme Ernestine Ronai, co-présidents de la commission « Violences de genre » du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

  • Réunion du jeudi 9 novembre 2017

    délégation aux droits des femmes

    Échange de vues sur le programme de travail de la délégation

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 7 novembre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du jeudi 26 octobre 2017

    délégation aux droits des femmes

    Constitution du Bureau de la délégation

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rentrée universitaire - Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Jean-Marc Huart, directeur général de l'enseignement scolaire, et Xavier Turion, adjoint au directeur général, au ministère de l'éducation nationale