• Réunion du jeudi 6 juillet 2023

    commission des affaires européennes

    Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe, à la suite du Conseil européen des 29 et 30 juin 2023

    Institutions européennes - Audition de S.E. M. Victorio Redondo Baldrich, ambassadeur d'Espagne en France

  • Réunion du mercredi 5 juillet 2023

    commission des affaires européennes

    Questions sociales, travail et santé - Espace européen des données de santé : examen de la proposition de résolution européenne, de l'avis politique et du rapport d'information de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

  • Réunion du mercredi 5 juillet 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « ANCT : quel bilan après plus de trois ans ?» - Audition de Mme Dominique Faure, ministre déléguée, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

    Audition de M. Sylvain Waserman, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

  • Réunion du mercredi 14 juin 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information relative aux zones à faibles émissions mobilités (ZFE-m) - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 13 juin 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'industrie verte - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 31 mai 2023

    MI Finances locales

    Audition de Mme Dominique Faure, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales

  • Réunion du mercredi 24 mai 2023

    commission des affaires européennes

    Environnement et développement durable - Normes d'émissions polluantes des véhicules et proposition de règlement établissant les normes Euro 7 - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique

  • Réunion du mercredi 17 mai 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « ANCT : quel bilan après plus de trois ans ? » - Audition de M. Stanislas Bourron, directeur général de l'Agence nationale de cohésion des territoires

  • Réunion du jeudi 4 mai 2023

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Stéphane Artano, président de la délégation sénatoriale aux outre-mer, sur les perspectives institutionnelles relatives aux collectivités ultramarines

  • Réunion du jeudi 4 mai 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de M. Stéphane Artano, président de la délégation sénatoriale aux outre-mer, sur les perspectives institutionnelles relatives aux collectivités ultramarines

  • Réunion du mercredi 3 mai 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Marc Papinutti, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de la Commission nationale du débat public (CNDP)

  • Réunion du jeudi 13 avril 2023

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 23 mars 2023

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

  • Réunion du mercredi 22 mars 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications

  • Réunion du mercredi 15 février 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Bilan de la 15e Conférence des Nations unies sur la biodiversité (COP15) et accord de Kunming-Montréal - Examen du rapport d'information

    Défis posés par la raréfaction de la ressource en eau - Audition de MM. Frédéric Veau, préfet, délégué interministériel en charge du suivi du Varenne agricole de l'eau » et de l'adaptation au changement climatique (ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire), Maximilien Pellegrini, président de la Fédération professionnelle des entreprises de l'eau (FP2E), Vazken Andréassian, directeur de l'unité hydrosystèmes continentaux anthropisés (INRAE), et Bruno de Chergé, directeur relations institutionnelles, régulations et coordination de l'eau (EDF Hydro)

  • Réunion du mercredi 8 février 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse

  • Réunion du jeudi 2 février 2023

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer

  • Réunion du jeudi 2 février 2023

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Christophe Bouillon, président de l'Agence nationale de cohésion des territoires

  • Réunion du mercredi 1 février 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Bilan de la 15e conférence des Parties (COP15) à la Convention sur la diversité biologique - Audition de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l'écologie

    Déclin des insectes - Pollution lumineuse - Présentation de deux notes scientifiques de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • Réunion du jeudi 26 janvier 2023

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Protection des données personnelles des Européens : audition de M. Maximilian Schrems, avocat, cofondateur de l'association NOYB (None Of Your Business)

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Présentation

  • Réunion du jeudi 12 janvier 2023

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe, à la suite du Conseil européen du 15 décembre 2022

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du mardi 10 janvier 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 8 décembre 2022

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation des travaux des élèves de l'INET : « Les collectivités territoriales face à la transition environnementale : 36 territoires visités, débat avec de grands témoins sur les bonnes pratiques »

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Aménagement numérique du territoire » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Programme 190 « Recherche en matière d'énergie, de développement et de mobilité durables » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 10 novembre 2022

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Audition de Mme Aija Kalnaja, directrice exécutive par intérim de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex)

  • Réunion du jeudi 10 novembre 2022

    commission des lois

    Audition de Mme Aija Kalnaja, directrice exécutive par intérim de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex)

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie

    Enjeux de la COP15 Biodiversité - Audition de Mme Sylvie Lemmet, ambassadrice déléguée à l'environnement

    Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs aux transports aériens - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité

    Proposition de nomination de M. Stanislas Bourron aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) en application de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 20 octobre 2022

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Extension du contrôle de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) aux actes relatifs à la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) susceptible de découler des négociations d'adhésion de l'Union européenne (UE) à la Convention européenne des droits de l'homme (CEDH) - Communication de Mme Gisèle Jourda et de M. Dominique de Legge

    Questions sociales, travail, santé - Stratégie pharmaceutique pour l'Europe - Rapport d'information et avis politique de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public

  • Réunion du jeudi 13 octobre 2022

    commission des affaires européennes

    L'énergie : des enjeux stratégiques pour l'Union européenne - Audition de MM. Marc-Antoine Eyl-Mazzega, directeur du Centre énergie et climat de l'Institut français des relations internationales (Ifri), Thomas Pellerin-Carlin, directeur du programme Europe de l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE), Mmes María Eugenia Sanin, maître de conférences en sciences économiques à Université d'Évry-Val d'Essonne, et Tatiana Marquez Uriarte, membre du cabinet de la commissaire européenne à l'énergie

  • Réunion du jeudi 13 octobre 2022

    commission des affaires économiques

    L'énergie : des enjeux stratégiques pour l'Union européenne - Audition de MM. Marc-Antoine Eyl-Mazzega, directeur du Centre énergie et climat de l'Institut français des relations internationales (Ifri), Thomas Pellerin-Carlin, directeur du programme Europe de l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE), Mmes María Eugenia Sanin, maître de conférences en sciences économiques à Université d'Évry-Val d'Essonne, et Tatiana Marquez Uriarte, membre du cabinet de la commissaire européenne à l'énergie

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de MM. Stéphane Crouzat, ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques, et Alaa Youssef, ambassadeur d'Égypte en France, sur les enjeux de la COP27

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Enjeux du développement des véhicules électriques - Audition de représentants de la direction générale de l'énergie et du climat du ministère de la transition énergétique, de l'Avere-France, d'Enedis, de Stellantis, de Renault et de RTE