Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commission des affaires économiques
Audition de Mme Emmanuelle Wargon, présidente de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Réunion du lundi 3 juillet 2023
MI Biocarburants
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'industrie verte - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 1 juin 2023
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport relatif au métier de secrétaire de mairie
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Projet de loi relatif à l'industrie verte - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Baptiste, président du Centre national d'études spatiales (CNES)
Réunion du jeudi 4 mai 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
Réunion du jeudi 13 avril 2023
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Réunion du mercredi 12 avril 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
Proposition de loi visant à résorber la précarité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Christian Huyghe, directeur scientifique agriculture de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Viande in vitro - Suite de l'examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commission des affaires économiques
Pétitions relatives à l'interdiction du déterrage du blaireau et à l'abolition de la vènerie - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions du rapporteur
Réunion du mercredi 22 mars 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Philippe Boucly, président de France Hydrogène
Réunion du mercredi 22 mars 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Xavier Niel, fondateur et actionnaire du groupe Iliad
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commission des affaires économiques
Mission d'information sur la viande in vitro - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission des affaires économiques
Audition de MM. Bernard Doroszczuk, président, et Olivier Gupta, directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Réunion du mercredi 15 février 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste
Réunion du jeudi 9 février 2023
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Réunion du mercredi 8 février 2023
commission des affaires économiques
Viande in vitro - Audition de MM. Thierry Marx, chef cuisinier étoilé, Étienne Duthoit, fondateur et directeur général de Vital Meat, Nicolas Morin-Forest, cofondateur et président de Gourmey, et Jean-François Hocquette, directeur de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Réunion du jeudi 2 février 2023
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information relatif à la perception, par les élus locaux, de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Réunion du mercredi 1 février 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Communication
Réunion du mardi 31 janvier 2023
MI Biocarburants
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à régulariser le PLUi de la Communauté de communes du Bas Chablais - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 janvier 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les logements contre l'occupation illicite - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission des affaires économiques
Audition de Mme Véronique Bédague, présidente-directrice générale de Nexity
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 décembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 30 novembre 2022
commission des affaires économiques
Audition de Mme Christel Heydemann, directrice générale du groupe Orange
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Luc Rémont, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général (PDG) d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mardi 25 octobre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA)
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des affaires économiques
Proposition de loi en faveur du développement de l'agrivoltaïsme - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 4 octobre 2022
commission des affaires économiques
Audition de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme