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Interventions en commission de Hussein BOURGI


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  

Session 2020-2021

Réunion du mercredi 7 juillet 2021 (MI harcèlement scolaire et le cyberharcèlement)

Audition de M. Erwan Balanant, député, auteur du rapport de mission gouvernementale : « Comprendre et combattre le harcèlement, 120 propositions »

Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Réunion du mercredi 30 juin 2021 (MI harcèlement scolaire et le cyberharcèlement)

Audition d'un laboratoire d'idées du numérique et d'une plateforme de modération, avec la participation de M. Thierry Jadot, ancien président, Dentsu Aegis Network et contributeur aux travaux de l'Institut Montaigne et de M. Matthieu Boutard, directeur général de la plateforme de modération Bodyguard

Réunion du mercredi 23 juin 2021 (MI harcèlement scolaire et le cyberharcèlement)

Audition des responsables des affaires publiques des principaux réseaux sociaux : Instagram, Facebook, Snapchat, et Tiktok

Réunion du mercredi 23 juin 2021 (commission des lois)

Réponse pénale et exécution des peines, et projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire - Audition de M. Ivan Guitz, président de l'Association nationale des juges d'application des peines, Mme Virginie Peltier, professeur de droit privé et sciences criminelles à la Faculté de droit et science politique de l'Université de Bordeaux, MM. Laurent Ridel, directeur de l'administration pénitentiaire, Thierry Donard, directeur adjoint de l'administration pénitentiaire, Damien Savarzeix, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Chalon-sur-Saône, représentant la Conférence nationale des procureurs de la République, Jean-Olivier Viout, magistrat honoraire, ancien procureur général près la cour d'appel de Lyon

Réunion du mercredi 16 juin 2021 (MI Conditions de la vie étudiante)

Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du mercredi 2 juin 2021 (MI harcèlement scolaire et le cyberharcèlement)

Audition de MM. Édouard Geffray, Directeur général de l'enseignement scolaire et de Christophe Kerrero, Recteur de l'Académie de Paris

Réunion du jeudi 15 avril 2021 (MI Conditions de la vie étudiante)

Thématiques territoriales - Audition de Mme Catherine Vautrin, présidente de l'Association des villes universitaires (AVUF) et M. François Rio, délégué général, Mme Solange Berlier, vice-présidente de la Loire, et M. Alexandre Grenot, vice-président du département de la Charente-Maritime, représentants de l'Assemblée des départements de France (ADF), MM. Sébastien Ragot, maire de Givry (Saône et Loire), vice-président en charge de l'enseignement supérieur du Grand Chalon, représentant de l'Assemblée des communautés de France (AdCF), Paul Hermelin, auteur du rapport « Rééquilibrer le développement de nos territoires » (Institut Montaigne) et Mickaël Vaillant, conseiller chargé de l'enseignement supérieur, Régions de France

Réunion du mercredi 31 mars 2021 (commission des lois)

Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 18 mars 2021 (MI Conditions de la vie étudiante)

Audition de M. Éric Chenal, proviseur du Lycée Carnot (Dijon) et M. Patrick Fournié, proviseur du lycée Janson de Sailly (Paris), membres du bureau de l'Association des proviseurs de lycées à classes préparatoires aux grandes écoles (APLCPGE)

Réunion du jeudi 11 mars 2021 (MI Conditions de la vie étudiante)

Audition de Mme Monique Ronzeau, présidente de l'Observatoire national de la vie étudiante (OVE)

Réunion du mercredi 3 mars 2021 (MI Conditions de la vie étudiante)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 17 février 2021 (commission des lois)

Projet de loi organique portant diverses mesures relatives à l'élection du Président de la République - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 10 février 2021 (commission des lois)

Projet de loi organique relatif à l'élection du Président de la République - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 janvier 2021 (commission des lois)

Proposition de loi tendant à garantir le respect de la propriété immobilière contre le squat - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des lois)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Justice » - Programme « Protection judiciaire de la jeunesse » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 17 novembre 2020 (commission des lois)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Réunion du mardi 10 novembre 2020 (commission des lois)

Proposition de loi tendant à adapter les règles de passation des marchés publics locaux aux conséquences de la crise sanitaire - Examen du rapport et du texte proposé par la commission