• Réunion du mercredi 8 juillet 2026

    commission des affaires sociales

    Les services d'aide pour les personnes dépendantes à domicile - Audition de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

    L'innovation thérapeutique - Examen du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss)

  • Réunion du mardi 7 juillet 2026

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    La gestion de crise par le Gouvernement de l'épisode caniculaire - Audition de Mmes Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, M. Édouard Geffray, ministre de l'éducation nationale, Mmes Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, et Maud Bregeon, porte-parole du Gouvernement et ministre déléguée chargée de l'énergie

  • Réunion du mardi 7 juillet 2026

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    L'innovation thérapeutique - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 7 juillet 2026

    commission des affaires sociales

    La gestion de crise par le Gouvernement de l'épisode caniculaire - Audition de Mmes Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, M. Édouard Geffray, ministre de l'éducation nationale, Mmes Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, et Maud Bregeon, porte-parole du Gouvernement et ministre déléguée chargée de l'énergie

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2026

    commission des affaires sociales

    Les praticiens à diplôme hors Union européenne (Padhue) - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 24 juin 2026

    commission des affaires sociales

    La prévention en santé - Examen du rapport d'information

    La réforme des pensions d'invalidité - Audition de Mme Évelyne Mage, présidente, MM. Guillaume Manificat, vice-président, et Sezny-Aurélien Florence, trésorier, de l'Association de défense des travailleurs handicapés et invalides de France (Acthif)

  • Réunion du mercredi 17 juin 2026

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Suzette Delaloge, candidate à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national du cancer

    Projet de loi, rejeté par l'Assemblée nationale, portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2025 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 10 juin 2026

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane - Examen des amendements au texte de la commission

    Rapport de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (Ralfss) - Audition de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 27 mai 2026

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre les déserts médicaux - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi concernant la représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 mai 2026

    commission des affaires sociales

    Les jeunes adultes en situation de handicap accueillis dans les structures pour enfants (amendement Creton) - Audition de la Cour des comptes sur le rapport de la Cour

  • Réunion du mercredi 29 avril 2026

    commission des affaires sociales

    Feuille de route et bilan des mesures de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (deuxième lecture) - Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit à l'aide à mourir (deuxième lecture) - Examen des rapports et des textes de la commission

  • Réunion du mercredi 8 avril 2026

    commission des affaires sociales

    États généraux de la bioéthique 2026 - Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du Comité consultatif national d'éthique

  • Réunion du mercredi 18 février 2026

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Franck Zal, président-directeur général, et Frédéric Bouvier, directeur opérations, qualité et affaires réglementaires d'Hemarina

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints d'un cancer, d'une maladie grave ou d'un handicap - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 février 2026

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Lionel Collet, président, et Jean Lessi, directeur général, de la Haute Autorité de santé

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2026

    commission des affaires sociales

    La compétitivité de la recherche médicale française et le rôle de l'Inserm dans l'innovation en santé - Audition de M. Didier Samuel, président-directeur général de l'Inserm

    La crise de la médecine libérale - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie

  • Réunion du mercredi 7 janvier 2026

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit à l'aide à mourir - Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs - Examen des rapports et des textes de la commission

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Examen du rapport (nouvelle lecture)

    Proposition de loi visant à intégrer les centres experts en santé mentale dans le code de la santé publique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Seconde délibération sur un amendement à l'article 21

  • Réunion du samedi 22 novembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Examen d'un sous-amendement

  • Réunion du vendredi 21 novembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du jeudi 20 novembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Examen des amendements de séance

  • Réunion du samedi 15 novembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2025

    commission des affaires sociales

    Communication de la Cour des comptes relative à la situation financière de la sécurité sociale - Audition de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

    Les aides à l'installation des médecins - Enquête de la Cour des comptes, demandée en application de l'article L.O. 132-3-1 du code des juridictions financières - Audition de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 23 octobre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de M. Jean-René Lecerf, président, et Mme Aude Muscatelli, directrice adjointe, de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie

  • Réunion du mercredi 15 octobre 2025

    commission des affaires sociales

    Les communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) - Examen du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Proposition de loi relative aux formations en santé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 7 octobre 2025

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Communautés professionnelles territoriales de santé - Examen du rapport d'information