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Interventions en commission de Jean-Michel HOULLEGATTE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2022-2023  Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2020-2021

Réunion du mercredi 29 septembre 2021 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Nouveau Pacte sur l'asile et la migration : communication et examen du rapport de MM. André Reichardt et Jean-Yves Leconte

Réunion du mercredi 29 septembre 2021 (MI Influences étatiques extra-européennes)

Examen du projet de rapport de la mission d'information

Réunion du jeudi 9 septembre 2021 (MI Influences étatiques extra-européennes)

Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du mercredi 1 septembre 2021 (MI Influences étatiques extra-européennes)

Audition de M. Guillaume Gellé, vice-président de la Conférence des présidents d'université, sur les influences étrangères dans le monde universitaire et académique français

Réunion du mercredi 21 juillet 2021 (MI Influences étatiques extra-européennes)

Audition de Mme Gillian Bird, ambassadrice d'Australie en France

Réunion du mardi 13 juillet 2021 (MI Influences étatiques extra-européennes)

Audition de M. Pierre Buhler, ancien ambassadeur, ancien président de l'Institut français

Réunion du jeudi 8 juillet 2021 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Thierry Chopin, président, de M. Michel Foucher, M. Jean-François Jamet et Mme Dominique Schnapper, membres du comité de réflexion et de propositions pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne

Réunion du mardi 6 juillet 2021 (MI Influences étatiques extra-européennes)

Réunion constitutive

Réunion du mardi 6 juillet 2021 (commission des lois)

Mission d'information sur la sécurité d'acheminement des communications d'urgence - Audition de M. Didier Vidal, administrateur interministériel des communications électroniques de défense

Réunion du mardi 22 juin 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 17 juin 2021 (commission des affaires européennes)

Situation des pêcheurs français à la suite du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, et M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Réunion du jeudi 10 juin 2021 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Caroline Cayeux, présidente, et M. Yves Le Breton, directeur général de l'Agence nationale de cohésion des territoires

Examen du rapport d'information sur la gouvernance des métropoles

Réunion du mercredi 9 juin 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Sébastien Moncorps, directeur du comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN)

Projet de relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Réunion du jeudi 3 juin 2021 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde relative aux « Nouvelles technologies comme outils de lutte contre les déserts médicaux », en présence de M. Christophe Dietrich, maire de Laigneville (Oise), et de M. John Billard, maire de Le Favril
(Eure-et-Loir)

Réunion du mercredi 26 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Christophe Béchu, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)

Réunion du mercredi 12 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition sur le thème : « Réussir la transition écologique dans nos territoires : centralités, ruralités »

Réunion du jeudi 6 mai 2021 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de MM. Patrick Gérard, directeur de l'École nationale d'administration (ENA), et Franck Périnet, directeur de l'Institut national des études territoriales (INET)

Réunion du mercredi 5 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Réunion du mercredi 7 avril 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement - Audition de juristes

Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement - Audition de scientifiques

Réunion du mardi 6 avril 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Réunion du mercredi 24 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep)

Réunion du mercredi 17 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« Quel bilan tirer pour l'attractivité des territoires concernés plus de dix ans après la réforme de la carte militaire ? » - Audition de Mme Line Bonmartel-Couloume, déléguée à l'accompagnement régional, du ministère des armées

Réunion du mercredi 10 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« Aménagement, égalité, cohésion des territoires : comment concilier métropolisation et développement territorial équilibré ? » - Audition de M. Denis Dessus, président du Conseil national de l'Ordre des architectes, Mme Valérie Jousseaume, géographe, enseignante à l'université de Nantes, MM. Jacques Lévy, géographe, directeur de la chaire Intelligence spatiale à l'université polytechnique Hauts-de-France, et Pierre Veltz, ingénieur, sociologue et économiste

Réunion du mercredi 3 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. François Bayrou, haut-commissaire au plan

Proposition de loi visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 18 février 2021 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN), dans le cadre des travaux sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Audition de M. Bertrand Faure, professeur de droit public à l'Université de Nantes, sur l'évolution du droit applicable aux collectivités territoriales

Réunion du mardi 16 février 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Stratégie nationale portuaire - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la Transition écologique, chargé des transports

Réunion du mercredi 10 février 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Valérie Pécresse, présidente du conseil régional d'Île-de-France

Réunion du mercredi 3 février 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« Quel rôle pour l'hydrogène vert dans la transition écologique ? » - Audition de MM. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat, ministère de la transition écologique, Philippe Boucly, président de l'association France Hydrogène, et Jacques Treiner, président du comité des experts de The Shift Project

Réunion du mercredi 27 janvier 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Présentation du rapport « Pollution plastique : une bombe à retardement ? » fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Réunion du jeudi 14 janvier 2021 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jean-René Cazeneuve, député, président de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l'Assemblée nationale, dans le cadre de sa mission d'évaluation de l'impact de la crise du Covid-19 sur les finances locales

Réunion du mardi 12 janvier 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 16 décembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 3 décembre 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Frédéric Veaux, directeur général de la police nationale, dans le cadre des travaux sur l'ancrage territorial de la sécurité intérieure

Réunion du mercredi 2 décembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la SNCF

Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Réunion du mercredi 2 décembre 2020 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Réunion du mercredi 25 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Aménagement numérique du territoire » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Transition énergétique et climat » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 17 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Réunion du jeudi 5 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité

Réunion du mercredi 4 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de MM. Xavier Giguet, directeur général « territoires et ruralités », Laurent Rojey, directeur général « numérique », de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) et de représentants de diverses associations d'élus locaux sur la mise en oeuvre du plan de relance dans les territoires

Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d'administration d'Engie

Réunion du mercredi 4 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d'administration d'Engie

Réunion du mercredi 28 octobre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de MM. Thierry Mallet, président de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP), Étienne Chaufour, directeur Île-de-France, chargé de l'éducation, des solidarités et des mobilités, France urbaine, et Franck Claeys, directeur économie et finances territoriales, France urbaine

Audition de Mme Gisèle Rossat-Mignod, directrice, et M. Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles, Réseau de la Banque des territoires, Caisse des dépôts et consignations

Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de MM. Sébastien Gros, responsable des affaires publiques, Clément Lelong, chargé des initiatives environnementales, et Olivier Knoepffler, responsable des relations clients - Apple France

Audition de Mme Floriane Fay et de Thibault Guiroy, responsables des relations institutionnelles et politiques publiques de Google France