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Interventions en commission de Jean-Michel HOULLEGATTE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2022-2023  Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2022-2023

Réunion du mercredi 16 novembre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Aménagement numérique du territoire » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Programme 190 « Recherche en matière d'énergie, de développement et de mobilité durables » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 10 novembre 2022 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Audition de Mme Aija Kalnaja, directrice exécutive par intérim de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex)

Réunion du jeudi 10 novembre 2022 (commission des lois)

Audition de Mme Aija Kalnaja, directrice exécutive par intérim de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex)

Réunion du mercredi 9 novembre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie

Enjeux de la COP15 Biodiversité - Audition de Mme Sylvie Lemmet, ambassadrice déléguée à l'environnement

Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs aux transports aériens - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 2 novembre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité

Proposition de nomination de M. Stanislas Bourron aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) en application de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport

Réunion du mercredi 26 octobre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 20 octobre 2022 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Extension du contrôle de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) aux actes relatifs à la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) susceptible de découler des négociations d'adhésion de l'Union européenne (UE) à la Convention européenne des droits de l'homme (CEDH) - Communication de Mme Gisèle Jourda et de M. Dominique de Legge

Questions sociales, travail, santé - Stratégie pharmaceutique pour l'Europe - Rapport d'information et avis politique de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

Réunion du mercredi 19 octobre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public

Réunion du jeudi 13 octobre 2022 (commission des affaires européennes)

L'énergie : des enjeux stratégiques pour l'Union européenne - Audition de MM. Marc-Antoine Eyl-Mazzega, directeur du Centre énergie et climat de l'Institut français des relations internationales (Ifri), Thomas Pellerin-Carlin, directeur du programme Europe de l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE), Mmes María Eugenia Sanin, maître de conférences en sciences économiques à Université d'Évry-Val d'Essonne, et Tatiana Marquez Uriarte, membre du cabinet de la commissaire européenne à l'énergie

Réunion du jeudi 13 octobre 2022 (commission des affaires économiques)

L'énergie : des enjeux stratégiques pour l'Union européenne - Audition de MM. Marc-Antoine Eyl-Mazzega, directeur du Centre énergie et climat de l'Institut français des relations internationales (Ifri), Thomas Pellerin-Carlin, directeur du programme Europe de l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE), Mmes María Eugenia Sanin, maître de conférences en sciences économiques à Université d'Évry-Val d'Essonne, et Tatiana Marquez Uriarte, membre du cabinet de la commissaire européenne à l'énergie

Réunion du mercredi 12 octobre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de MM. Stéphane Crouzat, ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques, et Alaa Youssef, ambassadeur d'Égypte en France, sur les enjeux de la COP27

Réunion du mercredi 5 octobre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

Enjeux du développement des véhicules électriques - Audition de représentants de la direction générale de l'énergie et du climat du ministère de la transition énergétique, de l'Avere-France, d'Enedis, de Stellantis, de Renault et de RTE