Réunion du mercredi 29 septembre 2021
commission des affaires sociales
Soins palliatifs - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 28 septembre 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Analyse globale des spécificités des Outre-mer en matières sanitaire et économique - Audition de Mmes Brigitte Chane-Hime, présidente de la Conférence régionale de santé et de l'autonomie (CRSA) de La Réunion et membre de la Commission permanente de la Conférence nationale de la santé (CNS), Cécile Courrèges, inspectrice générale des affaires sociales (IGAS), docteur Francis Fellinger, conseiller médical à l'Agence nationale d'appui à la performance (ANAP), ancien conseiller général des établissements de santé à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), M. Eric Leung, président de la délégation aux Outre-mer du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et Mme Marie-Anne Poussin-Delmas, présidente de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM) et directrice générale de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Réunion du lundi 27 septembre 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale et proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale - Examen des amendements aux textes de la commission
Réunion du mercredi 15 septembre 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi organique et proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 juillet 2021
commission des affaires sociales
Audition de M. Jacques-Olivier Bay, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Agence de biomédecine
Réunion du lundi 5 juillet 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Examen des recommandations sanitaires, économiques et budgétaires
Réunion du jeudi 1 juillet 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Examen des recommandations relatives à la stratégie vaccinale
Réunion du mardi 29 juin 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Présentation de l'étude sur les réponses juridiques et opérationnelles apportées à la crise sanitaire dans différents États dont la France par les équipes du cabinet TAJ
Réunion du mardi 29 juin 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 24 juin 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Examen des recommandations relatives à la place des collectivités territoriales comme acteurs de la politique de santé publique
Réunion du mercredi 23 juin 2021
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture) - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 15 juin 2021
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 9 juin 2021
commission des affaires sociales
Prise en charge des addictions - Audition de M. Julien Morel d'Arleux, directeur de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies, et du docteur Jean-Michel Delile, psychiatre, président de la Fédération Addiction
Réunion du jeudi 20 mai 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
« Gestion économique de l'épidémie de Covid-19, quelles conséquences pour les territoires ? » - Audition de MM. Patrick Arnaud, directeur général de Serre-Chevalier domaine skiable, filiale de la Compagnie des Alpes, Olivier Léna, directeur interrégional AntillesGuyane de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) et Jean-François Rial, président de l'Office du tourisme de Paris
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (deuxième lecture) - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à améliorer l'accès à certaines professions des personnes atteintes de maladies chroniques - Examen du rapport et du texte de commission
Réunion du mardi 18 mai 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi tendant à revoir les conditions d'application de l'article 122-1 du code pénal sur la responsabilité pénale des auteurs de crimes et délits et proposition de loi relative aux causes de l'irresponsabilité pénale et aux conditions de l'expertise en matière pénale - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 6 mai 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Audition « Dimension territoriale de la lutte contre la pandémie et solidarité de proximité »
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
Audition « Spécificités territoriales de la lutte contre la pandémie »
Réunion du mercredi 5 mai 2021
commission des affaires sociales
Gestion de la crise sanitaire - Accès des proches aux établissements pendant la crise sanitaire
Réunion du mardi 13 avril 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Communications diverses
Examen des recommandations relatives à la réouverture des lieux culturels
Réunion du mercredi 24 mars 2021
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Examen du rapport et du texte de la commission (nouvelle lecture)
Santé environnementale - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 23 mars 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Audition de représentants d'institutions culturelles internationales demeurées ouvertes
Réunion du jeudi 18 mars 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Audition de représentants de festivals
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition, en commun avec la commission des affaires sociales, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires sociales
Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France
Réunion du mercredi 10 mars 2021
commission des affaires sociales
Audition de M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique et président du Conseil d'orientation sur la stratégie vaccinale
Réunion du jeudi 4 mars 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
« Salles de spectacles et de cinéma » - Audition de Mme Isabelle Gentilhomme, déléguée générale du Syndicat national du théâtre privé (SNDTP), un représentant du Syndicat national du spectacle musical et de variété (PRODISS), un représentant de l'Union syndicale des employeurs publics du spectacle vivant (USEP-SV) et un représentant de la Fédération nationale des cinémas français (FNCF)
Réunion du mercredi 3 mars 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à établir le droit à mourir dans la dignité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 2 mars 2021
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Réunion du mercredi 17 février 2021
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Réunion du mercredi 17 février 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Examen des motions et des amendements de séance
Réunion du mercredi 10 février 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 4 février 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Définition du programme de travail de la mission
Réunion du mardi 2 février 2021
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 26 janvier 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Réunion constitutive
Réunion du mardi 19 janvier 2021
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
CS sur la bioéthique
Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, et Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles auprès du ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 12 janvier 2021
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19 - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 16 décembre 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mmes Dominique Le Guludec, présidente, et Élisabeth Bouvet, présidente de la commission technique des vaccinations, de la Haute Autorité de santé et Marie-Paule Kieny, virologue, vaccinologiste et directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, sur les vaccins contre la covid-19
Réunion du lundi 9 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen des amendements de séance
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport
Réunion du jeudi 29 octobre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Édouard Philippe, ancien Premier ministre
Réunion du mercredi 21 octobre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Jean-Eudes Tesson et Yann-Gaël Amghar, président du conseil d'administration et directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss) (en visioconférence)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels à la Caisse nationale de l'Assurance maladie (Cnam)
Réunion du jeudi 15 octobre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Louis Gautier, ancien secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Audition de Mme Claire Landais, ancienne secrétaire générale de la défense et de la sécurité nationale
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune des professeurs Éric Maury, président de la Société de réanimation de langue française, Hervé Bouaziz, président de la Société française d'anesthésie et de réanimation, et Marc Leone, chef du service d'anesthésie-réanimation des hôpitaux universitaires de Marseille
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Fabrice Gombert, président, et Thomas Fatome, directeur général, de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Réunion du jeudi 8 octobre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Réunion du mercredi 7 octobre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, et Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics