Réunion du jeudi 6 juillet 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Réunion du mercredi 28 juin 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale - Examen du rapport
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des affaires sociales
Échec des négociations conventionnelles et actualités de la caisse - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2022 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commission des affaires sociales
Rapport de la Convention citoyenne sur la fin de vie - Audition de Mme Claire Thoury, présidente du comité de gouvernance, et de quatre membres de la convention citoyenne
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commission des affaires sociales
Mission relative à la création d'une gouvernance hospitalière assurée par un tandem administratif et médical - Audition de Mme Nadiège Baille et du professeur Olivier Claris
Audition commune sur la gouvernance hospitalière
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Réunion du mercredi 3 mai 2023
commission des affaires sociales
Fin de vie - Audition de sociétés savantes
Réunion du mercredi 12 avril 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Lionel Collet, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du collège de la Haute Autorité de santé
Réunion du jeudi 6 avril 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commission des affaires sociales
Rapport d'analyse prospective annuel de la Haute autorité de santé et sur les obligations vaccinales - Audition de Mme Dominique Le Guludec, présidente de la Haute autorité de santé
Réunion du mercredi 22 mars 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Patrick Dehaumont, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Réunion du jeudi 16 mars 2023
commission des affaires sociales
Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Examen d'un amendement de séance
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance et des motions
Réunion du mercredi 8 février 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission des affaires sociales
Avis sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques
Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 novembre 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la santé pour tous - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de programmation des finances publiques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 25 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du mardi 11 octobre 2022
commission des affaires sociales
Questions éthiques relatives aux situations de fin de vie : autonomie et solidarité - Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du Comité consultatif national d'éthique (CCNE), et de MM. Régis Aubry et Alain Claeys, rapporteurs sur l'avis du CCNE