Interventions en commission de Charles GUENÉ - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 30 septembre 2015

    commission des finances

    Bilan de l'autonomie financière des universités - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

    Projet de loi de finances pour 2016- Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, et de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget

  • Réunion du jeudi 17 septembre 2015

    commission des finances

    Présentation des conclusions du groupe de travail sur le recouvrement de l'impôt à l'heure de l'économie numérique - Communication

  • Réunion du mercredi 9 septembre 2015

    commission des finances

    Association des collectivités territoriales à la maîtrise des finances publiques - Contrôle budgétaire - Communication

  • Réunion du jeudi 9 juillet 2015

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation du rapport d'information de MM. Philippe Dallier, Charles Guené et Jacques Mézard : « L'évolution des finances locales à l'horizon 2017 - Tome II »

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commission des finances

    Compte rendu du déplacement effectué par une délégation du Bureau de la commission au Portugal et en Espagne du 19 au 23 avril 2015

  • Réunion du jeudi 25 juin 2015

    délégation aux collectivités territoriales

    Conséquences de la baisse des dotations de l'État - Présentation par l'institut de sondage Ifop des résultats de la consultation des élus locaux

  • Réunion du mercredi 3 juin 2015

    commission des finances

    Fonds CMU - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 28 mai 2015

    commission des finances

    Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif au solde structurel des administrations publiques de 2014

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des finances

    Audition de Mme Christine Pires Beaune, députée : présentation des travaux de la mission confiée par le Premier ministre sur la réforme des concours de l'État aux collectivités territoriales

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commission des finances

    Application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 6 mai 2015

    commission des finances

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Communication

  • Réunion du mardi 31 mars 2015

    délégation aux collectivités territoriales

    Dans le cadre des travaux de MM. Philippe Dallier, Charles Guené et Jacques Mézard sur l'évolution des finances locales à l'horizon 2017, audition de M. Julien Bargeton, adjoint à la Maire de Paris, chargé des questions relatives aux finances, au suivi des sociétés d'économie mixte, aux marchés publics, aux concessions et à la politique des achats, puis de M. Daniel Quéro, président de l'association « 40 millions d'automobilistes »

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commission des finances

    Audition de M. Philippe Mills, président-directeur général de la société de financement local (SFIL)

  • Réunion du mardi 17 mars 2015

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation du rapport d'information de M. Hervé Maurey « Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte »

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Valdis Dombrovskis, vice-président de la Commission européenne en charge de l'euro et du dialogue social, sur la recommandation de la Commission européenne au Conseil sur le déficit public de la France

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission des finances

    Recommandation de la Commission européenne au Conseil sur le déficit public de la France - Audition de M. Valdis Dombrovskis, vice-président de la Commission européenne en charge de l'euro et du dialogue social

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission des finances

    Audition conjointe sur les évolutions des recettes fiscales et leurs déterminants de M. Michel Aujean, associé au sein du cabinet d'avocats Taj en charge du pôle prospective fiscale et stratégie d'entreprise, Mme Mélanie Joder, sous-directrice de la synthèse des finances publiques (1ère sous-direction) de la direction du budget et M. Bruno Rousselet, chef du service de la gestion fiscale de la direction générale des finances publiques et de M. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal à la direction générale des finances publiques

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission des finances

    Adaptation et entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts et d'autres dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon - Examen du rapport et du texte de la commission

    Étude réalisée par le Conseil des prélèvements obligatoires sur les réformes de l'impôt sur le revenu et de la contribution sociale généralisée (CSG) - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, président du Conseil des prélèvements obligatoires

  • Réunion du jeudi 11 décembre 2014

    commission des finances

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commission des lois

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Examen du rapport et du texte de la commission spéciale en nouvelle lecture

  • Réunion du samedi 6 décembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements aux articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions

  • Réunion du mardi 2 décembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Examen des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Examen des amendements sur les articles 58 à 58 sexies et 59 à 59 quinquies rattachés

  • Réunion du mardi 18 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 58 à 58 sexies et 59 à 59 quinquies) et compte de concours financier « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2014

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation du rapport de MM. Philippe Dallier, Charles Guené et Jacques Mézard sur « l'évolution des finances locales à l'horizon 2017 », et présentation de la méthodologie utilisée par le cabinet Michel Klopfer, finances locales consultants

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général

  • Réunion du jeudi 6 novembre 2014

    commission des lois

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. Jean-Pierre Raffarin, ancien Premier ministre, président de la mission commune d'information « Avenir de l'organisation décentralisée de la République »

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. Yves Krattinger, ancien sénateur, auteur du rapport d'information « Des territoires responsables pour une République efficace

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Examen des principaux éléments de l'équilibre - Tome I du rapport général

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    délégation aux collectivités territoriales

    Élection du Président ; désignation des vice-présidents et des secrétaires ; questions diverses

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des finances

    Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commission des finances

    Perspectives d'évolution de la dotation globale de fonctionnement - Communication

  • Réunion du mardi 21 octobre 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 15 octobre 2014

    commission des finances

    Contrats de plan État-régions (CPER) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 9 octobre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Audition de M. Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget