Réunion du mercredi 5 juillet 2023
MI Commune et maire
Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 6 juin 2023
MI Commune et maire
Audition de M. David Lisnard, maire de Cannes, président de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Réunion du mercredi 24 mai 2023
MI Commune et maire
Audition de Mme Cécile Raquin, directrice générale des collectivités locales (DGCL) du ministère de l'intérieur et des outre-mer
Réunion du mardi 16 mai 2023
MI Commune et maire
Audition de M. Olivier Jacob, directeur du management de l'administration territoriale et de l'encadrement supérieur (DMATES) du ministère de l'intérieur et des outre-mer.
Réunion du jeudi 11 mai 2023
CE Tiktok
Audition de M. Thomas Rohmer, directeur-fondateur de l'Observatoire de la parentalité et de l'éducation numérique (Open), de Mmes Angélique Gozlan, docteur en psychopathologie, psychologue clinicienne, et Milan Hung, psychologue clinicienne spécialisée dans les problématiques du numérique et des usages du jeu vidéo
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Christian Huyghe, directeur scientifique agriculture de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commission des affaires économiques
Pétitions relatives à l'interdiction du déterrage du blaireau et à l'abolition de la vènerie - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions du rapporteur
Réunion du mardi 28 février 2023
CS Zéro artificialisation nette
Audition d'associations d'élus locaux du bloc communal
Réunion du mardi 14 février 2023
CS Zéro artificialisation nette
Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de Mme Dominique Faure, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et du ministre de la transition écologique, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Réunion du mercredi 1 février 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Communication
Réunion du mardi 31 janvier 2023
MI Commune et maire
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission des affaires économiques
Audition de Mme Laure de La Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep)
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 novembre 2022
commission des affaires économiques
Audition de Mme Christel Heydemann, directrice générale du groupe Orange
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 8 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des affaires économiques
Proposition de loi en faveur du développement de l'agrivoltaïsme - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 4 octobre 2022
commission des affaires économiques
Audition de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme