• Réunion du mercredi 29 septembre 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 septembre 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 21 septembre 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 septembre 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 8 juillet 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Examen des amendements au texte de la commission des lois sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 9 juin 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen des amendements proposés par les rapporteurs pour avis

  • Réunion du mercredi 2 juin 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs - Examen du rapport pour avis

    Audition de M. Alexandre Bompard, président-directeur général de Carrefour

  • Réunion du mardi 1 juin 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 31 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 26 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 19 mai 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 19 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 12 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 11 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

  • Réunion du mercredi 5 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Emmanuel Moulin, directeur général du Trésor

    Examen du bilan annuel de l'application des lois

  • Réunion du mercredi 7 avril 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire

  • Réunion du mercredi 31 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Avenir du groupe La Poste - Présentation du rapport d'information

    Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 30 mars 2021

    MI Méthanisation

    Audition de représentants d'organisations syndicales agricoles - Audition de MM. Olivier Dauger, administrateur en charge des questions climatiques de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), Christophe Chatet, membre du conseil d'administration des Jeunes Agriculteurs, Georges Baroni, responsable de la commission énergie de la Confédération paysanne, et Alain Sambourg, représentant de la Coordination rurale

  • Réunion du mercredi 24 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du mercredi 17 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Moyens mis en oeuvre par l'État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 16 mars 2021

    MI Méthanisation

    Professionnels des énergies renouvelables - Audition de MM. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER), Olivier Dauger et Jacques-Pierre Quaak, co-présidents de France gaz renouvelables (FGR)

  • Réunion du mercredi 10 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Bruno Arcadipane, président d'Action Logement Groupe

    Impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 3 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Catherine MacGregor, directrice générale d'Engie

  • Réunion du mercredi 17 février 2021

    commission des affaires économiques

    Retraits et rappels de produits à base de graines de sésame importées d'Inde ne respectant pas les normes minimales requises dans l'Union européenne - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 10 février 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF

  • Réunion du mardi 2 février 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales dans le cadre d'une approbation d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et à reporter la caducité des plans d'occupation des sols (POS) - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du jeudi 21 janvier 2021

    commission des affaires européennes

    Budget de l'Union européenne - Projet de loi autorisant l'approbation de la décision (UE, EURATOM) 2020\2053 du Conseil du 14 décembre 2020 relative au système des ressources propres de l'Union européenne et abrogeant la décision 2014\335\UE, EURATOM : communication de MM. Jean-François Rapin et Patrice Joly

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2021

    commission des affaires économiques

    Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Laure de La Raudière, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2021

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2021 : communication et avis politique de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de MM. Patrick Artus et Olivier Pastré, économistes et auteurs de L'économie post-Covid

  • Réunion du jeudi 26 novembre 2020

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Audition conjointe avec la commission des affaires économiques du Sénat et les commissions des affaires européennes et des affaires économiques de l'Assemblée nationale, de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du jeudi 26 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Réforme de la Politique agricole commune - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes du Sénat, la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du mardi 24 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Plan de relance » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 17 novembre 2020

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial

    Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Audition de M. François Bayrou, haut-commissaire au Plan

  • Réunion du jeudi 22 octobre 2020

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 20 octobre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2021 et politique de relance - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2020

    commission des affaires économiques

    Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement et vote

    Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

  • Réunion du mardi 13 octobre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis