Réunion du mardi 23 décembre 2025
commission des finances
Projet de loi spéciale - Audition de M. Roland Lescure, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, et Mme Amélie de Montchalin, ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 10 décembre 2025
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 19 novembre 2025
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 72 à 77) et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 13 novembre 2025
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Administration générale et territoriale de l'État » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Culture » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Travail, emploi et administration des ministères sociaux » (et articles 80 et 81) - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2026 - Missions « Gestion des finances publiques », « Transformation et fonction publiques », « Crédits non répartis » - Compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 12 novembre 2025
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Défense » (et article 68) - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 6 novembre 2025
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Remboursements et dégrèvements » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 29 octobre 2025
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 28 octobre 2025
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de MM. Dominique Reynié, directeur général de la Fondation pour l'innovation politique (Fondapol), Dylan Buffinton, prospectiviste et conseiller à la Fondation Jean-Jaurès, et Raphaël Doan, essayiste, sur « Quelles valeurs démocratiques à l'horizon 2050 ? »
Réunion du jeudi 23 octobre 2025
commission des finances
Contrôle budgétaire - L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) - Communication
Contrôle budgétaire - Prise en compte des questions migratoires dans la politique de développement - Communication
Réunion du mercredi 8 octobre 2025
commission des finances
Contrôle budgétaire - Soutien de l'État à la prévention et la valorisation des déchets ainsi qu'à l'économie circulaire - Communication
Réunion du mardi 7 octobre 2025
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport « L'évolution des valeurs dans le champ économique à l'horizon 2050 »
Réunion du mercredi 1 octobre 2025
commission des finances
Contrôle budgétaire - Extension de la capacité d'accueil des centres de rétention administrative - Communication