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Interventions en commission de Daniel GREMILLET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2020-2021

Réunion du mercredi 22 septembre 2021 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 septembre 2021 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du lundi 12 juillet 2021 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Réunion du mardi 29 juin 2021 (commission des affaires économiques)

Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 juin 2021 (commission des affaires économiques)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission de l'aménagement du territoire sur les articles délégués au fond

Réunion du lundi 14 juin 2021 (commission des affaires économiques)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen des amendements au texte de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur les articles délégués au fond

Réunion du mercredi 2 juin 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 1 juin 2021 (commission des affaires économiques)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen du rapport pour avis

Réunion du lundi 31 mai 2021 (commission des affaires économiques)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 19 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 19 mai 2021 (commission des affaires économiques)

Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 12 mai 2021 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal - Examen du rapport et du texte de la commission

Objectif de « zéro artificialisation nette » à l'épreuve des territoires - Présentation du rapport d'information

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement

Réunion du mardi 11 mai 2021 (commission des affaires économiques)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Réunion du mercredi 5 mai 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Emmanuel Moulin, directeur général du Trésor

Mise en application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat - Présentation du rapport d'information

Réunion du jeudi 8 avril 2021 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Réexamen de la politique commerciale de l'Union européenne - Communication de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie

Réunion du mercredi 7 avril 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire

Audition de M. Philippe Baptiste, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales

Réunion du mercredi 31 mars 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance

Avenir du groupe La Poste - Présentation du rapport d'information

Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 24 mars 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

Réunion du mercredi 17 mars 2021 (commission des affaires économiques)

Moyens mis en oeuvre par l'État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 16 mars 2021 (MI Méthanisation)

Professionnels des énergies renouvelables - Audition de MM. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER), Olivier Dauger et Jacques-Pierre Quaak, co-présidents de France gaz renouvelables (FGR)

Réunion du jeudi 11 mars 2021 (commission des affaires européennes)

Budget de l'Union européenne - Réserve d'ajustement au Brexit : examen du rapport de M. Jean-François Rapin sur la proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil COM (2020) 854 final du 25 décembre 2020

Réunion du mercredi 10 mars 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Bruno Arcadipane, président d'Action Logement Groupe

Impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) - Présentation du rapport d'information

Réunion du jeudi 4 mars 2021 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Rapport d'information

Réunion du mercredi 3 mars 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Catherine MacGregor, directrice générale d'Engie

Réunion du mercredi 3 mars 2021 (MI Méthanisation)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 17 février 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de Mme Dominique Senequier, présidente d'Ardian

Réunion du mercredi 17 février 2021 (commission des affaires économiques)

Retraits et rappels de produits à base de graines de sésame importées d'Inde ne respectant pas les normes minimales requises dans l'Union européenne - Présentation du rapport d'information

Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de Mme Dominique Senequier, présidente d'Ardian

Réunion du mercredi 10 février 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF

Nouvelles formes de commerce - Présentation du rapport d'information

Réunion du jeudi 4 février 2021 (commission des affaires européennes)

Questions sociales, travail et santé - Allégations nutritionnelles et allégations de santé : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Pierre Médevielle

Réunion du mardi 2 février 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

Réunion du mercredi 27 janvier 2021 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales dans le cadre d'une approbation d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et à reporter la caducité des plans d'occupation des sols (POS) - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 20 janvier 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Gérard Mestrallet, ancien président-directeur général d'Engie et ancien président du conseil d'administration de Suez

Réunion du mercredi 20 janvier 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Gérard Mestrallet, ancien président-directeur général d'Engie et ancien président du conseil d'administration de Suez

Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Laure de La Raudière, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse

Réunion du mercredi 13 janvier 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de MM. Patrick Artus et Olivier Pastré, économistes et auteurs de L'économie post-Covid

Réunion du jeudi 17 décembre 2020 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, ambassadrice de France en Allemagne

Réunion du mercredi 16 décembre 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Benoît Potier, président-directeur général d'Air Liquide

Réunion du mardi 15 décembre 2020 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 26 novembre 2020 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Audition conjointe avec la commission des affaires économiques du Sénat et les commissions des affaires européennes et des affaires économiques de l'Assemblée nationale, de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Réunion du jeudi 26 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Réforme de la Politique agricole commune - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes du Sénat, la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Réunion du mardi 24 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Réunion du mercredi 4 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d'administration d'Engie

Réunion du mercredi 4 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d'administration d'Engie

Réunion du lundi 2 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

Réunion du mercredi 28 octobre 2020 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Négociations en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Réunion du mercredi 28 octobre 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Négociations en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission des affaires économiques)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique

Réunion du mardi 20 octobre 2020 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2021 et politique de relance - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission des affaires économiques)

Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement et vote